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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.5 d
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.1 demande de subventions 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.1 demande de subventions 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
15/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
15/12/2025
Publié
le
15/12/2025
S
LOF
ID
: 081-200040905-20251209-091225
2_1-DE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Se
SEANCE
DU
9 DECEMBRE
2025
(C)
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Ve7/ L'an deux
mille
vingt-cinq,
le 9 décembre
à 18h00,
le Conseil
de
communauté,
dûment
convoqué
le 2 décembre
2025,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la salle
des
fêtes
d’Almayrac,
sous
la
Présidence
de
Didier
SOMEN.
MEMBRES
DU
CONSEIL
Titulaires
en
exercice
55
Suppléant
avec
voix
0
Titulaires
présents
38
Voix
délibératives
43
Délégués
avec
pouvoir
5
Membres
présents
38
Titulaires
présents
: 38
(du
début
au
point
7),
37
(du
point
8 à
la fin)
AUZIECH
Cécile,
AZEMAR
Jean-Louis
(pouvoir
de
KOWALIK
Jean-François),
BALARAN
Jean-Marc,
BARILLIOT
Christine,
BARRAU
Jean-Louis,
BONFANTI
Djamila
(pouvoir
de
SAN
ANDRES
Thierry),
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
ICHARD
Xavier,
IMBERT
Véronique,
LEBLOND
Nelly,
MAFFRE
Alain,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian
(pouvoir
de
CARMES
Monique),
MILESI
Marie,
MUNOZ
Sonia
(jusqu’au
point
7),
NORKOWSKI
Patrice
(pouvoir
de
CINTAS
Jean-Marc),
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline
(pouvoir
de
MERCIER
Roland),
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TOUZANI
Rachid,
TROUCHE
Alain,
VEDEL
Christian,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 0
Titulaires
excusés
: 17
(du
début
au
point
7),
18
(du
point
8 à
la fin)
ASTIE
Alain,
BARBE
Christian,
BEX
Fabienne,
CARMES
Monique
(pouvoir
à
MANUEL
Christian),
CINTAS
Jean-Marc
(pouvoir
à
NORKOWSKI
Patrice},
HAMON
Christian,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
à
AZEMAR
Jean-Louis),
MALATERRE
Guy,
MARTY
Denis,
MERCIER
Roland
(pouvoir
à
REDO
Aline),
MUNOZ
Sonia
(à
partir
du
point
8),
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
à BONFANTI
Djamila),
SELAM
Fatima,
SOURDIN
Anne,
TESSON
Régis,
VALIERE
Jean-Paul.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 0
Secrétaire
de
séance :
BOUSQUET
Jean-Louis
DELIBERATION
N°
09/12/2025-2.1
DEMANDE
DE
SUBVENTION
- BUDGET
2025
Le
Président
présente
à
l’assemblée
les
demandes
de
subventions
reçues
à
la 3CS.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/12/2025
-
Délibération
n°
2.1
L Reçu
en
préfecture
le
15/12/2025
Publié
le
15/12/2025
Envoyé
en
préfecture
le
15/12/2025
S'LOT
ID
: 081-200040905-20251209-091225
2_1-DE
BUDGET
|
MONTANT
|
MONTANT
|
MONTANT
DES OCIA TION
VAE
GLOBAL
|
DEMANDE
PROPOSE
ACCORDE
La
Nuit
du
La
nuit
du
handicap
du
14
juin
2025
à
Handicap
/
Carmaux
5244€
1
000
€
500
€
500
€
ASEI
Carmaux
Association
de |
11°"
édition
de
la
Foire
aux
plantes
le
Sauvegarde
du
28/09/25
à
Villeneuve
sur
Vère
14410€
2 000€
1000€
1000€
Patrimoine
(complément
à
la
subvention
déjà
Villeneuvois
validée
en
conseil
du
21/05/25)
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
APPROUVE
l'octroi
des
subventions
telles
que
présentées
ci-dessus.
PRECISE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2025.
Ainsi
délibéré,
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
figure
la liste
et
la
signature
des
membres
présents
Certifié
conforme,
Le
Président
Didier
SOMEN
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Louis
BOUSQUET
UWD
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/12/2025
— Délibération
n°
2.1