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Déliberation - 17 G 10 Rapports annuels 2016 Piscine et SIABS
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Déliberation - 17 G 10 Rapports annuels 2016 Piscine et SIABS)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
SÉANCE DU
19 OQCTOBRE 2017
Le nombre de Conseillers
en exercice est de 43
OBJET
Rapports d'activité des
syndicats
intercommunaux
En vertu de Particle L2131-1
du C.G.CT.
Le Maire de Saint-Germain-en-Laye
atteste que le présent document
a été publié le 20 octobre 2017
par voie d'affichages
transmis en sous-préfecture
le 20 octobre 2017
et qu'il est donc exécutoire.
Le 26 octobre 2017
Denis TRINQUESSE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
L'an deux mille dix sept, le 19 octobre à 21 heures, le Conseil
Municipal de Saint-Germain-en-Laye, dûment convoqué par
Monsieur le Maire le 12 octobre deux mille dix sept, s’est
réuni à l'Hôtel de Ville, lieu ordinaire de ses séances, sous la
Présidence de Monsieur Arnaud PERICARD, Maire.
Etaient présents :
Madame de CIDRAC, Monsieur SOLIGNAC, Madame
BOUTIN, Madame RICHARD, Madame HABERT-DUPUIS,
Madame MACE, Madame PEUGNET, Monsieur ROUSSEAU,
Monsieur PRIOUX, Monsieur BATTISTELLI, Monsieur
JOLY, Monsieur PETROVIC, Madame ADAM, Monsieur
COMBALAT, Monsieur MIRABELLI, Monsieur MIGEON,
Madame PEYRESAURBES, Monsieur JOUSSE, Madame
AGUINET, Madame TEA, Madame LIBESKIND, Madame
NASRI Madame CLECH, Monsieur LEGUAY, Madame
VANTHOURNOUT, Monsieur VILLEFAILLEAU, Madame
ANDRE, Monsieur HAÏAT, Madame OLIVIN, Monsieur
COUTANT, Madame MEUNIER, Madame DUMONT,
Monsieur LAZARD, Madame GOMMIER, Monsieur
DEGEORGE, Monsieur CAMASSES, Monsieur LEVEQUE,
Madame SILLV, Madame ROULY, Monsieur ROUXEL
Avaient donné procuration :
Monsieur AUDURIER à Monsieur PERICARD
Était absente :
Madame CERIGHELLI
Secrétaire de séance :
Monsieur JOUSSE
Accusé de réception en préfecture
078-217805514-20171019-17-G-10-DE
Date de télétransmission : 20/10/2017
Date de réception préfecture : 20/10/2017 N° DE DOSSIER : 17 G 10 (projet de délibération)
OBJET: RAPPORTS D'ACTIVITÉ DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
RAPPORTEUR : Monsieur ROUSSEAU (Piscine)
Monsieur MIRABELLI (SIABS)
Monsieur le Maire,
Mesdames, Messieurs,
L'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que: «Le
Président de l'établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année,
avant le 30 septembre, au Maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l'activité
de l'établissement, accompagné du compte administratif arrêté par l'organe délibérant de
l'établissement.
Ce rapport fait l'objet d’une communication par le Maire au Conseil Municipal en séance
publique au cours de laquelle les délégués de la commune à l'organe délibérant de
l'établissement public de coopération intercommunale sont entendus. Le Président de
l'établissement public de coopération intercommunale peut être entendu, à sa demande, par
le Conseil Municipal de chaque commune membre ou à la demande de ce dernier ».
En application de ces dispositions, les rapports pour l’année 2016 des syndicats
intercommunaux suivants dont la Ville est membre font l’objet d’une communication au
Conseil Municipal :
e Le Syndicat Intercommunal pour la Construction et la Gestion d’une Piscine
8 Le Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Boucle de la Seine
(SIABS)
Il est demandé au Conseil Municipal de prendre acte des rapports présentés.
DÉLIBÉRATION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après avoir entendu les explications qui précèdent et en avoir délibéré,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
PREND ACTE de la présentation des rapports annuels d’activité 2016 des syndicats
intercommunaux précités.
POUR EXTRAIT CONFORME,
AU REGISTRE DES BÉLIBÉRATIONS,
Maire de Saint-Germain-en-Laye SYNDICATS
INTERCOM MUN AUX
PISCINE Syndicat intercommunal pour
la Construction et la Gestion de
la Piscine
RAPPORT
D’ACTIVITE 2016
LOISIRS ET SPORTS RAPPORT D’ACTIVITE 2016
2
LE TERRITOIRE
Le Syndicat Intercommunal pour la Construction et la Gestion d’une Piscine est composé de 7 communes :
Aigremont (1 173 hab.)
Chambourcy (6 016 hab.)
Mareil-Marly (3 710 hab.)
Marly-le-Roi (16 993 hab.)
Le Pecq (16 631 hab.)
Saint-Germain-en-Laye (41 145 hab.)
Le Vésinet (16 363 hab.)
Total : 102 031 habitants
: RAPPORT D’ACTIVITE 2016
3
LES COMPETENCES
L’établissement est composé de deux entités :
- La piscine
- Le centre de remise en forme
I. La piscine
La piscine intercommunale est équipée de deux bassins couverts (un bassin
d’apprentissage de 200 m² et d’un bassin de 1 000 m², 50m*20m sur huit
lignes d’eau) ainsi que d’une pataugeoire implantée sur le solarium.
Quels usagers fréquentent la piscine ?
- Le public individuel : Il est accueilli toute l’année, du lundi au dimanche,
en-dehors des fermetures techniques pour la vidange des bassins. La
fréquentation est à son maximum pendant la période estivale, de mai à
septembre, durant laquelle les solariums sont accessibles et la pataugeoire
mise en eau.
L’établissement a été conçu il y a 46 ans, pour la pratique de la nage en
ligne. Afin de s’adapter aux nouvelles attentes du public, le Syndicat a
déjà mis en place dans les années 90 l’activité « bébés nageurs » afin de
permettre aux enfants de découvrir en douceur le plaisir de l’eau. En
2015, afin de redynamiser l’établissement vieillissant, il a été mis en place,
une structure gonflable véritable parcours ludique à destination des
enfants, mais aussi des activités sportives comme l’aquabiking et
l’aquatraining pour les adultes. A la rentrée 2016, l’aquagym a complété
l’offre.
- Les adhérents de l’Ecole de Natation : Auparavant gérée par une
association, l’Ecole de Natation, désormais gérée par l’établissement
depuis septembre 2016. L’Ecole de Natation est une étape incontournable
de la formation du nageur. Les usagers se retrouvent autour de 4 grands
groupes, l’éveil aquatique pour les 4-6 ans, l’initiation et le
perfectionnement aux techniques de nage pour les 6-15 ans, la
préparation au baccalauréat et l’amélioration de la nage pour les 15-18
ans et enfin l’entretien de sa condition physique et le perfectionnement
des quatre nages pour les adultes. RAPPORT D’ACTIVITE 2016
4
- Les établissements scolaires :
o Les primaires : La piscine assure une mission d’enseignement de la
natation auprès des écoles élémentaires. Les classes accueillies sont
divisées en groupe de niveaux, chacun pris en charge par un
maître-nageur différent. Il assure la pédagogie et la surveillance des
élèves, assisté des enseignants.
o Les secondaires : Les collégiens et lycéens du territoire
intercommunal suivent l’enseignement de la natation dispensé par
leurs professeurs d’éducation physique et sportive.
- Les organismes institutionnels. Plusieurs organismes tels que le SDIS,
l’armée, la Garde Républicaine ou le GIGN disposent de plusieurs lignes
d’eau par convention.
- Les associations :
o Le Cercle des Nageurs de l’Ouest : C’est une association sportive de
haut niveau affiliée à la Fédération Française de Natation (FFN). Elle
compte 847 adhérents répartis aussi bien dans une école
d’apprentissage et de perfectionnement pour jeunes ou adultes que
dans des groupes dédiés à la compétition et dans une section
water-polo.
o Le Club Nautique de l’Ouest : Cette association sportive est affiliée à
la Fédération Française d’Etude et de Sports Sous-Marins (FFESSM).
Le club, qui compte 228 adhérents, comporte une section plongée
et une section nage avec palmes.
Ces deux associations bénéficient de nombreux créneaux horaires mis à
disposition par la Piscine Intercommunale. Les conventions de mise à disposition
fixent la rétribution à un euro par an et par adhérents. RAPPORT D’ACTIVITE 2016
5
II. Le centre de remise en forme
Le centre ouvre ses portes tous les jours, 65 heures par semaine, 51 semaines par an. L’entrée au centre permet aussi d’accéder à la piscine. Des professeurs diplômés conseillent les usagers dans l’utilisation du matériel. Ils proposent aussi des programmes d’entraînement personnalisés adaptés à chacun.
Quelle offre ?
- Un espace d’entraînement en accès libre. 44 postes de travail de musculation et 23 appareils de cardio.
- Une salle de cours où sont dispensées des activités variées :
o Cardio : zumba, step, cross training, cardio training et cardio step. Pour améliorer l’endurance dans la vie de tous les jours (moins de fatigue lors des activités physiques et une meilleure santé globale).
o Renforcement musculaire : culture physique, spécial abdos /dos, abdos / cuisses et fessiers, circuit training et pumping (pour prendre de la masse musculaire ou travailler l’endurance et la force).
o Bien-être : pilates, yoga, gym douce (les activités s’articulent autour de la respiration et de technique douce pour faire travailler le corps en harmonie avec l’esprit).
o Etirements musculaires : stretching (pour développer la souplesse, préparer le corps à l’exercice et favoriser la récupération après un effort physique). RAPPORT D’ACTIVITE 2016
6
FAITS MARQUANTS DE L’ANNEE
Reprise de l’Ecole de Natation
Le Syndicat a renouvelé en janvier 2016 la convention avec l’association « Ecole de Natation ». Hormis l’organisation de cours particuliers de natation autorisée réglementairement, elle avait pour objet l’animation de cours collectifs pour l’apprentissage et le perfectionnement de la natation pour les enfants et les adultes mais aussi de cours d’aquagym.
Cette association était composée des maîtres nageurs sauveteurs, ayant la qualité de travailleurs indépendants et par ailleurs pour certains, agents de la piscine. Suite à des difficultés de gestion propre à l’association « Ecole de Natation », il est apparu que celle-ci n’était plus en mesure d’assurer les cours collectifs à partir de septembre 2016.
Afin d’assurer la continuité du service proposé à de très nombreux usagers (468 adhérents inscrits aux cours collectifs de l’Ecole de Natation pour la saison 2016- 2017), le syndicat a repris en gestion directe les cours collectifs de natation et d’aquagym jusqu’alors proposés par l’association « Ecole de Natation » à compter du 1er septembre 2016.
Projet « Tangentielle Ouest »
Le projet « Tangentielle Ouest », déclaré d’utilité publique, est un projet de type tram-train consistant à prolonger la grande ceinture Ouest actuellement en service jusqu’à Saint-Germain RER.
Le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) a sollicité le Syndicat afin d’accéder à une parcelle pour y réaliser des travaux préparatoires de défrichement et d’abattage des arbres courant 2016.
Il est prévu que le grillage et une haie soient retirés ainsi que l’utilisation pendant les travaux d’une bande de 5 mètres sur la parcelle de la piscine intercommunale. Tous les travaux ainsi que la remise en état du site sont à la charge exclusive du STIF et de son mandataire et devraient se terminer mi 2018.
A terme, l’arrêt de la « Tangentielle Ouest » situé au niveau du château de Saint- Germain-en-Laye desservira l’établissement.
Attribution des marchés publics dans le cadre de l’opération de réhabilitation et d’extension de la piscine
Après plus de quarante ans d’une exploitation tournée vers la satisfaction du public, il devenait nécessaire d’entamer une réflexion sur l’avenir de l’équipement afin de prolonger et de pérenniser son activité. Cette réhabilitation d’importance, renforcée par une extension via un bassin extérieur se concrétise par l’attribution des marchés de travaux. RAPPORT D’ACTIVITE 2016
7
Il est prévu 2 phases :
- Phase A : construction du bassin extérieur, des jeux aquatiques de plein air et du pavillon d’été (bloc sanitaire).
- Phase B : travaux de réhabilitation du bâtiment actuel.
Les travaux de la phase A ont débuté fin octobre 2016. Le chantier a été inauguré le 24 novembre 2016 en présence des élus du Syndicat Intercommunal, de l’équipe de maîtrise d’œuvre et de partenaires institutionnels de l’établissement.
Installations provisoires de la piscine intercommunale
En décembre 2016, le Comité Syndical a décidé de déposer un permis de construire pour des installations provisoires. Celles-ci couvriront le bassin extérieur en juillet 2017 et créeront également un centre de remise en forme ainsi que toutes les annexes nécessaires à l’exploitation d’un établissement (accueil, espace administratif, vestiaires). Elles seront ouvertes au public au courant de l’été 2017.
Ces travaux ont pour objectifs :
- De proposer une activité pendant la durée des travaux de la phase B, - D’assurer la continuité du service public,
- De minimiser l’impact des coûts incompressibles pendant la réhabilitation du bâtiment existant, compte tenu des recettes générées.
Les prestations de réalisation du dossier et de suivi du chantier ont été confiées à l’architecte Monsieur Philippe PRADEAU. Le
LT HIT MITA LUTTE
NOS CHIFFRES
Les recettes
Sur 1 193 069 € de recettes
de la piscine et 282 627 € soit 24
forme.
Tandis que les recettes de la piscine ont augmenté de 13,48 recettes du centre de remise en f
Les bons chiffres de la piscine sont liés au succès des activités aquatiques (aquabike, aquatraining et aquagym) et à la reprise de l’Ecole de Natation. Ces deux activités représentent respectivement 12,05
de la piscine. Les entrées des particuliers ont quant à elles diminué 12,27 %.
La baisse des entrées dites traditionnelles
forme qu’à la piscine, peut être mise en perspective avec la vétusté de l’établissement et la concurrence accrue exercée par des infrastructures plus récentes.
Au final, en 2016, les recettes ont
rapport à 2015 grâce au dynamisme
RAPPORT D’ACTIVITE 2016
recettes en 2016, 910 443 € soit 76 % du total proviennent € soit 24 % du total sont liées au centre de remise en
Tandis que les recettes de la piscine ont augmenté de 13,48 emise en forme ont diminué de 12,70 %.
es bons chiffres de la piscine sont liés au succès des activités aquatiques aquabike, aquatraining et aquagym) et à la reprise de l’Ecole de Natation. activités représentent respectivement 12,05 % et 15,96
de la piscine. Les entrées des particuliers ont quant à elles diminué
La baisse des entrées dites traditionnelles, aussi bien au centre de remise en peut être mise en perspective avec la vétusté de
ssement et la concurrence accrue exercée par des infrastructures plus
Au final, en 2016, les recettes ont tout de même augmenté de 5,95 au dynamisme de la piscine, avec les activités nouvelles
8
% du total proviennent
% du total sont liées au centre de remise en
% en 2016, les
%.
es bons chiffres de la piscine sont liés au succès des activités aquatiques aquabike, aquatraining et aquagym) et à la reprise de l’Ecole de Natation. % et 15,96 % des recettes
de la piscine. Les entrées des particuliers ont quant à elles diminuées de
aussi bien au centre de remise en
peut être mise en perspective avec la vétusté de
ssement et la concurrence accrue exercée par des infrastructures plus
augmenté de 5,95 % par
, avec les activités nouvelles. RAPPORT D’ACTIVITE 2016
9
Les fréquentations
I. La piscine
La représentation graphique des fréquentations de la piscine sur 5 ans met en évidence la baisse constante des entrées des particuliers constatée au niveau des recettes.
La part des adhérents des associations a également diminué tout comme celle des centres de loisirs. La part des scolaires a par contre augmenté. Cette hausse s’explique par la présence de plus d’élèves du primaire tandis que les effectifs des élèves du secondaire diminuent.
Les activités représentent 12,05 % des recettes en 2016 mais ne font que 1,82 % des fréquentations totales. L’Ecole de Natation représente 10,77 % des fréquentations pour 15,96 % des recettes en 2016.
0
50 000
100 000
150 000
200 000
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350 000
400 000
450 000
500 000
2012 2013 2014 2015 2016
Fréquentations piscine
Centres de loisirs
Ecole de Natation
Associations
Institutionnels
Scolaires
Activités
Particuliers RAPPORT D’ACTIVITE 2016
10
II. Le centre de remise en forme
Le centre de remise en forme a vu sa fréquentation annuelle fortement augmenter jusqu’en 2014 avant de se stabiliser en 2015 puis diminuer en 2016.
Ces chiffres suivent la courbe des recettes. Ils mettent également en évidence l’effort de l’établissement pour fidéliser les usagers : la part des porteurs de cartes d’entrées et d’abonnés est devenue plus importante. Pour preuve, l’écart de recettes entre 2013 et 2014 n’est que de 16 000 € mais le centre de remise en forme enregistre presque 3 100 passages de plus en 2014.
Après une stabilisation des fréquentations en 2015, celles-ci ont diminué de 7,23 % en 2016 avec 2 845 passages en moins. Elles suivent la baisse des recettes enregistrées par le centre de remise en forme en 2016. Plusieurs facteurs peuvent expliquer cette situation : la concurrence forte des autres établissements du territoire, la vétusté des lieux et l’incertitude suscitée par les travaux à venir.
30 000
31 000
32 000
33 000
34 000
35 000
36 000
37 000
38 000
39 000
40 000
2012 2013 2014 2015 2016
Fréquentations forme RAPPORT D’ACTIVITE 2016
11
LES DONNEES RH
Pour gérer sa partie administrative, le syndicat piscine s’appuie sur les services centraux des syndicats intercommunaux qui compte 13 agents et 1 apprenti mutualisés pour l’ensemble des syndicats et assurant le support dans les domaines :
- Direction générale : 2 agents
- Secrétariat général, marchés publics et juridique : 5 agents - Ingénierie technique : 1 agent
- Finances : 3 agents
- Ressources humaines : 1 agent
- Communication : 1 agent et 1 apprenti
Onze de ces agents et l’apprenti sont recrutés et rémunérés directement par le syndicat piscine, leur quote part salariale est remboursée en fin d’exercice par les autres syndicats permettant ainsi une rationalisation des moyens humains.
Les 2 autres agents font parties d’un des autres syndicats ou sont mis à disposition par la ville de Saint-Germain-en-Laye dont le syndicat piscine rembourse la quote part.
Concernant l’établissement piscine, celui-ci compte 40 agents répartis en 4 services :
- Bassin : 15 agents et 2 apprentis soit 8,17 ETP (équivalent temps plein) et 2 apprentis présents en structure 3 jours par semaine ainsi que pour les vacances scolaires
- Administration : 4 agents en ETP
- Technique et propreté : 11 agents soit 10,57 ETP
- Forme : 8 agents (2 accueil entretien et 6 professeurs de sport) soit 4,38 ETP.
A cela il convient d’ajouter 2 agents en congés de longue maladie qui ne sont pas remplacés.
Le syndicat a connu une augmentation de ses dépenses de personnel suite à la reprise de l’activité de l’école de natation en septembre 2016. Il a fallu réorganiser le service bassin et recruter des agents à temps non complet pour assurer l’enseignement et l’animation de cette activité. Par rapport aux recettes générées, cette augmentation est faible.
Les mouvements fréquents du personnel bassin contribuent à accroitre les difficultés de stabilisation de l’équipe et la construction d’une dynamique de groupe. Cette profession étant en flux tendue, il devient de plus en plus difficile de recruter et de fidéliser le personnel, notamment dans la période actuelle de travaux. BE Hommes
B Femmes
20-30ans 31-40ans 41-S0ans 51-60ans +de 60 ans
BhHommes
B Femmes
Technique Acministrative Soortive
Il Il
Maladie Congés Accicerteu
ordinaire maternité traveil
Au cours de l’année 2016, les
arrivées, principalement au bassin (5 départs et 5 arrivées).
Répartition des agents par tranche d’âge
Répartition des agents par filière
Absentéisme :
L’absentéisme en 2016 a très
passe de 3 571 jours d’absence (décompte en trentième
mois) à 3 666 jours. Augmentation due à un congé maternité de plus qu’en 2015.
Comparatif 2015 – 2016 par types d’absences
RAPPORT D’ACTIVITE 2016
Au cours de l’année 2016, les effectifs du syndicat ont connus des départs et , principalement au bassin (5 départs et 5 arrivées).
Répartition des agents par tranche d’âge
Répartition des agents par filière
L’absentéisme en 2016 a très légèrement augmenté par rapport à 2015 puisqu’il 571 jours d’absence (décompte en trentième soit 30 jours pour un 666 jours. Augmentation due à un congé maternité de plus qu’en
2016 par types d’absences
12
effectifs du syndicat ont connus des départs et
légèrement augmenté par rapport à 2015 puisqu’il
soit 30 jours pour un
666 jours. Augmentation due à un congé maternité de plus qu’en Nombre de journées de formation par
catégorie
B Catégorie À
B Catégorie B
B Catégorie C
Nombre de journées de formation par filière
B Administrative
B Technique
B Sportive
En observant les chiffres de cet absentéisme d’un peu plus près, on s’aperçoit que ce taux est surtout dû
CLM – Congé longue durée CLD).
Formation :
En 2016, le syndicat a poursuivi sa politique
agents. On note que certaines demandes ont été refusées par le CNFPT faute de places lors des sessions de formation
RAPPORT D’ACTIVITE 2016
En observant les chiffres de cet absentéisme d’un peu plus près, on s’aperçoit dû aux arrêts de longue durée (Congé longue maladie
Congé longue durée CLD).
En 2016, le syndicat a poursuivi sa politique de formation vers l’ensemble de ces . On note que certaines demandes ont été refusées par le CNFPT faute de places lors des sessions de formation.
13
En observant les chiffres de cet absentéisme d’un peu plus près, on s’aperçoit aux arrêts de longue durée (Congé longue maladie
de formation vers l’ensemble de ces
. On note que certaines demandes ont été refusées par le CNFPT faute de 011SJUOIA]3PNE2]1EU)NPJEUNWUWODJSIUIJE9IPUAS
UanaUS-[RNn996 sjua 36 JUSUWISSSIUIESSY P |EUN UILUODJSJUI JEDIPUAS Z+SHuUods s1N21E2Np3 t + ap2AU2ajqesuodsay sUJEqANSNPISEISPUONINAISSPEJANOdJEUNLIUODJSJUIJE9IPUAS UOHEIUNUUWOSEjapJUaWaddofsASP8PJEUNWUWOTISIUIJE9IPUÂS squsiddez+SNIN9+aupsidaunpuorsaej12UOJ9r1]SU09jAnodJEUNWIULIODJSJUIJEDIPUAS USAUS 1e anbluy23] SLU98E OT + SSMESSAJ9anbIUU3e] aiesnpajqesuodssy SSIAISS SP anbiuy2s] SANEIISIUILUPEsqesuodsayajgesuodssijuofpy IUDIDA31504 OHI-SAUOIA au125ide|2p1n212811Q 2pne9]EU)np2911N91( apeuawoid23snIA) SIHDNOE 219407 HAVE ouuy 1e11819198S 1213098121181919985saijqndsay24eui aqesuodsay sep281e49 US SjUIO[py J8loueuIjajgesuodsay lulofpe[8180901n219311Q OJSUT-SJUON / AIOAIS sau|PLINty5892105531 sapa[gesuodsay S22IAIBS S8p 221JEUUOP1007 XNVYNNAMNMOD#H3LNISLYOIQNAS513STIVNLNN1NWMVY4H9DINYVD4O RAPPORT D’ACTIVITE 2016 14 RAPPORT D’ACTIVITE 2016
15
LES DONNEES ADMINISTRATIVES
Liste des membres du Comité
Civilité Nom Prénom Fonction Relation Code
postal Compte
Mme ALAIS Marie-Odette CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE SUPPLEANTE 78160 MARLY-LE-ROI
M BARDET Philippe MAIRE ADJOINT DELEGUE TITULAIRE 78750 MAREIL-MARLY
Mme BELLEVAL Sophie MAIRE ADJOINT DELEGUEE SUPPLEANTE 78240 CHAMBOURCY
Mme BOUCHERIE Isabelle CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE TITULAIRE 78240 AIGREMONT
M BURGAUD Benoît MAIRE ADJOINT DELEGUE TITULAIRE 78160 MARLY-LE-ROI
M CARRAT José CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE TITULAIRE 78240 AIGREMONT
M CHESNAIS Jacques CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE SUPPLEANT 78160 MARLY-LE-ROI
Mme DOMINGUES Cinthia CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE SUPPLEANTE 78240 AIGREMONT
M FAISSEAU Philippe MAIRE ADJOINT DELEGUE TITULAIRE 78240 CHAMBOURCY
M FOURNIER Pierrick CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE SUPPLEANT 78230 LE PECQ
M GLUCK François CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE SUPPLEANT 78110 LE VESINET
M GOZLAN Frederic CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE SUPPLEANT 78110 LE VESINET
M GUIZA Francis MAIRE ADJOINT DELEGUE TITULAIRE 78110 LE VESINET
Mme MERIDA Pascale MAIRE ADJOINT DELEGUEE TITULAIRE 78240 CHAMBOURCY
M LAMY Emmanuel MAIRE PRESIDENT 78100 SAINT-GERMAIN-EN- LAYE
M MIRABELLI Serge CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE SUPPLEANT 78100 SAINT-GERMAIN-EN- LAYE
Mme MORVANT Brigitte MAIRE DELEGUEE TITULAIRE 78750 MAREIL-MARLY
M PRACA Raphaël CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE TITULAIRE 78230 LE PECQ
M ROUAULT Gilbert CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE SUPPLEANT 78240 CHAMBOURCY
M ROUSSEAU Nicolas MAIRE ADJOINT DELEGUE TITULAIRE 78100 SAINT-GERMAIN-EN- LAYE
Mme SADOUN Emma MAIRE ADJOINT DELEGUEE SUPPLEANTE 78240 AIGREMONT
M STOFFEL Michel CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE SUPPLEANT 78230 LE PECQ
Mme TALTAVULL Anne-Sophie CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE SUPPLEANTE 78750 MAREIL-MARLY
M TENNESON Fabrice CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE TITULAIRE 78160 MARLY-LE-ROI
M VINTRAUD Abel CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE TITULAIRE 78110 LE VESINET
Mme WENTHOLT Maria CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE SUPPLEANTE 78750 MAREIL-MARLY
Mme AGUINET Marie CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE SUPPLEANTE 78100 SAINT-GERMAIN-EN- LAYE
M AMADEI Jean-Noël MAIRE ADJOINT DELEGUE TITULAIRE 78230 LE PECQ Nb présents par comité PISCINE
ll 17/02/2016 22/03/2016 25/05/2016 19/07/2016 06/09/2016 18/10/2016 14/12/2016
EM Quorum 8
ES Non quorum
RAPPORT D’ACTIVITE 2016
16
Nombre de comités
En 2016, le Comité Syndical s’est réuni 7 fois.
Nombre de délibérations
Le nombre d’actes du Syndicat PISCINE est détaillé dans le tableau ci- dessous.
Nombre total des actes du SICGP
2015 2016
Délibérations 42 51
Arrêtés 16 7
Décisions 38 25
Courriers entrants 1191 1014
Courriers sortants 378 383 RAPPORT D’ACTIVITE 2016
17
LE BUDGET
FONCTIONNEMENT
Recettes Recettes
Dépenses Dépenses
INVESTISSEMENT
Recettes Recettes
Dépenses Dépenses
7,67 euros de
cotisation annuelle
par habitant excepté
Saint-Germain-en-
Laye qui s’élève à
17,00 euros
3 158 030,89 €
2 701 392,94 €
2015
3 493 715,23 €
2 820 180,16 €
2016
335 688,20 €
456 725,00 €
2015
2 384 814,26 €
1 151 393,10 €
2016 RAPPORT D’ACTIVITE 2016
18
LES OBJECTIFS 2017
- Adjudication du marché « location et installation de structures provisoires » au printemps 2017 dans le cadre du budget défini.
- Installation et ouverture au public des structures provisoires à l’été 2017. RAPPORT D’ACTIVITE 2016
19 SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
>PISCINE >
RAPPORT D’ACTIVITE 2016
20
Hôtel de ville
16 rue de Pontoise
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
Responsable : Isabelle COIRON-GLAIZETTE – 01.39.04.25.21 078028
TRES. ST-GERMAIN-EN-LAVYE COLL. L
HelTEe La Trésor Public ou Servics du Secteur Loco}
04000 - SI GESTION PISCINE ST GERMAIN
RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS
GED)
Etat 1-2
Exercice 2016
RÉSULTAT À LA PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OÙ RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLÔTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION
D'ORDRE NON
BUDGÉTAIRE
I - Budget principal
Investissement -121 036,80 0,00 1354 457,96 0,00 1233 421,16
Fonctionnement 456 637,95 0,00 216 897,12 0,00 673 535,07
TOTALI 335 601,15 0,00 1571 355,08 0,00 1 906 956.23
11 - Budgets des services à
caractère administratif
TOTAL II
HI - Budgets des services à
caractère industriel
et commercial
TOTAL Il
TOTAL I +11 + HI 335 601,15 0,00 1 571 355,08 0,00 1 906 956,23
HEL 46-141007.1.2-CMDE LS - CGO0
21nj92Je1d ue uoljde9e1 9p 28 N99Y
LLOZ/LO/L0 : UOISSIUSHENENST SP STE
3g-5-219002-20202102-0+E L082Sc-8/0 LLOZ/20/20 : einoejaul uoildsogi aplayed
1 Len REPUBLIQUE FRANCAISE
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL
D'ASSAINISSEMENT
DEPARTEMENT des YVELINES DE LA
BOUCLE DE LA SEINE
ARRONDISSEMENT Autorisé par Arrêté Préfectoral du 14 août 1952
de
Siège social : Mairie du Vésinet
COURRES COURRIER ARRIVE LE
5 4 Sie 23 SEP, 2017
ie Le Président du Syndicat
À
Mesdames & Messieurs les Maires des
Communes membres
Objet : Rapport d'activité 2016
Le Vésinet, le 13 septembre 2017
Je vous prie de trouver ci-joint le rapport correspondant au Syndicat dont vous êtes
membres.
Le Compte Administratif de l'exercice 2016 vous ayant déjà été transmis dans sa
totalité, seul le résultat d'exécution est joint à ce document.
De même, dans le cadre du rapport annuel sur le prix et la qualité des services (loi
n°95-101 du 2 février 1995 et décret n°95-635 du 6 mai 1995), établi par le fermier et dont
vous avez eu communication, l'ensemble des données techniques et des indicateurs
financiers vous ont été soumis préalablement.
Je reste à votre disposition pour toute autre précision dont vous pourriez avoir
besoin.
Abel V N
| Rapport d’activité 2016 du SIABS
Pour satisfaire au décret 95-635 du 6 mai 1995, le Président de l'Établissement Public de Coopération
Intercommunale présente à son Assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du
service.
Il est présenté au plus tard dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice concerné.
Les indicateurs techniques et financiers qui figurent dans ce rapport sont définis par les annexes 1 et
2 du décret.
Pour satisfaire aux dispositions de l’article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le Président de l'Établissement Public de Coopération Intercommunale adresse chaque année, avant
le 30 septembre, aux maires des communes membres un rapport retraçant l’activité de
l'établissement accompagné du compte administratif arrêté par l’organe délibérant de
l'établissement.
Ce présent rapport porte sur ces deux obligations. Ces informations sont transmises à chaque
commune.
Elles devront être présentées au Conseil Municipal et faire l'objet d'une délibération qui sera affichée
aux panneaux habituels.
Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Boucle de la Seine
| — Communes membres :
Le syndicat était composé de 14 communes au 31 décembre 2016 :
e Le Vésinet
e Le Pecq
e Chatou
e Montesson
e Croissy sur Seine
e Saint Germain en Laye
e Fourqueux
e Bougival
e La Celle Saint Cloud
e Louveciennes
e Marlyle Roi
e Le Port Marly
e L’Etang la Ville
e Vaucresson (Convention)
13 Septembre 2017 || — Vocation du Syndicat
e _l’exécution, l'entretien et le fonctionnement des collecteurs d’eaux usées et pluviales dites
de la « Boucle de la Seine » ainsi que leurs ouvrages annexes, chambres de dessablement,
déversoir d'orage, poste de refoulement, de relevage, destinés à conduire à l’émissaire
« Sèvres-Achère-1*"® urgence » les eaux usées, diluées ou non, à provenir de tout ou partie
des territoires des communes membres.
e _L’exécution, l'entretien et le fonctionnement des ouvrages intercommunaux
d'assainissement construits ou à intégrer où à réaliser qui concernent tout ou partie des
communes membres et nécessaires à la mission d'assainissement du Syndicat.
Il — Inventaire du patrimoine
e Répartition du linéaire de canalisation par type :
Désignation 2016
Linéaire de réseau séparatif Eaux Pluviales, hors refoulement 20 028 mètres
Linéaire de réseau séparatif Eaux Usées, hors refoulement 33 883 mètres
Linéaire de réseau unitaire, hors refoulement 233 mètres
Linéaire de refoulement 702 mètres
Linéaire total 54 144 mètres
e Accessoires de réseau :
Désignation 2016
Grilles / Avaloirs 386
Déversoirs d'orage 20
Chambres à sable 6
Points de mesure permanents 9
13 Septembre 2017 e Installations de relevage
Désignation 2015
CHATOU 2 postes de relevage
CROISSY SUR SEINE 1 poste de relevage
2 postes anti-crue
LE PECQ 2 postes de relevage
2 postes anti-crue
LE VESINET 1 poste de relevage
MONTESSON 1 poste de relevage
Boug
IV — Les travaux 2016 effectués par notre fermier
e Rappel du contrat d’affermage avec SUEZ
Désignation Date d'effet Date de fin
Contrat 01/04/2010 31/03/2018
Avenant n°01 21/05/2012 31/03/2018
Avenant n°02 23/11/2015 31/03/2018
Avenant n°03* 01/02/2016 31/03/2018
*voir ci-après
e Travaux sur réseaux
o lintervention d'urgence a eu lieu en 2016 suite à des obstructions de canalisation
o 2151 mètres de réseaux ont fait l’objet d’un curage
o 63.1 tonnes de sables/déchets extraits (4 t issues des canalisations et 59.1 t issues
des ouvrages)
Aucune inspection télévisée
74 enquêtes de raccordement
e Travaux sur postes
o Activation du plan anti-crue en juin
14 opérations de renouvellement d'équipement électromécanique
o 44 interventions d'urgence en astreinte (pour info : 14 en 2015 et 42 en 2014)
o 134.2 tonnes de sables / déchets extraits (dont 51.1 t pour le PR de Bougival)
o Energie : 470 668 kWh (343 600 en 2015 et 318 600 en 2014), cette augmentation
est due au PR de Bougival
13 Septembre 2017 D: e Travaux réalisés par le SIABS en 2016
o Intégration au SIABS, au 1° janvier 2016, du réseau intercommunal des villes de
Bougival, La Celle Saint Cloud et Louveciennes d’où l'avenant n°03 mentionné ci-
avant.
Mise en place d’un By-Pass sur la chambre à sable Mouchez à Chatou
Mise à jour du Schéma Directeur d’Assainissement couvrant la totalité du réseau du
SIABS suite à l'intégration du réseau intercommunal de l’ex Communauté de
Communes des Coteaux de Seine
e Travaux envisagés par le SIABS en 2017
o Recherche d’un AMO pour lancer la procédure de gestion future du service compte
tenu de l'échéance de la DSP en cours au 31 mars 2018)
Remplacement d’une vanne By-Pass sur le PR de Bougival
Changement de la trappe d’accès sur la chambre à sable Jonchère à Bougival
o Réfection complète de l'escalier et des garde-corps dans le PR de Bougival pour mise
en sécurité
Création d’une grille avaloir, quai Rennequin Sualem, à Bougival
Travaux sur réseaux EU et EP rues Kellner et Mouchez à Bougival, avec la commune
de Bougival comme Maître d’'Ouvrage délégué (convention)
Mise en place de nouvelles instrumentations, en fonction des résultats du SDA
Mise en place de la désodorisation au sein du poste Nymphée à Chatou
Mise en place de barrières anti-crue amovibles sur les portes du poste Nymphée à
Chatou
Réhabilitation sur 150 m du radier de l’ovoïde T190 sur La Celle Saint Cloud
Recherche d’un Moe en vue de la création en 2018 d’un réseau EU, route de
Sartrouville concernant les villes du Pecq et du Vésinet
o Travaux de curage sur 900 m de l’ovoide T130, sur Croissy sur Seine
V— Statistiques Clients
2015 (rappel) 2016
Abonnés assainissement 31858 32945
Volumes assujettis (m3) 10 078 355 9 637 456
VI-— Activité administrative du Syndicat
Réunions du Comité Syndical :
- Le 19 janvier 2016
- Le 15 mars 2016
- Le 14 juin 2016
- Le 27 septembre 2016
- Le 13 décembre 2016
13 Septembre 2017 Il - Vie financière du Syndicat : Compte Administratif 2016
+ Section d'exploitation :
Dépenses d'exploitation 905 279,89 €
Recettes d'exploitation 945 736,10 €
Résultat de l'exercice (solde à l'exécution) + 40 456,21 €
Résultat antérieur reporté (RO02 du Budget primitif 2016) + 412 268,74 €
Excédent d'exploitation de clôture de l’exercice 2016 +452 724,95 €
+ Section d'investissement :
Dépenses d'investissement 436 274,03 €
Recettes d'investissement 500 061,92 €
Résultat de l’exercice (solde à l'exécution) + 63 787,89 €
Résultat antérieur reporté (RO01 du Budget primitif 2016) + 149 345,09 €
Excédent d'investissement de clôture de l’exercice 2016 + 213 132,98 €
Solde des reports 2016 - 68 759,93 €
Le compte administratif 2016 présente le résultat de clôture comme suit :
Section d'investissement (hors reports) : + 213 132,98 €
Section d'exploitation : + 452 724,95 €
Reports : - 68 759,93 € (en dépenses)
4 La dette
L'état de la dette figure en annexe IV du compte administratif.
Il est souligné que les emprunts pouvant être contractés sont limités aux emprunts codifiés
«1A» par la «charte de bonne conduite entre les établissements bancaires et les
collectivités locales » dite « charte Gissler ».
Aucun emprunt toxique ne figure au tableau de la dette à l'exception de l'emprunt n°
MON193783CHF (repris de l’ex CCCS) dont la dernière échéance était le 1” février 2017.
13 Septembre 2017 VIII - Participation des communes
La participation des Communes aux frais de fonctionnement du Syndicat pour l'exercice 2016 a été
fixée à 0,80 € par habitant, inchangée par rapport à l’année 2015.
La surtaxe syndicale a été fixée à 0,0402 € par m° d’eau pour l’ensemble des communes, inchangée
par rapport à l’année 2015.
La surtaxe supplémentaire inchangée par rapport à l'année 2015 pour les communes suivantes :
- Chatou 0,0494 euros / m°
- Croissy-sur-Seine 0,0439 euros / m°
- Le Pecq 0,0279 euros / m°
- Le Vésinet 0,0637 euros / m°
- Montesson 0,2346 euros / m°
La surtaxe supplémentaire, en reprise de celle de l’ancienne CCCS, qui avait été provisoirement
affectée à chacune des trois communes dans l'attente du transfert vers le SIABS au 1 janvier 2016; la
surtaxe est inchangée par rapport à 2015 pour les communes suivantes :
- Louveciennes 0,1208 euros / m°
- La Celle Saint Cloud 0,1208 euros / m°
- Bougival 0,1208 euros / m°
IX - Gestion
Les effectifs travaillant pour le SIABS sont :
Inchangé par rapport à 2015 :
- un DGS à temps partiel,
Depuis février 2016 :
- une assistante administrative et comptable non-titulaire à temps partiel,
Depuis juin 2016 :
- un ingénieur principal non-titulaire à temps partiel,
Inchangé par rapport à 2015 :
- la paie est gérée par convention avec le CIG à Versailles.
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