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Déliberation - cm 2026 04 09 liste des deliberations
Déliberation - cm 2023 09 liste des deliberations approuvees sign
Convocation - cm 2021 05 05 convocation
Convocation - cm 2026 07 09 convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Convocation - cm 2026 07 09 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Département
de l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
Saint-Martin-de-Londres,
le 2 juillet
2026
Mesdames,
Messieurs,
Les
Conseillers
municipaux
Objet
:
Convocation
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
le
:
Jeudi
9 juillet
2026
à
18h30
Salle
du
conseil
municipal
L’ordre
du jour
sera
le suivant :
1. 2. 6.
Approbation
du
procès-verbal
des
séances
du
19
mai
2026
et
du
5
juin
2026
Compte-rendu
des
décisions
prises
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
au
Maire
(article
L.
2122-22
du
CGCT
-— délibération
du
conseil
municipal
du
9
avril
2026)
Institution
et
vie
politique
a.
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
Vie
locale
— Associations
— Partenariats
a.
Attribution
d’une
subvention
à l’association
Les
Loups
du
Pic
Occidental
Basketball
b.
Convention
de
mise
à disposition
à titre
gratuit
des
locaux
communaux
au
profit
de
PIFADSCOP
Ressources
humaines
a.
Modification
de
la
délibération
n°2024-65
relative
à
la
création
de
deux
postes
permanents
d'agent
technique
pour
entretien
des
locaux
communaux
b.
Modification
de
la délibération
n°2023-36
relative
à la création
d’un
poste
d’adjoint
administratif à l’agence
postale
— Autorisation
de
recrutement
d’un
contractuel
c.
Délibération
portant
recours
à l’apprentissage
d.
Création
d’un
emploi
d’agent
de
maîtrise
à temps
complet
dans
le cadre
de
la
promotion
interne
Événementiel
— Manifestations
communales
a.
Création
d’un
marché
estival
« Les
mercredis
de
la fontaine
»
b.
Création
d’un
marché
de
Noël 7.
Urbanisme
a.
Dénomination
et numérotation
chemin
de
Pourcaresse
8.
Questions
d’actualités
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
recevoir,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux,
mes
meilleures
salutations.
Le
Maire,
Gérard
BRUNEL