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unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - Convocation Conseil du 3 juin 2026
Document publié le Mardi 26 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Causses Aigoual Cévennes - Convocation Conseil du 3 juin 2026)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Tourisme,
Igoual (ausses -
évennes “—farres Solideises L'Espérou, le 26 mai 2026. Causse Bégon
Dourbies
Lanuéjols
Lasalle
L'Estréchure Mesdames et Messieurs les Conseillers et
on suppléants de la Communauté de Communes Revens CAUSSES AIGOUAL CEVENNES - Terres Solidaires Saint André de Majencoules
Saint André de Valborgne
Saint-Sauveur-Camprieu
Saumane
Soudorgues
Trèves
Val-D'Aigoual
Objet : Convocation Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à assister à la réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
MERCREDI 3 JUIN 2026
A9H30
A SAINT ANDRE DE MAJENCOULES
SALLE SOCIO-CULTURELLE
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 30/04/26 ;
Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire ;
Plan de financement concernant les travaux de réhabilitation des bâtiments de Prat Peyrot ;
Demande de subvention concernant les travaux de renouvellement du réseau
d'assainissement rue de la Croix et rue du Pont Vieux - commune de Lasalle ;
Subvention 2026 aux associations ;
Subvention 2026 à l'association Initiative Gard ;
Demande de subvention du Club des entrepreneurs Sud Cévennes ;
Convention d'utilisation du service de gestion des déchets de la Communauté de Communes
Causses Aigoual Cévennes par la Communauté de Communes des Cévennes Gangeoises et
Suménoises.
9, Convention PASS Patrimoine pour le Climatographe ;
DIE
œnNœu
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L’Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
Désignation des représentants de la communauté de communes à l'association La Filature du
Mazel, à la Commission locale SAFER et à la Commission Consultative Paritaire pour l'Energie
au sein du territoire Energie Gard - SMEG ;
Désignation d’un élu référent à la charte du Parc National des Cévennes et d’un élu référent
du Bien UNESCO des Causses Cévennes ;
Création, suppression et modification postes agents des crèches ;
Modification temps de travail poste d'agent technique ;
Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité social territorial (CST) et à la
Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de condition de travail (F3SCT) ;
Elections professionnelles : autorisation du Président à ester en justice :
Questions diverses.
Dans l'attente, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
\ Le Président,
Christophe BOISSON.
\
Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes - Terres Solidaires
L’Espérou - 83 Avenue Georges Fabre
30570 Val-d'Aigoual
Tél : 04.67.82.73.79
c.c@cac-ts.com