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Compte-Rendu - Compte Rendu de Seance 28012021
Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de Seance 28012021)
Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Éducation,
da hr an
RÔQUES
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JANVIER 2021 À 19 HEURES 00
Présents : Mme ALVES, M. ANÉ, Mme BAILLON, M. CASAGRANDE, M. COLLET, Mme CURAN, M. HAMMEN, Mme HUBERT, Mme HUCHON, Mme LAVALADE, M. LEGRAND, M. MABIRE, M. MAYSONNAVE, M. MOLINIER, Mme MORAND-CHAULIAC, Mme PERELLO, M. PASQUET, M. TESTA, M. TISSOT, Mme TOURNÉ, Mme TROGANT
Absents: M. BILLON, Mme BOURGUIGNON-DEGUILHEM, Mme KNAPP, M. LERY,
Mme MAHAIE-SUSMAN, Mme SOLOMIAC,
Pouvoirs donnés : M. BILLON à M. MOLINIER
Mme BOURGUIGNON-DEGUILHEM à M. HAMMEN
Mme KNAPP à M. MABIRE
M. LERY à Mme HUBERT
Mme MAHAIE-SUSMAN à M. CASAGRANDE
Mme SOLOMIAC à Mme PERELLO
La séance du conseil municipal est ouverte à 19h09.
Mme ALVES est élue secrétaire de séance. L'ordre du jour est ensuite abordé :
DELIBERATIONS VOTE
D 01 INTERCO - Approbation du bilan d'activités 2020, du A l'unanimité
projet pédagogique, du règlement intérieur et des études,
du budget prévisionnel 2021 du Conservatoire de Musique
à Rayonnement Intercommunal Axe Sud, du bilan
d'activités 2019, et du projet d'établissement de l’école de
musique
D 02 INTERCO - SDEHG -— Délibération de principe pour le A l'unanimité
traitement des travaux d'éclairage urgents — Année 2021
D 03 INTERCO — SDEHG — Présentation du diagnostic de Acté
l'éclairage public
D 04 INTERCO — SAGe — Approbation du rapport annuel sur Acté
le prix et la qualité du service public de l’eau potable —
exercice 2019
D 05 INTERCO — SAGe — Approbation du rapport annuel sur Acté
le prix et la qualité du service public de l'assainissement
collectif — exercice 2019
D 06 AG — Commission d'appel d'offres : désignation d’un | - Délégués titulaires :
b nouveau Memore M. Michel Molinier- M. Michel
Hammen — M. Serge Maysonnave —
M. Christophe Testa, Mme Morand-
Chauliac
- Délégués suppléants :
M. Pascal Collet — M. Stéphan Billon —
Mme Bourguignon-Deguillhem
Amandine-Léa — M. Jean-Claude
Casagrande —- Mme Nadine Hubert
A l'unanimité
D 07 AG - Commission des Marchés à Procédures adaptée :
Désignation d’un nouveau membre
- Délégués titulaires :
M. Michel Molinier- M. Michel
Hammen — M. Serge Maysonnave —
M. Christophe Testa — Mme Morand-
Chauliac
- Délégués suppléants :
M. Pascal Collet - M. Stéphan Billon —
Mme Bourguignon-Deguillhem
Amandine-Léa — M. Jean-Claude
Casagrande —- Mme Nadine Hubert
A l'unanimité
D 08 AG — Commissions municipales: désignation de
nouveaux membres
Commission Aménagement, Voiries,
Urbanisme, Mobilité, D.D., Agenda 21 :
Michel Molinier, Serge Maysonnave,
Pascal Collet, Stéphane Billon, Christophe
Testa, Amandine-Léa Bourguignon-
Deguilhem, Nadine Hubert
Commission Affaires Sociales : Christiane
Huchon, Sandra Mahaie-Susman, Aurore
Curan, Stéphane Billon, Davina Solomiac,
Frederic Legrand, Céline Lavalade
Commission Finances et Budget : Michel
Hammen, Michel Molinier, Estelle Knapp,
Pascal Collet, Sébastien Léry
Commissions Affaires Scolaires,
Education, Jeunesse, CMJ : Dominique
Perello, Davina Solomiac, Sandra Mahaie-
Susman, Adrien Ané, Isabelle Alvès, Fani
Baillon, Eric Tissot
Commission Tranquilité, Sûreté,
Médiation et Relation de proximité :
Jean-Claude Casagrande,
Amandine-Léa Bourguignon-Deguithem,
Christophe Testa, Isabelle Alves, Jean-
François Pasquet
Commission Vie Associatives, Moulin :
Sylvie Tourné
Frederic Legrand, Joëlle Trogant, Aurore
Curan, Adrien Ané, Fani Baïllon, Anne
Morand-Chauliac
A lunanimié
D 09 FIN — Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire YŸ Raynaud pour le dispositif écoles et cinéma pour l’année 2020/2021 A l'unanimité
D 10 FIN — Muretain Agglo — fonds de concours structurants
pour l’année 2019 : aménagement d’un local destiné à
l’accueil d’une boulangerie et d'une aire de jeux des
accueils de loisirs
A l'unanimité
D 11 PERS — Création d’un poste au grade d’adjoint
technique à 33h15
A l'unanimité
D 12 SCO —-CL— Attribution de subvention à la coopérative scolaire de l’école Canta Lauseta — exercice 2020-2021 (2020-08) A l'unanimité La séance est levée à 21h30. Disponible sur le site : www.mairie-roques.fr Affiché en mairie le 1° février 2021
Fait à Roques, le 29 janvier 2021
Le Maire,
S. MABIRE