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Ordre du Jour - ordre du jour cm 8 12 Document publié le Jeudi 1 décembre 2016 par la commune de Bondoufle. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 8 12)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Bondoufle, le 01 décembre 2016

Madame, Monsieur,

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le Jeudi 08 décembre 2016 à 19H45.

Informations :

§ Installation du Conseiller Municipal

§ Modification du tableau du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du Compte Rendu du 08 septembre 2016

2) Décisions du Maire

3) Arrêtés du Maire

4) Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Collège Charles Péguy

5) Décision Modificative n° 2 – Exercice 2016

6) Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »

7) Attribution d’une subvention à l’association La Plume et l’Encrier – Exercice 2016 8) Subvention complémentaire à l’association Maison Pour Tous – Année 2016 9) Tarifs du séjour ski Février 2017 – ALSH et Service Jeunesse

10) Tarifs du séjour du Service Jeunesse – Vacances Printemps 2017

11) Tarifs des séjours Eté 2017 – Service Animation

12) Tarifs des Colonies – Année 2017

13) Tarifs des classes transplantées – Année 2017

14) Modification du tableau des effectifs

15) Mise en place d’un nouveau Régime Indemnitaire le RIFSEEP

16) Autorisation de travaux pour l’extension de l’espace culturel «Thierry le Luron» 17) Avis du Conseil Municipal dans le cadre de la consultation relative à la demande d’enregistrement présentée par la société Chedeville – Charcuterie de Paris

18) Mise en place des droits de voirie sur le territoire de la commune

19) Vente de la parcelle cadastrée AD 824 d’une superficie de 36 m² à M MATIAS Sébastien, 8 place de la Pierre du Moulin

20) Avis de principe sur le déclassement/désaffectation de l’Ex RD 194

21) Convention d’objectifs et de financement 2017/2019 – Equipement Crèche Familiale 22) Convention d’objectifs et de financement 2017/2019 – Equipement Multi Accueil

Comptant sur votre présence,

Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

Jean HARTZ

Chevalier de la Légion d’Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite