Ordre du Jour - 20260120 CM ODJ

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Ordre du Jour - 20260120 CM ODJ Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Guer. Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260120 CM ODJ)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget, Ville de Guer Séance du Conseil Municipal du 20/01/2026

Ordre du Jour - Conseil Municipal

Séance du 20 Janvier 2026

I. Adoption de l'ordre du jour

II. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2025

III. Délégations du Conseil Municipal au Maire - compte-rendu des décisions 25K0075 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZM407 25K0076 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AA163 25K0077 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AB192 25K0078 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YT896 25K0079 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YC388, YC390; YC391

25K0080 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZM340 25K0081 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YB33 25K0082 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC207 25K0083 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YT536 25K0084 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YC385 25K0085 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC477; AC475

25K0086 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YC203 25K0087 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZM258 25K0088 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AL183; AL186; AL187

25K0089 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YK252; YK339; YK532; YK533

25K0090 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZV269

IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal

1. DIVERS_RESSOURCES_HUMAINES (4.1)_ RSU 2025

2. FINANCES LOCALES (7.2)_Plan de financement prévisionnel travaux Ecole Brocéliande

3. FINANCES LOCALES (7.1)_ BUDGET VILLE_ DECISION MODIFICATIVE N°3 2025

4. BUDGET VILLE (7.1) ROB ET DOB 2026 _ RAPPORT ET DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE

5. ENVIRONNEMENT (8.8)_MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU MORBIHAN

6. GESTION DOMAINE PUBLIC (3.5)_Approbation de l'enquête publique relative à la cession de voies et chemins communaux

7. COMMANDE PUBLIQUE (1.1)_COMPLEXE SPORTIF ST GURVAL_AVENANT N°2_MAITRISE OEUVRE_GPAA

8. COMMANDE PUBLIQUE (1.1) COMPLEXE SPORTIF ST GURVAL_AVENANT N°2_ENTREPRISE_LOT 15 ELECTRICITE