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Procès Verbal - 3 pv cm 29 septembre 2023
Conseil Municipal - 20240621 affiche conseil municipal du 27 juin 2024
Procès Verbal - 3 pv signe cm 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Courmangoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 pv signe cm 27 juin 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Aménagement du territoire,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
JUIN
2024
À
19H00
SALLE
COMMUNE
A
LA
MAIRIE
DE
COURMANGOUX
- 01370
L'an
deux
mille
vingt-quatre
à
19
h
00
le
vingt-sept
du
mois
de
juin,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
COURMANGOUX,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Madame
MORNAY
Mireille,
Maire.
Dates
de
convocation
et d’affichage
: 20 juin
2024.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 12
Nombre
de
procuration
: 3
Membres
présents
: 8
Mireille
MORNAY
—
Sébastien
CHORRIER-COLLET
—
Laurent
DONGUY
—
Alain
VARVAT
-
Sébastien
RIONDY
—
Thierry
PARMENTIER
—
Rachel
GUYON
— Cécile
CHOSSAT
Membres
excusés
4
: Sünniva
BOURSIER,
Thierry
DUFOUR
a
donné
procuration
à
Rachel
GUYON,
Denis
VOGRIG
a donné
procuration
à
Sébastien
CHORRIER-COLLET,
Christophe
KLINGER
a donné
procuration
à Mireille
MORNAY Membres
Absents
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHORRIER-COLLET
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
31
mai
2024
Préparation
des
bureaux
de
vote
des
élections
législatives
du
30 juin
et 7 juillet.
Aire
de jeux
à Roissiat
Mobilité
: changement
dans
les
lignes
de
transports
Décisions
du
Maire
Compte-rendu
du
travail
des
syndicats
et des
commissions
Informations
et questions
diverses.
RS EL ER Approbation
du
compte-rendu
de
conseil
municipal
précédent
du
31
mai
2024
: Approuvé
à
l’unanimité
DELIB
2496
2725
Convention
avec
Grand
Bourg
Agglomération
pour
la
redevance
de
collecte
et traitement
des
déchets
ménagers
Madame
le Maire
expose
que
depuis
2022
la commune
paye
la
Redevance
Spéciale
d’ Administration
(RSA)
à
Grand
Bourg
Agglomération
pour
la gestion
des
déchets
du
garage
communal
et de
la salle
des
fêtes.
Le
nombre
de
collecte
pour
le garage
communal
est trop
élevé
(52)
il convient
de
passer
le nombre
de
collecte
à 26
à compter
de
l’année
2024.
Pour
ce
faire
une
nouvelle
convention
doit
être
signée,
Madame
Le
Maire
la présente.
La
convention
a pour
objet
de
définir
les
relations
contractuelles
entre
GBA
et la commune
dans
le cadre
de
la
collecte
et du
traitement
des
déchets
non
ménagers
assimilables
aux
ordures
ménagères
présentés
à la collecte,
conformément
aux
dispositions
légales
et réglementaires
suivantes :
-
L'arrêté
préfectoral
du
16
décembre
2016,
portant
modification
des
statuts
de
la Communauté
d’Agglomération
du
Bassin
de
Bourg
en
Bresse,
à compter
du
1% janvier
2017,
parmi
lesquels
figurent
notamment
la collecte
et
le traitement
des
déchets
des
ménages
et déchets
assimilés
au
titre
des
compétences
obligatoires
;
-
La
délibération
du
conseil
communautaire
du
18 juin
2001
portant
création
de
la redevance
spéciale
;
-
La
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
22
mars
2021
approuvant
l’étendue
de
la redevance
spéciale
à l’ensemble
du
territoire
et le maintien
du
tarif de
la redevance
spéciale
;
-
La
délibération
du
conseil
communautaire
du
24 juin
2021
adoptant
les
modalités
particulières
de
calcul
et
de
paiement
de
{a
redevance
spéciale,
applicables
à compter
du
1% janvier
2022
;
GBA
a en
charge
la mise
à disposition
et la réparation
des
bacs,
ainsi
que
la
collecte
et le traitement
des
déchets
non
ménagers,
assimilés
aux
ordures
ménagères
résiduelles,
dans
les
conditions
prévues
dans
le
règlement
de
collecte.
Les
conteneurs
d’une
capacité
de
120
à 770
litres,
sont
constitués
d’une
cuve
grise
équipée
d’un
couvercle
jaune
ou
noirs
ou
bordeaux
et identifiés
par
une
étiquette
faisant
figurer
le nom
de
l'administration,
le
lieu
d’affectation,
le
numéro
du
bac
et
le numéro
de
la
cuve.
Si
la commune
constate
une
modification
importante
et durable
du
volume
de
déchets
assimilés
qu’il
présente
à la collecte,
il pourra
demander
le réajustement
du
volume
et/ou
du
nombre
de
conteneur(s).
La
présente
convention
ne
concerne
que
les
administrations,
productrices
de
déchets,
implantées
sur
Le
territoire
de
GBA,
qui
ont
recours
au
service
public
de
coliecte
et de
traitement
des
déchets
assurés
par
la
Communauté
d'Agglomération
du
Bassin
de
Bourg
en
Bresse,
pour
l’élimination
de
leurs
déchets
tels
que
définis
à l’article
4.
Ne
sont
donc
pas
soumis
à la présente
convention
les
établissements
assurant
eux-mêmes
l'élimination
de
leurs
déchets
conformément
à la réglementation
en
vigueur. GBA
assure
la collecte
et le traitement
des
déchets
assimilés
produits
par
les
producteurs
non
ménagers
qui,
eu
égard
à leurs
caractéristiques
et aux
quantités
produites
peuvent
être
éliminés
sans
sujétions
techniques
particulières
et sans
risques
pour
les
personnes
et l’environnement.
Elle
se
réserve
le droit
d’inspecter
à tout
moment
le nombre
et le contenu
des
bacs
présentés
à la collecte
et de
faire
procéder
à une
caractérisation
le
cas
échéant.
Sont
acceptés
dans
les
ordures
ménagères
résiduelles
:
-
Les
résidus
de
cuisine
et de
cantine
- Les
résidus
de
ménage
(balayure...)
- Les
résidus
de
bureaux
non
recyclables Les
déchets
suivants
sont
formellement
exclus
du
champ
d’application
de
cette
convention
:
-
Les
produits
chimiques
sous
toutes
leurs
formes
- Les
résidus
de
peintures,
vernis,
colles,
solvants
et
pesticides
- Les
déchets
d’activités
de
soins
et déchets
d’abattoirs
-
Les
déchets
radioactifs
- Les
déchets
encombrants
ou
lourds
- Les
gravats,
terres,
débris
de
travaux
- Les
huiles
de
vidange
- Les
déchets
d’espaces
verts,
Les
déchets
de
nettoyage
de
marchés,
de
balayage
- Le
verre
- Les
déchets
d'emballages
ménagers
, et
plus
généralement
tous
les
déchets
spéciaux
dangereux
qui
ne
peuvent
être
mélangés
avec
les
déchets
non
dangereux
assimilés
aux
déchets
ménagers
en
raison
de
leur
toxicité,
leur
pouvoir
corrosif ou
explosif,
ou
leur
inflammabilité. Les
points
recyclages
(emballages-papiers-vetre)
sont
accessibles
gratuitement.
La
commune
doit
personnellement
gérer
l’enlèvement
des
déchets
exclus
du
champ
d’application
de
la
convention,
dans
le cadre
d’une
filière
agréée.
Le
redevable
qui
utilise
le service
public
communautaire
de
collecte
et traitement
de
ses
déchets
assimilés
aux
ordures
ménagères,
doit
payer
à la Grand
Bourg
Agglomération,
une
redevance
spéciale,
dont
le montant
est
calculé
en
fonction
du
volume
collecté
annuellement
et du
prix
au
litre
collecté.
Le
tarif de
la redevance
est fixé
chaque
année
par
délibération
du
conseil
communautaire
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Bassin
de
Bourg
en
Bresse.
Les
modifications
de
tarifs
sont
applicables
de
plein
droit
après
information
du
redevable
sans
qu’il
soit
nécessaire
de
conclure
un
avenant
à cet
effet.
La
tarification
reflète
le coût
du
service
et comprend
:
- Les
coûts
de
collecte
des
déchets
- Les
coûts
de
traitement
des
déchets
- Les
coûts
de
gestion
du
service
Le
tarif de
la redevance
spéciale
applicable
au
ler janvier
2022
fixé
par
délibération
du
conseil
communautaire
du
22
mars
2021
est
de
0.034€
le litre.
Le
volume
hebdomadaire
de
déchets
en
bacs
est
le volume
total
de
bacs
mis
à disposition
multiplié
par
le
nombre
de
collectes
par
semaine,
en
vigueur
dans
la zone
géographique
où
est
implanté
établissement.
Pour
les
sacs,
il est
égal
au
volume
d’un
sac
multiplié
par
le nombre
de
sac(s)
mis
à disposition
chaque
année.
Pour
les
salles
louées
où
mises
à disposition
du
public
disposant
de
bacs,
le nombre
de
collectes
est défini
ainsi
: de
501
à
1 000
habitants
: 12
collectes
par
an
Pour
les
bâtiments
communaux
disposant
de
bac
le nombre
de
collectes
a été
défini
ainsi
: 12
collectes
par
an
pour
le garage
communal
Calcul
de
la redevance
spéciale
:
-
Garage
communal
:
Conteneur
240
1-26
collectes
=
6240
l/an
=
212,16
€
-
_ Mairie-Salle
des
fêtes
: Conteneur
de
660
1 -
12
collectes
=
7920
I/an
=
269,28
€
-
Soit
un
total
par
an
de
481,44€.
La
convention
est conclue
pour
une
durée
indéterminée,
elle
peut
être
résiliée
par
l’une
ou
l’autre
des
parties
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
par
11
voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstention
:
ACCEPTE
ladite
convention
présentée
ci-dessus
AUTORISE
Mme
le
Maire
à
signer
cette
convention
et tous
documents
relatifs
à ce
dossier.
AUTORISE
Madame
le
Maire
à régler
la redevance
Spéciale
Administration
(RSA)
Préparation
du
bureau
de
vote
des
élections
Législatives
du
30
juin
et 7 juillet
2024
En
raison
de
la
location
de
la
salle
des
fêtes,
le
bureau
de
vote
se
tiendra
dans
la
salle
commune.
ler
tour
le 30
juin
: Bureau
matin/soir
: Mireille
Mornay-Sébastien
Chorrier-Collet-Rachel
Guyon-Thierry
Parmentier. De
8 à
12h
: Mireille
Cayreyre
— Rachel
Guyon
—
Sébastien
Riondy
De
12
à
16h
: Sébastien
Chorrier-Collet
—
Christophe
Klinger
-— Mireille
Mornay
De
16
à
18
h
: Thierry
Parmentier
— Alain
Varvat
— Christophe
Klinger
Dépouillement
: Mireille
Mornay
—
Sébastien
Chorrier-Collet
— Rachel
Guyon
— Thierry
Parmentier
—
Christophe
Klinger
— Alain
Varvat
- Sébastien
Riondy. 2eme
tour
le
7 juillet
: Bureau
matin/soir
: Mireille
Mornay
- Sébastien
Chorrier-Collet
- Rachel
Guyon
-
Thierry
Dufour
De
8 à
12h
: Rachel
Guyon
— Sébastien
Riondy
— Cécile
Chossat
De
12
à
16h
: Sébastien
Chotrier-Collet
— Laurent
Donguy
- Mireille
Mornay
De
16
à
18h
: Thierry
Parmentier
—- Alain
Varvat
— Thierry
Dufour
Dépouillement
: Mireille
Mornay
—
Sébastien
Chorrier-Collet
— Rachel
Guyon
— Thierry
Dufour
— Thierry
Parmentier
—
Alain
Varvat
-
Laurent
Donguy.
Aire
de
jeux
à Roissiat
La
demande
de
subvention
a été
déposée
au
15 juin
auprès
du
CDOI1
et sera
à déposer
à la
DETR.
Un
groupe
de
travail
sera
constitué
pour
recueillir
Les propositions,
concerter
et élaborer
le projet
définitif.
Mobilité
: changement
dans
les
lignes
de
transports
A
compter
du
2 septembre
2024,
les
lignes
de
transports
desservant
notre
commune
connaitront
des
changements
: nouvelle
numérotation
de
tous
les
services
et nouveaux
itinéraires
pour
certaines
lignes.
Les
changements
proposés
sont
le résultat
d’une
analyse
d’ampleur
réalisée
par
les
équipes
de
Grand
Bourg
Agglomération
et de
ses
exploitants
dont
l’objectif était
d’analyser
le territoire,
les
itinéraires
des
cars
scolaires
et les
fréquentations
des
lignes.
Cette
étude
a permis
de
proposer
des
modifications
visant
à remettre
à jour
des
circuits
scolaires
qui
n'avaient
pas
été
revus
depuis
de
nombreuses
années.
L’ensemble
des
nouveaux
horaires,
itinéraires
et
numéros
de
lignes
seront
disponibles
sur
le site
www.rubisjunior.grandbourg.fr
à partir
du
15 juin
2024.
Les
inscriptions
se
font
toujours
du
15 juin
au
31
juillet
exclusivement
sur
le site
Rubis’ Junior.
Concernant
le transport
à
la demande,
les
taxis
nommés
par
zone,
rabattront
les
usagers
vers
St Etienne
du
Bois
pour
prendre
le car avec
6 AR/I.
Concernant
la ligne
régulière
du
115
Bourg-Verjon
avec
1 AR/J,
elle
devient
la
ligne
12
avec
4 AR/J
en
passant
par
Val-Revermont.
Parallèlement,
un
nouveau
service
d’autostop
organisé
avec
panneau/bouton
sera
installé
à St Etienne
du
Bois
vers
la statue
face
au
PicPoul.
Le
covoiturage
rémunéré
est
toujours
en
place
avec
Blablacar
Daily.
Décisions
du
Maire
Devis
accepté
BE
CONFLUENCE
pour
lexpertise
du
chemin
de
Veillant
2 256.00
€ TTC
Devis
accepté
GIROD
pour
la commande
supplémentaire
des
panneaux
909.23
€ TTC
Fixe
le loyer
du
logement
T3
du
bâtiment
de
la Mairie
à 400.00
€
par
mois,
fixe
les
provisions
pour
charges
à
48.00
€
par
mois,
le premier
loyer
sera
en juillet
2024.
La
locataire
est
Madame
VERGHADE-DUBUJET
Marine
Fixe
le
loyer
du
logement
T4
du
bâtiment
de
la Mairie
à 600.00
€
par
mois,
fixe
les
provisions
pour
charges
à
52.00
€
par
mois,
le premier
loyer
sera en juillet
2024.
Le
locataire
est
Monsieur
VACHET
Loris
Compte-rendu
des
commissions
et syndicats
:
Commission
finances
: Mme
le Maire
informe
qu’un
arrêté
préfectoral
sera
en
vigueur
à partir
du
ler juillet
2024
classant
notre
commune
en
zone
France
Ruralité
Revitalisation
(réforme
des
ZRR).
Cette
labellisation
permet
de
demander
un
taux
de
pourcentage
d’aides
plus
élevé
que
de
coutume
(30%
mini)
notamment
en
ce
qui
concerne
les
aides
de
l'Etat.
Commission
Bâtiment
:
Appartements
: l'inauguration
du
22 juin
a réuni
une
cinquantaine
de
personnes.
La
remise
des
clés
aux
locataires
se
fait
le 29 juin
avec
un
bail
à partir
du
ler juillet.
Commission
Voirie
:
Le
point-à-temps
a été
réalisé
en
respectant
la somme
allouée
de
8 000
€, mais
compte-tenu
de
Paugmentation
de
la prestation,
Roissiat
n’a
pas
pu
être
réalisé.
Le
balayage
est prévu
un
mois
après.
Commission
Urbanisme
:
PLU
- Projet
d'extension
de
la carrière
de
Roissiat
: une
2°"
réunion
de
concertation
a eu
lieu
le 26 juin
en
mairie
avec
la
DREAL,
la
DDT,
la
Chambre
d’Agriculture,
le
carrier
et son
cabinet
d’étude,
la
commune
avec
notre
urbaniste
et notre
cabinet
d’études.
L’extension
côté
EST
est retenue.
Il s’agira
d’une
procédure
de
révision
du
PLU
avec
examen
conjoint
Commission
sécurité
routière
:
Nous
sommes
en
attente
des
panneaux
manquants Commission
Fleurissement
:
Plantations
faites.
Commission
développement
durable
et cadre
de
vie
:
Compte-Rendu
de
la réunion
prévue
17 juin.
Commission
Culture
et Communication
:
-
Le
bulletin
info-finances
est
à la mise
en
page
et sera
distribué
en
fin
de
semaine
prochaine.
-
Vendredi
28
juin
à
la
salle
des
fêtes
18h30
: performance
musique/dans/vidéo/poésie
par
le
Collectif
ISHTAR
«
D’ICI
ET
D'AILLEURS
»
: évènement
dans
le
cadre
des
rencontres
de
la
francophonie
et
du
dispositif Dis-moi
10
mots,
avec
les
résidents
primo
arrivants
du
CPH
et demandeurs
d’asile
de
ADOMA.
Performance
suivie
d’un
pot
de
l’amitié
offert
par
la mairie.
-
Samedi
29
juin
19h
: concert
en
plein
air
au
plan
d’eau
avec
Elizabeth
Lee
&
Bet
Williams
Band
: Blues,
Rock,
Folk,
Roots.
Organisé
par
l'association
du
Verger
du
Clos
—
10€
l’entrée
— Buvette/petite
restauration.
-
6 juillet
14h30
: Partir
en
livre
organisé
par
la bibliothèque
-
12-14
juillet
: stage
de
gravure
sur
pierre
-
18 juillet
: commémoration
des
80
ans
du
Grand
Brûle
-
25 juillet
: Diner
Spectacle
à la salle
des
fêtes
«
Mon
bras
»
de
Tim
Crouch
avec
Théophile
Sclavis.
Commission
Bibliothèque
:
Compte-rendu
de
la réunion
le lundi
3 juin.
La
bibliothèque
sera
fermée
du
1°
au
31
août.
Conseil
d’école
:
Réunion
le 2 juillet
à l’école
du
Verger
à laquelle
participera
Rachel
Guyon.
Commission
carrière
:
Voir
urbanisme.
Réunion
à programmer
avec
visite.
CCCAS
:
Prévoir
une
réunion
pour
l’organisation
du
repas
du
6 octobre.
Depuis
le
1er
avril
2024,
le dispositif
«
Croix-Rouge
sur
Roues
»
a fait
son
entrée
à Courmangoux
après
10
ans
d’expérience
dans
le
département
de
lAïn.
Ce
service
vient
en
aide
aux
families
en
difficulté
pour
subvenir
à
leurs
besoins
essentiels,
mais
aussi
pour
toucher
les
personnes
isolées
et
fragiles.
Le
camion
s’installe
sur
le parking
du
plan
d’eau
de
Chevignat
chaque
mardi
si des
besoins
ont
été
recensés.
Syndicats
:
Syndicat
d'électricité
et
de
e-communication
- SIEA
: CR
AG
Exceptionnelle
du
26
juin,
groupement
de
commandes
IRVE
et
schéma
directeur
IRVE.
Informations
et
questions
diverses
Fin
de
fa réunion
à 20h50.
La
prochaine
réunion
est
fixée
au
vendredi
26
juillet
2024
à 20h
salle
commune
de
la mairie
de
Courmangoux.
Rappel
des
délibérations
prises
le 27
juin
2024
:
DELIB_2406
2725
Convention
avec
Grand
Bourg
Agglomération
pour
la redevance
de
collecte
et traitement
des
déchets
ménagers
Présences
au
conseil
municipal
du
27
juin
2024
:
Membres
présents
: Mireille
MORNAY
—
Sébastien
CHORRIER-COLLET
—
Laurent
DONGUY
— Alain
VARVAT
— Sébastien
RIONDY
— Thierry
PARMENTIER
-— Rachel
GUYON
— Cécile
CHOSSAT
—
Membres
excusés
au
conseil
municipal
du
27
juin
2024
: Sünniva
BOURSIER,
Thierry
DUFOUR
a donné
procuration
à Rachel
GUYON,
Denis
VOGRIG
a donné
procuration
à Sébastien
CHORRIER-COLLET,
Christophe
KLINGER
a donné
procuration
à Mireille
MORNAY
Madame
le Maire,
Le
secrétaire,
MORNAY
Mireille
Sébastien
CHORRIER-COLLET