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Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 28 03 23 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(Article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
VILLE PRATIQUE
1. Finances : Budget Ville — Compte de gestion 2022 du receveur UNANIMITÉ municipal / Adoption
2. Finances: Budget Camping municipal - Compte de gestion 2022 UNANIMITÉ du receveur municipal / Adoption
3. Finances : Budget Cinéma — Compte de gestion 2022 du receveur UNANIMITÉ municipal / Adoption
4. Finances : Budget Complexe d'animations culturelles et festives de L l'Astragale — Compte de gestion 2022 du receveur municipal / UNANIMITE Adoption
5. Finances: Budget Transports — Compte de gestion 2022 du UNANIMITÉ receveur municipal / Adoption
6. Finances : Budget Zac du Palavezy — Compte de gestion 2022 du UNANIMITÉ receveur municipal / Adoption
7. Finances: Budget Régie Production d'Électricité — Compte de UNANIMITÉ gestion 2022 du receveur municipal / Adoption
8. Finances: Budget Zac République — Compte de gestion 2022 du UNANIMITÉ receveur municipal / Adoption
9. Finances : Budget Ville —- Compte administratif 2022 et affectation UNANIMITÉ du résultat (4 abstentions)
10. Finances : Budget Camping municipal —- Compte administratif 2022 UNANIMITÉ et affectation du résultat de fonctionnement / Adoption (4 abstentions)
11. Finances: Budget Cinéma — Compte administratif 2022 et UNANIMITÉ affectation du résultat de fonctionnement/ Adoption (4 abstentions)
12. Finances : Budget Complexe d'animations culturelles et festives de UNANIMITÉ l'Astragale —- Compte administratif 2022 et affectation du résultat de (4 abstentions) fonctionnement / Adoption
13. Finances : Budget Transports — Compte administratif 2022 et UNANIMITÉ affectation du résultat de fonctionnement / Adoption (4 abstentions)
14. Finances : Budget Zac du Palavezy - Compte administratif 2022 et UNANIMITÉ affectation du résultat de fonctionnement / Adoption (4 abstentions)
15. Finances : Budget Régie Production d'Électricité — Compte UNANIMITÉ ( administratif 2022 et affectation du résultat de fonctionnement / 4 abstentions) Adoption
16. Finances : Budget Zac République — Compte administratif 2022 et UNANIMITÉ affectation du résultat de fonctionnement / Adoption (4 abstentions)
17. Finances : Budget primitif 2023 — Ville / Adoption MAJORITÉ (25 voix pour, 8 contre)
18. Finances : Budget primitif 2023 - Camping municipal / Adoption MAJORITÉ (25 voix pour, 8 contre) CA COURNON d'Auvergne
19. Finances : Budget primitif 2023 — Cinéma municipal / Adoption MAJORITÉ (25 voix pour, 8 contre)
20. Finances : Budget primitif 2023 — Complexe d'animations culturelles MAJORITÉ (25 voix pour, 8 et festives de l'Astragale / Adoption contre)
21. Finances : Budget primitif 2023 — Service des Transports / Adoption MAJORITÉ (25 voix pour, 8 contre)
22. Finances : Budget primitif 2023 — Zac du Palavezy / Adoption MAJORITÉ (25 voix pour, 8 contre)
23. Finances: Budget primitif 2023 — Régie Production d'Électricité /| MAJORITÉ (25 voix pour, 8 Adoption contre)
24. Finances : Budget primitif 2023 — Zac République / Adoption MAJORITÉ (25 voix pour, 8 contre)
25. Finances: Emprunts 2023 - Budgets Ville, Camping, Complexe MAJORITÉ (25 voix pour, 4 d'animations culturelles et festives de l’Astragale, Régie Production contre, 4 abstentions) d’Électricité et Zac République
26. Finances : Impôts locaux 2023 — Fixation des taux d'imposition MAJORITÉ (25 voix pour, 8 contre)
27. Finances : Fonds de concours à l'association « Régie de Territoire UNANIMITÉ (Mme Mina des Deux Rives » PERRIN ne prenant pas part au vote)
28. Finances : Remboursement par Clermont Auvergne Métropole d'un : stock de pièces de fontainerie omis lors du transfert de UNANIMITE compétences
29. Marchés Publics : Adhésion à un groupement de commandes pour les prestations de service en assurances — Approbation de l'acte | constitutif du groupement de commandes avec le Centre! UNANIMITE Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon- ‘ d'Auvergne et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la
Vallée de l'Auzon (SIAVA)
30. Ressources Humaines: Contrat de travail pour accroissement UNANIMITÉ temporaire d'activités — Service Autorisation du Droit des Sols
31. Ressources Humaines : Tableau des effectifs — Modification / UNANIMITÉ Création de postes
32. Ressources Humaines: Tableau des effectifs — Modification / UNANIMITÉ Création de postes / Plan de pérennisation de l'emploi
VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE
33. Éducation-Jeunesse : Équipe de prévention spécialisée à Cournon- | d'Auvergne — Renouvellement de la convention tripartite entre la UNANIMITE Ville de Cournon-d'Auvergne, Clermont Auvergne Métropole (CAM)
et l'Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfance et de
l'Adolescence du Puy-de-Dôme (ADSEA 63)
34. Éducation-Jeunesse: Séjours vacances 2023 — Organisation de | séjours vacances de la Ville de Cournon-d'Auvergne | Aides UNANIMITE financières de la Ville et conventions de partenariat avec les
prestataires retenus
35. Éducation-Jeunesse: Classes de découverte — Année scolaire | 2022/2023 / Subventions aux coopératives scolaires / Modalités UNANIMITE d'attribution de l'aide municipale 36. Éducation-Jeunesse : Organisation de sessions de formation BAFA — Convention de partenariat avec les CEMEA Auvergne
UNANIMITÉ
VILLE VIVANTE
re Culture: Convention d'objectifs avec l'APIRE (Association Pour l'Isolement de tous ceux qui se sont Regroupés par Erreur)
MAJORITÉ (29 voix pour, 4
contre)
VILLE DURABLE ET REDESSINÉE
38. Aménagement du territoire : ZAC République « Opération Cournon Coeur de Ville » - Demande de subvention au titre de l'appel à
projet FEDER 2022 / Programme FEDER FSE+ FTJ 2021-2027
UNANIMITÉ (4 abstentions)
39. Aménagement du territoire: Déclassement et cession par la commune de Cournon-d'Auvergne d'une emprise foncière du
Conseil Municipal
domaine public routier après désaffectation par la Métropole — UNANIMITÉ
Parcelle cadastrée section BA n° 411p sise au lieu-dit « Les
Gontards » à l'angle de la rue des Chemerets et de la rue de la
Trioulère
40. Voirie: Dénomination de la voie correspondant à la route UNANIMITÉ
métropolitaine n° 137 (ex RD 137) à Cournon-d'Auvergne
41. Voirie : Nouvelle dénomination d'une voie dans le parc d'activités de UNANIMITÉ Sarliève / Bois Joli à Cournon-d'Auvergne
42. Environnement et développement durable : Dispositif de soutien à UNANIMITÉ l'achat de vélos à assistance électrique — Convention d'aide
financière 2023
43. Environnement et développement durable : Convention d'utilisation UNANIMITÉ du plan d’eau entre l'association « Les copains d’a-bord » et la
commune de Cournon-d'Auvergne
44. Économie : Mise en place du périmètre de sauvegarde du UNANIMITÉ
commerce et de l'artisanat et du droit de préemption commerciale (4 abstentions)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
45. Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes : UNANIMITÉ
Communication du rapport d'observations définitives — Examen de
la gestion de Clermont Auvergne Métropole / Exercice 2015 et
suivants
46. Modification des statuts Territoire d'Énergie Puy-de-Dôme : Avis du UNANIMITÉ (3 élus ne prennent pas part au vote)
AFFICHÉ EN MAIRIE DE COURNON-D'AUVERGNE, Le O2 lohl & 73
PUBLIÉ SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE DE COURNON-D'AUVERGNE, LE 03
FAIT POUR SERVIR ET VALOIR CE QUE DE DROIT,
CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L.2121-25 DU CGCT