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Déliberation - Délibérations du conseil du 25 janvier 2017
Document publié le Mercredi 25 janvier 2017 par la commune d'Anoux.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations du conseil du 25 janvier 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
OMMURE TD ANOUX
Haetilahons à Lie œitsue
raercommunailé
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NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 11
Présents : 6
Absents :5
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
.20/01/2017
Date d'affichage
cd.
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
.
:
DELIBERAEFION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25/01/2017
deuy .._ L'an mi dix sept le vingt cinq janvier Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du
Etaient présents :
M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne- Elisabeth, M. SCHMITT Pierre Nicolas
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, M. MICHEL Christian Jean-Claude, Mme PEZZETTA Estelle, Mme WEBER Syivie
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
È
CREATION D'UNE CIID
Le Maire indique qu'une commission intercommunale des impôts directs est obligatoire pour les EPCI soumis de plein droit au régime de la TPU.
La CCPBJO sollicite les communes membres afin de recueillir des
candidatures susceptibles de sièger au sein de cette commission.
Après en avoir délibéré le Conseil propose la candidature de M. André BERG, Maire d'ANOUX.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
ANOUX COMULE D'AROUX
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poitaue per communale
KP ©S- 09-02
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice: 11 11
Présents : 6
Absents : 5
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 6
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
-20/01/2017
Date d'affichage
1.1...
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
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DU CONSEIL MTS)
Séance du .25/01/2017
à à . à L'an il dix SePl.:xs le vingt cinq janvierConseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire André BERG...
Etaient présents :
M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne- Elisabeth, M. SCHMITT Pierre Nicolas
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, M. MICHEL Christian Jean-Claude, Mme PEZZETTA Estelle, Mme WEBER Syivie
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
CCPBJO
DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA CLECT
Le Maire informe le Conseil qu'il convient de désigner un représentant de la commune pour sièger au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées.
Après en avoir délibéré, le Conseil désine M. André BERGpour représenter la commune au sein de cette commission.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
ANOUX POUR © ARCLUX
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\P 03.08 0%
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 11
Présents : 6
Absents : 5
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 6
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation
20/01/2017
DELIBERATION
DU CONSEïit MUNICIPAL
Séance du 25/01/2017
L'an deux mil dix sept... le vingt cinq janvier Conseil Municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire André
Etaient présents :
M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne- Elisabeth, M. SCHMITT Pierre
Nicolas
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, M. MICHEL Christian Jean-Claud, Mme PEZZETTA Estelle, Mme WEBER Syivie
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
Date d'affichage
sal ssloase
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
AMENAGEMENT DE DEUX CARREFOURS
DEMANDE DE SUBVENTION DETR
Le Maire indique au Conseil que les deux intersections situées dans le village,
à savoir rue Pasteur / Chemin rural des Olivettes et rue Pasteur / Chemin
d'exploitation du bout de la ville, sont dans un état pitoyable et qu'il convient
d'engager des travaux pour améliorer la sécurité et la circulation pour les
habitants utilisant ces voies.
Le Maire précise que ces chemins sont encore partiellement en terre au niveau
de l'intersection et qu'il convient de modifier les lieux par la mise en place d'un
revêtement de qualité, par la création de trottoirs et la mise en place d'une
signilisation aux normes.
Le montant des travaux est estimé à :
- pour le carrefour 1 : 20.748,60 euros HT soit 24.898,32 euros TTC
- pour le carrefour 2 : 23.521,20 euros HT soit 28.225,44 euros TTC
Le Maire sollicite l'accord du Conseil pour effectuer une deamnde de
subvention au titre de la DETR 2017
44.269,80 x 40 % = 17.707,92 euros
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
ANOUX | COMURE D" RRKOUX
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NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 11
Présents : 6
Absents : 5
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 6
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
20/01/2017
Date d'affichage
ls.
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
CENTTENE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du .25/01/2017
deux L'an “mil dix sept... le vingt cinq janvier Conseil Municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire André BERGssus
Etaient présents :
M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne- Elisabeth, M. SCHMITT Pierre Nicolas
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, M. MICHEL Christian Jean-Claud, Mme PEZZETTA Estelle, Mme WEBER Syivie
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
CONVENTION DE FORMATION BAFA
Le Maire indique que dans le cadre du contrat CUI de Melle Caroline LICCARDI une formation BAFA doit être engagée avant la fin du contrat.
La formation se déroulera du 12 février 2017 au 19 février 2017 à GIVRY EN ARGONNE.
Le coût de cette foramtion est de 552 euros. || sera pris en charge par la commune.
Après en avoir délibéré le Conseil autorise le Maire a signé ladite convention.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifi n
ANOUX