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Déliberation - 12 23102023 19 Approbation de la convention Partenatiat GIMP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - 12 23102023 19 Approbation de la convention Partenatiat GIMP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé en préfecture le 26/10/2023
Reçu en préfecture le 26/10/2023 TT
Publié le
ID : 038-213805278-20231023-12_231023_19-DE
N°12-231023-19
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-trois octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de Vaujany, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves GENEVOIS, Maire.
Nombre de conseillers : en exercice 11
présents 9
votants 9
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Brigitte ARNAUD, Bruno AVEQUE,
Eric DOURNON, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Jean-Luc BASSET et Nadine VERNEY
Pouvoir : -
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Objet : Approbation de la Convention relative au partenariat avec le Grenoble Isère Métropole Patinage et la Commune de Vaujany
La commune de Vaujany accueille depuis plusieurs années un stage de patinage artistique organisée
par le Grenoble Isère Métropole Patinage. D'une durée de 4 semaines, ce stage se déroule chaque été.
Il est proposé de formaliser le partenariat entre la commune et le Grenoble Isère Métropole Patinage
par le biais d’une convention qui précise les engagements de chacune des parties.
Cette convention serait conclue pour une durée initiale de 4 ans, soit de 2024 à 2027 pour des stages se déroulant ma dernière semaine de juin et les trois premières semaines de juillet.
La convention permet de préciser les modalités d'utilisation des espaces sportifs notamment la patinoire, la salle polyvalente et les espaces aquatiques ainsi que le tarif de location de glace qui sera appliqué.
Le projet de convention est joint à la présente délibération.
Après examen et sur la proposition de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
° _ Approuve la convention relative au partenariat entre la Commune de Vaujany et le Grenoble
Isère Métropole Patinage ;
e Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise en œuvre de cette décision et la
signature de la convention à venir.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire. | .
Transmis en Préfecture le 26|l\o| A3