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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.1 demande de subvention 3
Document publié le Samedi 11 juillet 2026 à 04h36
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.1 demande de subvention 3)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2026
Publié
le
10/07/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260630-300626_2_1-DE
|
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
|
L
}
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
30
JUIN
2026
Convoqué
le
23
juin
2026,
le
conseil
communautaire
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
30
juin
2026
à
18h,
dans
la
salle
des
fêtes
de
Monestiés,
sous
la
Présidence
de
Jean-Marc
BALARAN.
Étaient
présents,
les
délégués
suivants
:
Titulaires
présents
: 42
(jusqu’au
point
5)
et 41
(à
partir
du
point
6)
ANDRIEU
Gwenaël,
ASTIE
Alain,
BALARAN
Jean-Marc,
BARRAU
Jean-Louis
(pouvoir
de
NORKOWSKI
Patrice),
BESOMBES
Julien,
BOUSQUET
Jean-Louis
(pouvoir
de
SANCHEZ
Marie-Christine),
BOUSQUIE
Patrick,
BOUYSSIE
François,
BRANDLI
BARBANCE
Simon,
CALMELS
Thierry,
CALVIGNAC
Lionel,
CARIVENC
Julien,
CAUSSANEL
Francis,
CINTAS
Jean-Marc
(pouvoir
de
BONFANTI
Djamila),
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DEDIEU
Karine
(pouvoir
de
MIELVAQUE
Julie),
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
FOULCHE
Thierry,
GARCIA
Patrick
(pouvoir
de
KOWALIK
Jean-François),
GRANIER
Marie,
GRIMAUD
Hélène
(pouvoir
de
LOPES
Delphine),
HAMON
Christian,
KULIFAJ
TESSON
Mylène
(pouvoir
de
SENAUX
OCHOA
Stéphanie),
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
MASSOL
Corinne,
MERCIER
Roland,
MUNOZ
Sonia,
RATABOUL
Gisèle
(pouvoir
de
BORIES
Anne-Marie),
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
ROUTHE
Jean-Paul,
RUIZ
Laurent
(pouvoir
de
GALAN
Elisabeth),
SAN
ANDRES
Thierry,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SODRICH
Thierry,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
VEDEL
Adeline
(pouvoir
de
TOURSEL
Denis
—
jusqu’au
point
5).
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 1
MASSOL
Sylvie
(représente
ESCOUTES
Jean-Marc)
Titulaires
excusés
: 17
(jusqu’au
point
5)
et
18
(à
partir
du
point
6)
BONFANTI
Djamila
(pouvoir
à
CINTAS
Jean-Marc),
BORIES
Anne-Marie
(pouvoir
à
RATABOUL
Gisèle),
ESCOUTES
Jean-Marc
(représenté),
GALAN
Elisabeth
(pouvoir
à
RUIZ
Laurent),
ICHARD
Xavier,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
à GARCIA
Patrick),
LOPES
Delphine
(pouvoirà GRIMAUX
Hélène),
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MIELVAQUE
Julie
(pouvoir
à
DEDIEU
Karine),
NORKOWSKI
Patrice
(pouvoir
à
BARRAU
Jean-Louis),
PUECH
Christian,
SANCHEZ
Marie-Christine
(pouvoir
à
BOUSQUET
Jean-Louis),
SENAUX
OCHOA
Stéphanie
(pouvoir
à
KULIFAJ
TESSON
Mylène),
TESSON
Régis,
TOURSEL
Denis
(pouvoir
à VEDEL
Adeline),
VALIERE
Jean,
VEDEL
Adeline
(à
partir
du
point
6).
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: O
Secrétaire
de
séance
:
COURVEILLE
Martine
NOMBRE
DE
MEMBRES
— QUORUM
: 30
Titulaires
en
exercice
59
|
Suppléant
avec
voix
1
Titulaires
présents
42
|
Voix
délibératives
53
Délégués
avec
pouvoir
10
|
Membres
présents
43
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
30/06/2026
—
Délibération
n°
2.1
1 Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2026
Publié
le
10/07/2026
ID
: 081-200040905-20260630-300626_2_1-DE
nef
DELIBERATION
N°
2026/06/30-2.1
:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
Le
Président
présente
à l'assemblée
la demande
de
subvention
reçue
à la 3CS.
et
29
novembre
2026
Association
Manifestation
Budget
Subvention
|
Subvention
total
demandée
|
accordée
Athlé
Carmaux
Cross
International
Hubert
André
—
28
51250€
1
600
€
1
600
€
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
représentés, VALIDE
l'octroi
de
la
subvention
telle
que
présentée
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
le 30
juin
2026.
Le
Président,
Jean-Marc
BALARAN
Avté
de
a,
|
S 2
Ruedu
faz
81400
GARMAU)
me
m8
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
:
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa publication
le
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
30/06/2026
-
Délibération
n°
2.1
des
membres
présents
ou
Le
secrétaire
de
séance,
Martine
COURVEILLE / w fau