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Compte-Rendu - RENDU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - RENDU)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
OCTOBRE
2020
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 21
octobre
2020
Présents
:Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Brigitte
ARNAUD,
Valérie
MARTINET,
Michel
VACCON,
Éric
DOURNON
Absents
:Jacques
JOUANS,
Bruno
AVEQUE,
Jean-Luc
BASSET,
Elvina
SAVIOUX
et
Nadine
VERNEY Pouvoirs
:
Jacques
JOUANS
à
Valérie
MARTINET,
Bruno
AVEQUE
à
Yves
GENEVOIS
et
Jean-Luc
BASSET
à
Marianne
MICHEL
Secrétaire
de
séance
:Valérie
MARTINET
Ce
compte-rendu
est
également
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
:
www.mairie-de-vaujanvy.fr
Les
élus
approuvent
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
16
octobre
2020.
Le
Conseil
approuve
et
adopte
la
modification
statutaire
du
SACO
modifiant
l'attribution
du
nombre
de
sièges
à
la
commune
des
Deux
Alpes
et
modifiant
l'appellation
du
syndicat
«
Syndicat
d'Assainissement
du
Canton
de
l'Oisans
et
de
la
Basse
Romanche
»
remplacé
par
«
Syndicat
d'Assainissement
des
Communes
de
l'Oisans
et
de
la
Basse
Romanche
».
Le
Conseil
prend
acte
du
projet
de
rapport
annuel
du
service
public
de
la
SPL
OZ/VAUJANY
pour
l'exploitation
des
remontées
mécaniques
et
du
domaine
skiable
pour
l'exercice
2019-2020.
Le
Conseil
prend
connaissance
des
rapports
d'activité
2019
du
Pôle
Sport
et
Loisir
et
de
la
résidence
les
Hauts
de
la
Drayre.
Le
Conseil
approuve
la
convention
d'utilisation
de
la
patinoire
par
l’association
sportive
« Club
de
curling
de
Vaujany
—
les
Pierres
de
Feu
»
pour
une
durée
d'une
année
calendaire
sportive
à
compter
du
6
novembre
2020,
renouvelable
par
tacite
reconduction
sans
pouvoir
excéder
une
durée
de
trois
ans.
Le
Conseil
approuve
le
renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
matériel
de
curling
entre
la
Commune
d'Huez
en
Oisans
et
la
Commune
de
Vaujany
pour
une
durée
de
trois
ans
à
compter
du
23
octobre
2020.
Le
Conseil
approuve
la
reconduction
de
la
convention
de
mise
à
disposition
gratuite
de
la
piscine
entre
la
Commune
de
Vaujany
et
l'Association
sportive
« Canoë
Kayak
Oisans
»
pour
la
saison
d'hiver
2020/2021.
Le
Conseil
approuve
la
convention
relative
à
l'organisation
du
stage
fédéral
féminin,
de
rassemblement
nationaux
et
d'évènements
internationaux
avec
la
Fédération
Française
de
Hockey
sur
Glace,
pour
les
saisons
à
venir
(2020/2021,
2021/2022
et
2022/2023).
Le
Conseil
décide
de
la
reprise
de
la
démarche
du
Plan
Local
d'Urbanisme,
précise
que
le
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
du
PLU
prendra
en
compte
les
nouvelles
orientations
portées
par
le
Conseil
municipal,
dit
que
la
Commune
se
fera
accompagner
par
un
Bureau
d'Etudes
pour
l'assister
dans
cette
démarche
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
postuler
à
la
Dotation
Générale
de
Décentralisation.
\ |
Le
Maire,
Yves
GENEVOIS
{AoisANs