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Ordre du Jour - ordre du jour cm 230616
Document publié le Vendredi 17 juin 2016 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 230616)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Investissement et développement économique,
Bondoufle, le 17 juin 2016
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le jeudi 23 juin 2016 à 19H45.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 13 avril 2016
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
4) Commission municipale « Information et Communication » : Remplacement d’un membre
5) Commission municipale « Finances » : Remplacement d’un membre
6) Décision Modificative n° 1 – Exercice 2016
7) Tarifs de location des salles
8) Tarifs du spectacle Didier GUSTIN – 1er octobre 2016
9) Subvention à l’association Bondoufle Amical Club – Exercice 2016
10) Convention avec l’association Bondoufle Amical Club
11) Subventi on à l’Amicale des Employés Communaux – Exercice 2016
12) Subvention à l’association Maison Pour Tous – Exercice 2016
13) Subvention à l’association des Mécanici ens Pilotes d’Aéronefs – Exercice 2016 14) Subvention à l’association Golfique de Bondoufle – Exercice 2016
15) Subvention à l’association Historique de Bondoufle – Exercice 2016
16) Subvention à l’association Vie et Yoga – Exercice 2016
17) Subvention à l’association Comité Bondouflois de Jumelage – Exercice 2016 18) Subvention à l’association Comité des Fêtes et des Loisirs – Exercice 2016 19) Subvention à l’association Rando Découverte – Exercice 2016
20) Subvention à l’association Union Nationale des Combattants – Exercice 2016 21) Subvention à l’association APRES 91 – Exercice 2016
22) Garantie d’emprunt accordée au Logement Francilien. Annule et remplace la délibération n° 2015/118 du 12 novembre 2015
23) Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM L’ATHEGIENNE
24) Convention avec le Collège Charles Péguy de Bondoufle – Années scolaires 2016/2017 à 2018/2019
25) Mise à disposition de Salle pour les partis organisateurs de primaires
26) Indemnités du Maire
27) Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués 28) Création d’un poste d’assistante maternelle
29) Règlements de fonctionnement du service d’Accueil Familial et du Multi Accueil 30) Demande de subvention départementale dans le cadre du Plan de Relance de l’Investissement des collectivités essonniennes .Annule et remplace la délibération n° 2016/025 du 17 mars 2016 31) Vente des parcelles à - SCI Foncière de l’ARC - Rue de Villeroy
32) Vente de parcelle à - GNVERT – Rue des Bordes
33) Vente des parcelles à – SEGRO – Rue des Bordes
34) Vente de parcelle à – ASTRE Commercial – Rue des Bordes
35) Règlement d’occupation du domaine public et Redevances
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite