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Conseil Municipal - CM 20240927
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourth.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
î
BOURTH CONSEIL MUNICIPAL DU 27/09/2024 - AFFICHAGE /
VOTE
N° OBJET
Pour Contre Abstention
80-2024 |Élus: délégations du conseil municipal au Maire 14 0 1
81-2024 Élus: modalités de formation des élus locaux après 15 0 ü
renouvellement du conseil municipal
Élus dépl li les él ‘exercice de 82-2024 us dép acements accomplis par les él(es) dans l'exerci 45 o x leurs fonctions
Élus remboursement à l'élu municipal par la commune de ses
frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes âgées, 83-2024 [8° un | | 15 0 0
handicapées ou ayant besoin d'une aide personnelle à son
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