Déliberation -

Documents similaires

Conseil Municipal

Conseil Municipal

Déliberation - Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Réville. Lien du pdf (Déliberation - )Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques, COMMUNE DE REVILLE

Conseil municipal du 15 avril 2024

Liste des délibérations

COMMUNE

D-2024-21 Vote taux de fiscalité directe

Approuvée à l'unanimité

D-2024-22 Aide aux voyages scolaires

Approuvée à l'unanimité

D-2024-23 Ancienne redoute de Jonville

Approuvée à l'unanimité

D-2024-24 Subvention fonds verts éclairage Redoute de Jonville

Approuvée à l'unanimité

D-2024-25 Vote des subventions communales 2024

Approuvée à l'unanimité

D-2024-26 Adhésion comité d'action sociale pour le personnel

Approuvée à l'unanimité

D-2024-27 Mise à disposition service Declaloc

Approuvée à l'unanimité

D-2024-28 Rapport d'activité du Goéland

Approuvée à l'unanimité

D-2024-29 Achat parcelle Jonville

Approuvée à l'unanimité

CAMPING

D-2024-30 Tarifs supplémentaires

Approuvée à l'unanimité

D-2024-31 Remboursement caution mobil-home

Approuvée à 13 voix pour et 1 abstention (Mme Surdive Danielle)

4

our le Maire,