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Document publié le Mercredi 26 mars 2014
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Puy-de-Dôme - 2014 J du 26 mars 2014)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Industrie,
PRÉ FE C TU RE D U P U Y- DE- DÔ ME
D I R E C T I O N D E S R E S S O U R C E S H U M A I N E S E T D E L A M U T U A L I S A T I O N I N T E R M I N I S T E R I E L L E
63033 CLERMONT-FERRAND CEDEX 01
TEL. 04 73 98 63 63 - FAX 04 73 98 61 00
http://www.auvergne.pref.gouv.fr
Recueil Spécial
Des Actes Administratifs
La version intégrale du recueil est consultable
• sur le site internet de la Préfecture à l’adresse suivante :
http://www.puy-de-dome.gouv.fr
En application de l’article 4 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 relatif aux modalités de communication des documents administratifs, toute personne demandant copie d’un document administratif peut obtenir cette copie :
• soit sur papier ;
• soit sur support informatique ;
• soit par messagerie électronique.
RECUEIL SPECIAL 2014-J-du 26 mars 2014 Recueil spécial 2014-J-du 26 mars 2014
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Le texte complet des arrêtés publiés dans le présent recueil peut être consulté en préfecture, et, pour les arrêtés sous le timbre d’un service déconcentré de l’Etat, auprès de ce service.
DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES D’AUVERGNE ET DU PUY DE DOME
Service des Ressources Humaines
ARRETE n° 1-2014 du 25 mars 2014 de nomination du gérant intérimaire du SIP de Clermont-Ferrand Sud Ouest Recueil spécial 2014-J-du 26 mars 2014
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Le texte complet des arrêtés publiés dans le présent recueil peut être consulté en préfecture, et, pour les arrêtés sous le timbre d’un service déconcentré de l’Etat, auprès de ce service.
DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES D’AUVERGNE ET DU PUY DE DOME