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Déliberation - 12 23102023 17 Convention utilisation patinoire Curling Pierre de Feu
Document publié le Dimanche 5 novembre 2023 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - 12 23102023 17 Convention utilisation patinoire Curling Pierre de Feu)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 27/10/2023
Reçu en préfecture le 27/10/2023
Publié 1e
ID : 038-213805278-20231023-12_231023_17-DE
N°12-231023-17
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-trois octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de Vaujany, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves GENEVOIS, Maire.
Nombre de conseillers : en exercice 11
présents 9
votants 9
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Brigitte ARNAUD, Bruno AVEQUE, Eric DOURNON, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Jean-Luc BASSET et Nadine VERNEY
Pouvoir : -
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Objet : APPROBATION DE LA CONVENTION D'UTILISATION DE LA PATINOIRE PAR L'ASSOCIATION SPORTIVE
« CLUB DE CURLING DE VAUJANY - LES PIERRES DE FEU »
Monsieur le Maire rappelle au Conseil que l’association sportive « Club de curling de Vaujany - les Pierres de Feu » utilise la patinoire du Pôle Sports Loisirs dans le cadre de ses activités d'entrainement et de formation à la pratique du curling.
Une convention d'utilisation de la patinoire a été signée avec l'association « Club de curling de Vaujany — les Pierres de Feu ».
Cette convention prendra fin le 5 novembre 2023.
Suite à la demande de l'association de continuer à utiliser l'équipement, il est proposé au Conseil
d'approuver une nouvelle convention de mise à disposition.
Le projet de convention est joint à la présente délibération.
Après examen et sur la proposition de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des présents,
e _Approuve la convention d'utilisation de la patinoire par l'association sportive « Club de curling
de Vaujany — les Pierres de Feu » pour une durée d'une année calendaire sportive à compter
du 6 novembre 2023, renouvelable par tacite reconduction sans pouvoir excéder une durée de trois ans.
e Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise en œuvre d
signature de la convention à venir.
cette déEisiOn & et la
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le 24 wo D092