Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20240628 PV CM
Ordre du Jour - 20260220 CM ODJ
Ordre du Jour - 20241213 CM ODJ
Ordre du Jour - 20250307 CM ODJ
Ordre du Jour - 20260529 CM ODJ
Ordre du Jour - 20251010 CM ODJ
Ordre du Jour - 20260120 CM ODJ
Ordre du Jour - 20240429 ODJ CM
Ordre du Jour - 20251212 ODJ CM
Ordre du Jour - 20260410 CM ODJ
Ordre du Jour - 20240628 CM ODJ
Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Guer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240628 CM ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ville de Guer Séance du Conseil Municipal du 28/06/2024
Ordre du Jour - Conseil Municipal
Séance du 28 Juin 2024
I. Adoption de l'ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire - compte-rendu des décisions 24K0022 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AK29 24K0023 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZV301, ZV304
24K0024 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YC361 24K0025 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AK4 24K0026 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AL91 24K0027 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC78 24K0028 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YC129;130; 131
24K0029 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YB120 24K0030 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC376; AC533
24K0031 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC382 24K0032 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AB294 24K0033 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YK494; 495 24K0034 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AL25 24K0035 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AB 288; 298; 300; 301
24K0036 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YT442 24K0037 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AL68 24K0038 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZM471 24K0039 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC103 24K0040 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AK121 24K0041 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZM472 24K0042 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC682; 854; 895
24K0043 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AK103 24K0044 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AA76 24K0045 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC503 24K0046 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YA170
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal
1. SUBVENTIONS (7.5)_Projet participatif 2023/2024 - Ti trail
2. SUBVENTIONS (7.5)_Subvention exceptionnelle pour le film de Sylvain Bresson
3. RESSOURCES HUMAINES (4.1)_Tableau des effectifs - Modification
4. RESSOURCES HUMAINES (4.1)_Information lignes directrices de gestion
5. ACTES SPECIAUX ET DIVERS (1.7)_Assurances Dommages ouvrage pour le complexe sportif Saint Gurval - Attribution
6. SUBVENTIONS (7.5)_Demande de Subvention – Programme «Rugby – Héritage 2023 » – Réalisation de Ville de Guer Séance du Conseil Municipal du 28/06/2024
2 mains courantes
7. ACTES SPECIAUX ET DIVERS (1.7)_Controles et Maintenance des bâtiments - Groupement de commandes - De L'Oust à Brocéliande Communauté
8. MARCHES PUBLICS (1.1)_Renouvellement des marchés d'exploitation de productions de chaleur des bâtiments communaux et du réseau de chaleur bois - Consultation des Entreprises et Attribution du Marché
9. ALIENATIONS (3.2)_DSTU_Délibération - Cession - VIABILIS - La Doue - Modificatif
10. MARCHES PUBLICS (1.1)_Déviation Val Coric - Consultation des Entreprises et Attribution du Marché de Travaux - Information