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Ordre du Jour - 20250627 CM ODJ
Document publié le Vendredi 27 juin 2025 par la commune de Guer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250627 CM ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Ville de Guer Séance du Conseil Municipal du 27/06/2025
Ville de Guer Séance du Conseil Municipal du 27/06/2025
Ordre du Jour - Conseil Municipal
Séance du 27 Juin 2025
I. Adoption de l'ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2025
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire - compte-rendu des décisions
25K0016 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC264, AC720, AC721, AC722, AC723, AC724, AC785
25K0017 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC122 25K0018 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC173 25K0019 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AL41 25K0020 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AK11, AK107
25K0021 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZL220 25K0022 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YB14 25K0023 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YS115 25K0024 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section K1354, K1344, YA313
25K0025 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AA38 25K0026 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZM555, ZM544
25K0027 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZM557 25K0028 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZM551 25K0029 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AC97, AC762, AC1427
25K0030 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section YA315 25K0031 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AB144 25K0032 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section AI88 25K0033 portant décision de renoncer à l'exercice du droit de préemption urbain - section ZM552
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal
1. Convention éco-finances OBC
2. Composition du conseil communautaire
3. Tableau des effectifs
4. Garantie d'emprunt / Cautionnement solidaire OGEC Ecole Sainte Thérèse 5. Subvention association amicale laïque école Schoelcher
6. Acquisition des parcelles ZM 22 et ZM 265 sises Rue des Cerisiers - Réserve foncière 7. Convention de servitudes sur la parcelle ZV79
8. Approbation du règlement de voirie suite modification du 23 avril 2025
9. Aménagement du Carrefour RD.772 - Rue Rencontre - Av du Général De Gaulle - Consultation des entreprises et attribution du marché de travaux – information Ville de Guer Séance du Conseil Municipal du 27/06/2025