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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des delib du CM du 11 mai 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
Département
de
l'Ain
HR
Arrondissement
de
Bourg
en
Bresse
#4
Canton
de
CEZEYRIAT
COMMUNE
DE
REVONNAS
01250 A
TABLEAU
DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
MUNICIPAL
du
11
mai
2023
N°
délibération
Titre
Vote
Date
préfecture
20230511.1
Subventions
communales
2023
13
pour
—
0
contre
—
0
abstention
24/05/2023
20230511.2
Convention
avec
l’Agence
01
pour
étude
faisabilité
et
MOE
12
pour
—
0
contre
—
0
abstention
24/05/2023
20230511.3
Acceptation
du
nouveau
contrat
de
prestation
de
service
de
Bourg
Traiteur
12
pour
—
0
contre
—
O0
abstention
24/05/2023
20230511.4
Modification
du
tableau
des
emplois
12
pour
—
0
contre
—
O0
abstention
24/05/2023
20230511.5
Révision
de
l'indemnité
du
Maire
11
pour
—
0
contre
—
1
abstention
24/05/2023
20230511.6
Convention
de
portage
foncier
et
de
mise
à
disposition
avec
l'EPF
de
l'Ain
12
pour
—
0
contre
—
0
abstention
24/05/2023
Monsieur
le
Maire
Madame
la
secrétaire
de
séance
Nathalie
BERTRAND