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unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - Convocation Conseil du 23 septembre 2026
Document publié le Mercredi 23 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - Convocation Conseil du 23 septembre 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Environnement, Famille,
Igoual (ausses =
évennes in = alsre L'Espérou, le 15 septembre 2026. Causse Bégon
Dourbies
Lanuéjols
Lasalle
L'Estréchure Mesdames et Messieurs les Conseillers et
NE suppléants de la Communauté de Communes Revens CAUSSES AIGOUAL CEVENNES - Terres Solidaires Saint André de Majencoules
Saint André de Valborgne
Saint-Sauveur-Camprieu
Saumane
Soudorgues
Trèves
Val-D'Aigoual
Objet: Convocation Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
. 4 4 nr à z n L . . . J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu le:
MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2026
A9H30
A SAUMANE
A LA SALLE DES FETES
Ordre du jour :
1. Rencontre avec les services de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour présentation de la
Convention Territoriale Globale (CTG) ;
Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 09/07/26 ;
FPIC (Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales) 2026 ;
Mise en place de servitudes de passage et d'aménagement sur les pistes DFCI ;
Aide à l'investissement des entreprises - SARL Salançon ;
Demande complémentaire de subvention pour la mise en place de l'unité de traitement
d’arsenic - Commune de Peyrolles-en-Cévennes ;
7. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets
ménagers et assimilés 2025 (RPQS) ;
8. Modification du règlement intérieur des déchetteries communautaires ;
RENE
2
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L'Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com 9, Projet Alimentaire Territoriale (PAT) :
1. Appel à projets Mieux Manger pour Tous 2026 ;
2. Adhésion et convention avec l'association « Le renouveau de la pomme - 100%
Cévennes ».
10. Création d'un GR de Pays ;
11. Désignation d'un nouveau membre au conseil d'exploitation de la régie de l'Eau et de
l'Assainissement ;
12. Désignation des délégués de la communauté au sein du Comité Local Pour l'Emploi Nord
Ouest et au sein du Comité National d'Action Sociale (CNAS) ;
13. Création emplois permanents chauffeurs/Ripeurs service Déchets ;
14, Création emploi permanent 3h30 agent d'entretien :
15. Modification des statuts de l'EPTB Gardons ;
16. Décisions du Président :
17. Questions diverses.
Dans l'attente, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L'Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
C.c@cac-ts.com