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Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 05 28 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(Article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE
Éducation-Jeunesse: Organisation de l'opération « Passeurs
d'images » 2024 — Convention annuelle de partenariat avec l'association « Sauve qui peut le court-métrage »
UNANIMITÉ
Éducation-Jeunesse : Programme corps européen de solidarité
— Convention avec l'association Concordia
UNANIMITÉ
Éducation : Travaux d'isolation et d'étanchéité de la toiture de l'école élémentaire Léon Dhermain sise 52 avenue des Dômes
— Adoption du projet et de son plan prévisionnel de
financement/ Demandes de subventions
UNANIMITÉ
VILLE VIVANTE
Musique : Subvention exceptionnelle à l'association « Orchestre de Batterie Fanfare de Cournon »
UNANIMITÉ
Relations internationales: Subvention exceptionnelle à
l'association « Comité de parrainage et jumelage des villes nationales et internationales »
UNANIMITÉ DES VOTANTS
(Mmes Géraldine ALEXANDRE,
Caroline SADOURNY, Pascale
FAURE et MM François RAGE,
Bernard BARRASSON, Yves
CIOLI, Nouredine HACHEMI-
LANSON, Antoni MAHE et
Christian FONGARNAND ne
prenant pas part au vote)
Sports: Travaux de rénovation de l'éclairage du terrain de
football Gardet — Programme d'éclairage public 2024 du
Territoire d'énergie Puy-de-Dôme
UNANIMITÉ
VILLE DURABLE ET REDESSINÉE
Travaux: Installation d'une canalisation souterraine pour
l'alimentation du réseau de distribution publique de gaz
avenue de la Libération à Cournon-d'Auvergne — Convention
pour création d'une servitude avec la société « Gaz Réseau
Distribution France (GRDF)
UNANIMITÉ
Travaux: Dépôt d'une déclaration préalable et d'une
autorisation de travaux au nom de la commune de Cournon-
d'Auvergne pour des travaux de réfection du
chauffage/climatisation et de transformation des locaux des
bâtiments administratifs sis place de la Mairie à Cournon-
d'Auvergne
UNANIMITÉ
Conseil Municipal — 28 mai 2024 - 1 2 COURNON d'AU
Travaux : Dépôt d'une déclaration préalable au nom de la commune de Cournon-d'Auvergne pour des travaux de remplacement d'étanchéité des toitures-terrasses de deux bâtiments communaux à Cournon-d'Auvergne
UNANIMITÉ
10. Travaux: Dépôt d'une autorisation de travaux au nom de la
commune de Cournon-d'Auvergne pour des travaux de
cloisonnement du local électrique de la Coloc’ de la culture sise 58 avenue de la Libération à Cournon-d’Auvergne
UNANIMITÉ
11. Environnement et développement durable: Dépôt d'une
déclaration préalable au nom de la commune de Cournon- d'Auvergne pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur
la toiture des vestiaires de la Plaine des jeux sis allée Pierre de
Coubertin à Cournon-d'Auvergne
UNANIMITÉ
VILLE PRATIQUE
12. Finances : Budget Ville —- Admission en non valeur de produits
irrécouvrables et extinction de créances
UNANIMITÉ
13. Ressources Humains : Contrats de travail pour les emplois
saisonniers
UNANIMITÉ
14. Ressources Humaines: Création de trois postes d'agent de
surveillance de la voie publique (ASVP) pour des besoins
saisonniers
UNANIMITÉ
16. Ressources Humaines: Création d'emplois non permanents
pour les études surveillées
UNANIMITÉ
16. Ressources Humaines: Création d'emplois non permanents
pour l'accompagnement scolaire
UNANIMITÉ
17. Ressources Humaines: Création d'emplois non permanents
pour la surveillance des enfants fréquentant les restaurants
scolaires et les accueils périscolaires
UNANIMITÉ
18. Ressources Humaines : Recrutement d'enseignants pour
l'encadrement des études surveillées et la surveillance des
temps périscolaires
UNANIMITÉ
19. Ressources Humaines: Saison culturelle 2024/2025 et
manifestations diverses organisées par la Ville de Cournon-
d'Auvergne - Contrats de travail pour des besoins ponctuels
UNANIMITÉ
20. Ressources Humaines: Convention de mise à disposition de
services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole
— Approbation du coût financier des mises à disposition pour
l’année 2023
UNANIMITÉ
21. Ressources Humaines: Convention de mise à disposition de
services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole
— Fiches sectorielles prévisionnelles au titre de 2024
UNANIMITÉ
22. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de
personnel auprès de l'association « Centre de Loisirs des
Œuvres Laïques de Cournon-d'Auvergne »
UNANIMITÉ
Conseil Municipal — 28 mai 2024 - 2 23. Ressources Humaines: Convention de mise à disposition de
personnel auprès de l'association « FACC Escrime »
UNANIMITÉ
24. Ressources Humaines : Soutien aux politiques de réserve
opérationnelle — Convention entre le Ministère des Armées, le Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer et la Ville de Cournon- d'Auvergne
UNANIMITÉ
25. Ressources Humaines: Tableau des effectifs — Modification /
Création d'un poste de Directeurrice de la Communication et autorisation de dérogation pour un recrutement d'agent contractuel
MAJORITÉ
(31 voix pour, 4 contre)
26. Ressources Humaines: Tableau des effectifs — Modification /
Création de postes
UNANIMITÉ
21. Accueil-Population : Adhésion de la commune aux échanges
dématérialisés de données d’état-civil — Convention entre le
Ministère de la Justice, l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) et la commune de Cournon-d'Auvergne
UNANIMITÉ
Questions diverses et urgentes
28. Ville durable et redessinée / Aménagement du territoire:
Acquisition de la parcelle cadastrée section BS n° 620 sise 5
rue du Foirail
MAJORITÉ
(31 voix pour, 4 contre)
AFFICHÉ EN MAIRIE DE COURNON-D'AUVERGNE, LE 04 JUIN 2024
PUBLIÉ SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE DE COURNON-D'AUVERGNE, LE 04 JUIN 2024
FAIT POUR SERVIR ET VALOIR CE QUE DE DROIT,
CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L.2121-25 Du CGCT
Conseil Municipal — 28 mai 2024 - 3