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Compte-Rendu - Compte rendu de séance 260220
Document publié le Mercredi 26 février 2020 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de séance 260220)
Thèmes du document : Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2020 A 19 HEURES 00 Présents : M. BERNARD, M. CHATONNAY, M. FEDERICI, M. EYNARD, Mme GUEGUEN, Mme HUBERT, Mme LENOBLE, M. LERY, M. MABIRE, M. MICHON, M. MOLINIER, Mme MONFRAIX, Mme MORAND- CHAULIAC, M. PASQUET, Mme ROINEAU, M. ROUPIE, Mme ROUQUIE, M. TISSOT, Absents : M. BOUGUEMARI, Mme BOUISSOU, Mme DEGUILHEM, M. GOZLAN, Mme LAVALADE, Mme NOURI, M. TREPOUT, M. VIDAUX Pouvoirs donnés : M. MOLINIER par Mme DEGUILHEM M. CHATONNAY par M. TREPOUT (sauf pour la DO2 FIN) Mme MONFRAIX par M. GOZLAN (sauf pour la DO6 FIN} M. ROUPIE par M. VIDAUX La séance du conseil municipal est ouverte à 19h05. Mme MONFRAIX est élue secrétaire de séance. L'ordre du jour est ensuite abordé : DELIBERATIONS VOTE D 01 FIN - Compte de gestion 2019 A l’unanimité D 02 FIN — Compte administratif 2019 A l'unanimité D 03 FIN — Affectation des résultats définitifs 2019 A l’unanimité D 04 FIN — Vote des Taux d'imposition 2020 A l’unanimité D 05 FIN — Budget Primitif 2020 A la majorité 17 pour et 5 contre D 06 FIN — Subventions aux associations 2020 A la majorité 14 pour et 5 contre D 07 FIN — Attribution d’une subvention exceptionnelle à A l'unanimité l'école élémentaire Y. RAYNAUD pour le dispositif école et cinéma pour l’année 2019/2020 D 08 INTERCO — Société Publique Locale « Les Eaux du A l'unanimité SAGe » — Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et lacheminement de l'électricité D 09 INTERCO - Projet d'absorption de la SPL « Languedoc A l’unanimité Roussillon Agence de Développement (LRAD} par la SPL « Midi Pyrénées Construction » (MPC)
D 10 INTERCO -— Projet de modification statutaire de la SPL
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Fait à Roques, le 2 mars 2020
Le Maire,
C. CHATONNAY