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Déliberation - del 10 10 2025 delib remplacement cm
Document publié le Vendredi 10 octobre 2025 par la commune d'Arnouville.
Lien du pdf (Déliberation - del 10 10 2025 delib remplacement cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
\
| DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
10
FÉVRIER
2025
N°
10/10
Objet:
Remplacement
d’un
Conseiller
municipal
au
sein
de
la
Commission
Sports
—
Vie
associative
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix
février
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pascal
DOLL,
Maire.
Afin
de
garantir
la
publicité
des
débats,
la
séance
a
été
retransmise
en
direct
sur
la
page
YouTube
de
la
Ville
Conseillers
municipaux
en
exercice
:33
Date
de
convocation
:4
février
2025
Présents
:Pascal
DOLL,
Maire.
Joël
DELCAMBRE,
Claude
FERNANDEZ-VELIZ,
Mathieu
DOMAN,
Nektar
BALIAN,
Christophe
ALTOUNIAN,
Tony
FIDAN,
Yveline
MASSON,
Jérôme
BERTIN,
Adjoints
au
Maire.
Sarah
MOINE,
Conseillère
départementale.
Romuald
SERVA,
Adrien
DA
COSTA,
Conseillers
municipaux
délégués.
Claudine
OCCHIPINTI,
Annie
COHADIER,
Sylvie
GUINEMER,
Alain
DURAND,
Isabelle
CARON,
Romain
CARTIER,
Nathalie
BALIKDJIAN,
Christophe
MARTIN,
Anthony
VASCONCELOS,
Christophe
PIEGZA,
Beyhan
CANI,
Stéphane
POUVESLE,
Khadija
BLONDEL,
Patrick
BRZOZOWSKI,
Laurent
COKGUL,
Arnaud
BERNIERE,
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
avec
pouvoir :
Isabelle
GOURDON
a
donné
pouvoir
à
Sarah
MOINE
Sophie
LEBON
a
donné
pouvoir
à
Tony
FIDAN
Rose-Marie
ABOUSEFIAN
a
donné
pouvoir
à
Isabelle
CARON
Isabelle
BOURSIER
a
donné
pouvoir
à
Laurent
COKGUL
Rita
AYDIN
a
donné
pouvoir
à
Nektar
BALIAN
Absents
excusés :
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Adrien
DA
COSTA
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20250214-DEL-10-10-2025-DE Date de télétransmission : 14/02/2025 Date de réception préfecture : 14/02/2025 LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L2121-21
et
L2121-22, Vu
la
délibération
n°
6/17
en
date
du
27
mai
2020
fixant
la
liste
des
Commissions
Communales,
Par
délibération
n°
14/25
en
date
du
27
mai
2020
désignant
les
membres
de
la
Commission
Sports
—
Vie
associative,
Par
délibérations
n°9/100
en
date
du
15
novembre
2021,
n°
23/36
en
date
du
28
mars
2022
et
n°12/55
du
13
novembre
2023
modifiant
les
membres
de
la
Commission
Sports
—
Vie
associative, Vu
la
démission
du
conseil
municipal
de
Monsieur
Saïd
TOUFIQ
par
courrier
en
date
du
17
décembre
2024
et
réceptionné
en
date
du
18
décembre
2024,
Considérant
que
pour
respecter
la
composition
des
commissions,
telle
que
prévue
par
la
délibération
n°
14/25
en
date
du
27
mai
2020,
il
convient
de
procéder
à
l'élection
d'un
nouveau
représentant
à
la
Commission
Sports
—
Vie
associative,
en
remplacement
de
Monsieur
Saïd
TOUFIQ, Vu
la
note
explicative
de
synthèse
et
sur
le
rapport
de
Monsieur
Pascal
DOLL,
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité
PROCEDE
à
l'élection
d’un
nouveau
représentant
à
la
Commission
Sports-
Vie
associative,
en
remplacement
de
Monsieur
Saïd
TOUFIQ
:
-
EST
CANDIDAT :
- Monsieur
Patrick
BRZOZOWSKI
EST
élu
membre
de
la
commission
Sports
—
Vie
associative
:
-_
Monsieur
Patrick
BRZOZOWSKI
Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20250214-DEL-10-10-2025-DE Date de télétransmission : 14/02/2025 Date de réception préfecture : 14/02/2025 RAPPELLE
que
la
composition
de
la
commission
Sports
—
Vie
associative
est,
en
conséquence
de
ce
remplacement,
la
suivante
:
M.
FIDAN
M.
DELCAMBRE
M.
SERVA
-_
Mme
MOINE
- _
Mme
LEBON
- _
M.
MARTIN
-
M.
PIEGZA
-
M.
POUVESLE
- _
Mme
BLONDEL
-
M.
COKGUL
-
Mme
AYDIN
M.
Patrick
BRZOZOWSKI
Adrien
DA
COSTA
Secrétaire
de
séance
Publié
le
: 14
février
2025
Délibération
rendue
exécutoire
le
:
conformément
aux
dispositions
des
articles
L.2131-1
et
L.2131-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Cergy-Pontoise
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
du
«rendu
exécutoire
»
mentionné
ci-dessus.
Le
Tribunal
Administratif
de
Cergy-
Pontoise
peut
également
être
saisi
directement
par
les
personnes
physiques
et
morales
par
l'intermédiaire
de
l'application
«
Télérecours
citoyens
».
Article
R421-1
du
Code
de
justice
administrative
«
La
juridiction
ne
peut
être
saisie
que
par
voie
de
recours
formé
contre
une
décision,
et
ce,
dans
les
deux
mois
à
partir
de
la
notification
ou
de
la
publication
de
la
décision
attaquée.
Lorsque
la
requête
tend
au
paiement
d'une
somme
d'argent,
elle
n'est
recevable
qu'après
l'intervention
de
la
décision
prise
par
l'administration
sur
une
demande
préalablement
formée
devant
elle.
Le
délai
prévu
au
premier
alinéa
n'est
pas
applicable
à
la
contestation
des
mesures
prises
pour
l'exécution
d'un
contrat.
» Accusé de réception en préfecture 095-219500196-20250214-DEL-10-10-2025-DE Date de télétransmission : 14/02/2025 Date de réception préfecture : 14/02/2025