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Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Bourth.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 231215)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Santé,
2023-0081
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DEBOURTH
DU 15 DÉCEMBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le quinze décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de
cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, soit à la Mairie de Bourth, sous la présidence de Madame
Géraldine DUMOUTIER, Maire de Bourth.
Date de convocation : 08 décembre 2023
Présents : MS Géraldine DUMOUTIER, Nadine HERVAULT, Martine AVELINE, Brigitte BLIN,
Tiphaine LOCQUET, Alicia COSTARD, Annick BERNARD, Gwenaëlle COUPELIER, MM. Michel
LAHAYE, Alain ROCHEFORT, Élie BANKHALTER, Jean-Marie BERNARD et Julien DAVET.
A donné pouvoir : M. Aymeric ROUAULT de COLIGNY à MM® Alicia COSTARD.
Absent excusé : M. Marc VILLENEUVE
Absent non excusé : Néant
A été nommée secrétaire de séance : Madame Nadine HERVAULT
OUVERTURE DE SÉANCE
Madame Géraldine DUMOUTIER ouvre la séance en excusant les conseillers empêchés et en
énonçant le pouvoir donné. Le procès-verbal de la précédente réunion est approuvé à
l'unanimité.
91-2023 FINANCES — BUDGET STATION SERVICE DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — FRAIS DE
PERSONNEL
Monsieur Michel LAHAYE explique qu'il a été prévu au chapitre 012 — charge de personnel au
budget station-service un montant de 10 000€. Or, après les calculs établis à partir de la
délibération n°77-2023, la commune va demander à la station-service le paiement de
10 598.62€ pour la mise à disposition d’agent au fonctionnement administratif et technique.
Monsieur Michel LAHAYE propose donc la décision modificative suivante :
Chapitre 011 -— Charges à caractères générales : compte 6063 — Fournitures d’entretien et de
petit équipement : -600.00€,
Chapitre 012 — Charges de personnel et frais assimilés : compte 6218 — autre personnel
extérieur : +600.00€.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, vote la décision modificative N°1
au budget de la station-service comme suit:
Chapitre 011 — Charges à caractères générales : compte 6063 — Fournitures d'entretien et de
petit équipement : -600.00€,
Chapitre 012 — Charges de personnel et frais assimilés : compte 6218 — autre personnel
extérieur : +600.00€. 2023-0082
92-2023-FINANCES — BUDGET COMMUNAL DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - AMORTISSEMENT
Monsieur Michel LAHAYE expose aux membres du conseil municipal que les amortissements
depuis le passage en M57 se font au prorata temporis dès le mois suivant le paiement du
fournisseur. Ainsi lors de la préparation du budget primitif, nous n'avions pas tous les
éléments en notre possession sur l'amortissement sur le stock au 31.12.2023 et sur le flux
2023 au prorata temporis.
Les crédits budgétaires ouverts au budget primitif ne sont pas suffisants pour l’émission des
mandats et titres correspondants.
M. Michel LAHAYE propose donc la décision modificative n°2, suivante :
Chapitre D042 - opérations d'ordre de transfert entre sections — compte D681 : dot. Aux
amort. : +4763.00€,
Chapitre D023 — Virement à la section d'investissement : - 4763.00€,
Chapitre R021 — Virement de la section de fonctionnement : -4763.00€,
Chapitre R040 — Opérations d’ordre de transfert entre section :
e Compte R28041512 Amort. Subv GFP de rattachement Bâtiments et
installations : 4 552.00€,
e Compte R2804182 Amort. Subv org. Publics divers bâtiments et
installations : 211.00€,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, vote la décision
modificative N°2 au budget communal comme suit :
Chapitre D042 - opérations d'ordre de transfert entre sections — compte D681 : dot. Aux
amort. : +4763.00€,
Chapitre DO23 — Virement à la section d'investissement : -4763.00€,
Chapitre R0O21 — Virement de la section de fonctionnement : -4763.00€,
Chapitre R040 — Opérations d’ordre de transfert entre section :
e Compte R28041512 Amort. Subv GFP de rattachement Bâtiments et
installations : 4552.00€,
e Compte R2804182 Amort. Subv org. Publics divers bâtiments et
installations : 211.00€,
93-2023 BUDGET COMMUNAL — RESTE À RÉALISER EN INVESTISSEMENT DÉPENSES ET RECETTES
Monsieur Michel LAHAYE présente les dépenses et les recettes inscrites et engagés au budget
communal en investissement et afin de pouvoir rémunérer nos fournisseurs lors du 1°
trimestre 2024 il propose les restes à réaliser suivant :
DÉPENSES
Chapitre | Désignation Budgétisé Reste à réaliser
20 Immobilisations corporelles 14 092.50€ 0.00€
D-203 Frais d'études 13 160.00€ 0.00€
D-2051 Concession, licence 932.50€ 0.00€ 2023-0083
204 Subvention d'équipement versée 46 911.00€ 22 833.00€
D-204182 - SIEGE 46 911.00€ 22 833.00€
21 Immobilisations corporelles 53 995.52€ 16 275.58€
D-2131 Bâtiment scolaire 16 259.52€ 0.00€
D-2132 Immeuble de rapport 12 000.00€ 0.00€
D-2135 Installation générale 750.00€ 0.00€
D-2156 Défense incendie 14 832.00€ 14 832.00€
D-2158 Installation, matériel et outillages 1 200.00€ 0.00€
D-2183 Matériel informatique 775.00€ 0.00€
D-2184 Mobilier 1 000.00€ 0.00€
D-2188 Autres immobilisations corporelles 7 179.00€ 585.00€
RECETTES
Chapitre | Désignation Budgétisé Reste à réaliser
13 Subventions d'investissement 14 580.00€ 14 580.00€
R-13461 DETR pour défense incendie 14 580.00€ 14 580.00€
R-1342 Amende de Police 0.00€ 0.00€
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'informer nos fournisseurs qu’à partir de cette délibération les investissements seront payés à compter de janvier 2024 et de voter les rester à réaliser suivant :
DÉPENSES
Chapitre | Désignation Budgétisé Reste à réaliser
20 Immobilisations corporelles 14 092.50€ 0.00€
D-203 Frais d’études 13 160.00€ 0.00€
D-2051 Concession, licence 932.50€ 0.00€
204 Subvention d'équipement versée 46 911.00€ 22 833.00€
D-204182 - SIEGE 46 911.00€ 22 833.00€
21 Immobilisations corporelles 53 995.52€ 16 275.58€
D-2131 Bâtiment scolaire 16 259.52€ 0.00€
D-2132 Immeuble de rapport 12 000.00€ 0.00€
D-2135 Installation générale 750.00€ 0.00€
D-2156 Défense incendie 14 832.00€ 14 832.00€
D-2158 Installation, matériel et outillages 1 200.00€ 0.00€
D-2183 Matériel informatique 775.00€ 0.00€
D-2184 Mobilier 1 000.00€ 0.00€
D-2188 Autres immobilisations corporelles 7 179.00€ 585.00€ 2023-0084
RECETTES
Chapitre | Désignation Budgétisé Reste à réaliser
13 Subventions d'investissement 14 580.00€ 14 580.00€
R-13461 DETR pour défense incendie 14 580.00€ 14 580.00€
R-1342 Amende de Police 0.00€ 0.00€
94-2023 PERSONNEL COMMUNAL — PROJET DE MODIFICATION DES MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DE LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
Madame le Maire rappelle la délibération N°70-2018 concernant les modalités de mise en
œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents
avec un avis favorable du comité technique le 24 mai 2018 et explique que le Décret N°2022-
581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la
participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur
financement précise que le montant doit être de 7 € pour la participation prévoyance et de
15 € pour la participation à la santé. Madame le Maire informe les membres du Conseil
Municipal de l'avis rendu par le Comité Social Territorial en date du 12/12/2023 : avis
favorable à l’unanimité.
En conséquence, Madame Géraldine DUMOUTIER propose de maintenir les modalités de mise
en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des
agents, mais d'augmenter la participation de la prévoyance de 5€ à 7€ et d'augmenter la
participation de la santé de 10€ à 15€ (coût total de 3 168€) par agent.
Le conseil municipal décide à la majorité 13 voix pour, aucune voix contre et 1 abstention de
Madame Brigitte BLIN qu’à compter du 1° janvier 2024 la participation prévoyance sera de 7€
et la participation santé sera de 15€ par agent.
95-2023 PERSONNEL COMMUNAL — PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
Le Maire expose:
o Que la commune souhaite adhérer à la convention de participation 2023-2028
souscrite par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Eure pour
la protection sociale complémentaire du personnel sous la forme d’une couverture
« santé », à destination des agents qui en auront exprimé le souhait, en application :
“Des articles L 452-42 et L 827-1 à L 827-12 du Code général de la fonction
publique
“Du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des
collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la
protection sociale complémentaire de leurs agents ;
De l'ordonnance 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale
complémentaire dans la fonction publique
“Du décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection
sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales
et de leurs établissements publics à leur financement 2023-0085
o Que les modalités de participation financière, décidées en conseil le 15/12/2023 sont
les suivantes:
Ÿ Le conseil municipal a décidé dans sa délibération N°94-2023 qu’à
compter du 1° janvier 2024 la participation prévoyance sera de 7€ et la participation
santé sera de 15€ par agent.
o Queles garanties proposées aux agents sont les suivantes :
(les remboursements sont exprimés en pourcentage du tarif conventionné de la sécurité
sociale) 2023-0086
Consultations et visites généralistes
7 Praticien OPTAM / OPTAM-CO 70% 100 % 150%
> pauses non OPTAM / OPTAM- 70% 100 % 130 %
Consultations et visites spécialistes
> Praticien OPTAM / OPTAM-CO 70% 150 % 200 %
> pancien non OPTAM / OPTAM- 70% 130% 150 %
Auxiliaires médicaux 60 % 100% 150 %
Masseurs-Kinésithérapeutes | 60% | 150% 200%
Transport . 65% | 100% | 10%
Pharmacie 15% / 30% / 65 100% 100 %
—— np % - D
Pharmacie prescrite non remboursée | | 70€/an | 100€/an Actes techniques médicaux
Praticien OPTAM / OPTAM-CO 70 % 150% 200 %
Puricien aon OPTAM / OPTAM-CO | 70% | 19% | 150% Actes d'imagerie | |
Praticien OPTAM / OPTAM-CO 70% 130% 150 %
| Praticien non OPTAM / OPTAM-CO | 70% 200% | 10% Examens de laboratoires | 60% | 100% | 150 %
| Orthopédie, appareillages et accessoires 60 % | 200 % | 300 %
| médicaux acceptés par le régime obligatoire | =
Aides Audiives À À | ___ Equipement 100 % santé+ frais d'entretien 60 % | Remboursement | Remboursement |
| total dela dépense | total de la dépense | Equipement à tarif libre | 60 % | 800 € | 1100 €
CURES THERMALES |
| Cure thermale acceptée par le RO 65% 100% 100 %
| +100 € | 2023-0087
conventionné
Frais de séjour | . 100 % 100 %
Soins, honoraires de médecins, actes de
chirurgie, d’anesthésie et d’obstétrique
Praticien OPTAM / OPTAM-CO 150% 200 %
Praticien non OPTAM / OPTAM-CO 130% 150 %
Forfait journalier hospitalier Frais réels Frais réels
Forfait actes lourd Frais réels Frais réels
Chambre particulière avec nuitée 50 € /jour 80 € /jour J
Chambre particulière Soins de suite 40 € /jour 60 € /jour
Chambre particulière Psychiatrie 45 € /jour _ 35€/jour
Chambre particulière en ambulatoire 25 € /jour 25 € /jour
Frais d'accompagnement établissement 38,50 € /jour 38,50 € /jour
conventionné |
Frais d'accompagnement établissement non 25 € /jour 25 € /jour
le régime obligatoire
Soins et prothèse 100 % Santé
Soins dentaires (hors 100 % santé)
Prothèses remboursables (Hors 100 % santé)
Optique 100 % santé Remboursement Remboursement
total de la dépense | total de la dépense
Monture 50 € 100 €
Verre simple 60 € 100€
Verre complexe 150 € 250 €
Verre très complexe 200 € 300 € .
Forfait annuel lentilles acceptées où non par 100 € / an 300 € / an
400 € / an
Prise en charge
_ intégrale
Panier Maitrisé
Prothèses Fixes
Prothèses amovibles
_Prothèses provisoues
Inlay Core
| Inlay onlays d'obturation
Panier Libre
Lo _——|
375% 375% __ 315% 375% 150% 600 € / an Prise en charge intégrale 100% 2023-0088
Prothèses Fixes dent visible | 70% 300% | 400%
|
Prothèses Fixes dent non visible 70% | 250% | 350%
Prothèses amovibles dent visible 70% 300% 400% |
Prothèses amovibles dent non visible | 70% 250% 350% |
Prothèses provisoires 70% 300% 400%
Inlay Core | 70 % 200% | 300%
Inlay onlays d’obturation 70% 150% | 150%
Orthodontie remboursable 100% | 250% | 350%
Orthodontie non remboursée — 400 € / semestre 600 € / semestre
Implantologie — 500 € / implant 700 € / implant
(limite à deux par | (limite à deux par
an) | an)
Couronne sur implant _ 200 € / couronne | 300€ / couronne
(limite à deux par | (limite à deux par
an) an)
Parodontologie — 800 € / An | 800 € / An
AUTRES PRESTATIONS
Vaccin, consultation diététique, bilan _— 80€ / an 80 € / an
parodontal, ostéodensitométrie osseuse,
sevrage tabagique
Contraception, tests de grossesse _— 80 € / an 120 € / an
Médecine douce (maxi 2 par an par _ 40 € / séance 40 € / séance
bénéficiaire) Ostéopathe, Chiropracteur, 2 Seine Sarah a sédiees pan
homéopathe, étiopathe, pédicure-podologue, : pars Per
acupuncteur, psychomotricien, sophrologue
Psychologue — | 30 € / séance 40 € / séance
4 séances par an 6 séances par an
Amniocentèse, dépistage prénatal Non invasif — 183 € / acte 183 € / acte
Actes de prévention pris en charge 60 % 100% 100%
Tous les soins faisant l’objet d’un remboursement du régime obligatoire de la sécurité sociale font
l’objet d’un remboursement au titre du présent contrat.
Pour les soins qui ne seraient pas compris dans l’une des catégories du tableau ci-dessus, le
remboursement de la présente complémentaire santé sera effectué à concurrence de 100% des frais
réels. Tableaux des montants de cotisations (en Euros)
Agents en activités
2023-0089
(les remboursements sont exprimés en pourcentage du tarif conventionné de la sécurité
sociale)
Consultations et visites généralistes
7 Praticien OPTAM / OPTAM-CO 70%
7 Praticien non OPTAM / OPTAM- 70%
Lc | | Consultations et visites spécialistes |
| 7 Praticien OPTAM / OPTAM-CO | 70%
| 7 Praticien non OPTAM / OPTAM- 70%
[___ co | | do
| Auxiliaires médicaux | 60 %
Masseurs-Kinésithérapeutes . L __ 60% [ Ï
| Transport L _ 1 65%
| Pharmacie | 15% / 30% / 65
[ = —| 28
| Pharmacie prescrite non remboursée | — à ren | _
| Actes techniques médicaux |
| Praticien OPTAM / OPTAM-CO | 70%
| Praticien non OPTAM / OPTAM-CO | 70% ER / — + ———
| Actes d'imagerie
| Praticien OPTAM / OPTAM-CO | 70%
| Praticien non OPTAM / OPTAM-CO | 70% Î
| Examens de laboratoires | 60 %
APAREILLAGE ET ACCESSOIRES
MEDICAUX "ss
| Orthopédie, appareillages et accessoires | 60 %
| médicaux acceptés par le régime obligatoire |
Aides Auditives L |
| Equipement 100 % santé+ frais d'entretien | 60 %
| |
| Equipement à tarif libre | 60%
CURES THERMALES
| Cure thermale acceptée par le RO 65%
|
|
|
T
100 %
100 %
150 %
130 %
100%
130%
100%
100%
70€/an
150 %
130 %
130 %
100 %
100%
200 %
Remboursement
200 %
150%
| 150 %
130 %
150 %
300 %
| Remboursement
| total de la dépense | total de la dépense
800 €
100%
Î
1100 €
| 100 %
+100 € 2023-0090
conventionne
Monture
Verre simple
Verre complexe
Forfait annuel lentilles acceptées ou non par
le régime obligatoire
Soins et prothèse 100 % Santé
Prothèses remboursables (Hors 100 % santé) |
Panier Maitrise
Prothèses Fixes
Prothèses amovibles
| Soins dentaires (hors 100 % santé) |
Prothèses provisoires | Inkay Core | Inlay onlays d'obturation Panier Libre ] | — = : | Î |
Frais de séjour .. 100 % 100%.
Soins, honoraires de médecins, actes de
chirurgie, d’anesthésie et d’obstétrique
Praticien OPTAM / OPTAM-CO 150 % 200 %
Praticien non OPTAM / OPTAM-CO 150% 150 %
Forfait journalier hospitalier Frais réels Frais réels
Forfait actes lowd | Fraisréels | Fraisrées
Chambre particulière avec nuitée 50 € /jour 80 € /jour
Chambre particulière Soins de suite 40 € /jour 60€/jour
| Chambre particulière Psychiatrie | 45€/jour 35€/jour
Chambre particulière en ambulatoire 25 € /jour 25 € /jour
Frais d'accompagnement établissement 38,50 € /jour 38,50 € /jour
conventionné ..
Frais d'accompagnement établissement non 25 € /jour 25 € /jour
Remboursement
total de la dépense
50€
60€
150 €
100 € / an
se ne _ 400 € / an 600 € / an
Prise en charge
___ intégrale ___intégrale_
ee
Remboursement
total de la dépense
100 €
100€
250€
300 €
300 € / an
;
Prise en charge
| 2023-0091
Prothèses Fixes dent visible 70% 300% 400%
Prothèses Fixes dent non visible 70% 250% 350%
Prothèses amovibles dent visible 70% 300% 400%
Prothèses amovibles dent non visible 70 % 250% 350%
Prothèses provisoires 70% 300% 400%
Inlay Core 70% 200% 300%
Inlay onlays d’obturation 70% 150% 150%
Orthodontie remboursable 100 % 250% 350%
Orthodontie non remboursée = 400 € / semestre 600 € / semestre
Implantologie = 500 € / implant 700 € / implant
(limite à deux par (imite à deux par
an) an)
Couronne sur implant — 200 € / couronne 300 € / couronne
(imite à deux par (imite à deux par
an) an)
Parodontolopie z 800 € / An 800 € / An
AUTRES PRESTATIONS
Vaccin, consultation diététique, bilan _ 80 € / an 80 € / an
parodontal, ostéodensitométrie osseuse,
sevrage tabagique
Contraception, tests de grossesse — 80 € / an 120 € / an
Médecine douce (maxi 2 par an par — 40 € / séance 40 € / séance
bénéficiaire) Ostéopathe, Chiropracteur, 2 Séances para À séances pär-an
homéopathe, étiopathe, pédicure-podologue, P* PRES
acupuncteur, psychomotricien, sophrologue
Psychologue — 30 € / séance 40 € / séance
4 séances par an 6 séances par an
Amniocentèse, dépistage prénatal Non invasif — 183 € / acte 183 € / acte
Âctes de prévention pris en charge 60 % 100% 100%
Tous les soins faisant l’objet d’un remboursement du régime obligatoire de la sécurité sociale font
l’objet d’un remboursement au titre du présent contrat.
Pour les soins qui ne seraient pas compris dans l’une des catégories du tableau ci-dessus, le
remboursement de la présente complémentaire santé sera effectué à concurrence de 100% des frais
réels. Tableaux des montants de cotisations (en Euros)
Agents en activités
2023-0092
Régime de BASE Régime Prémium
Détail par âge
Actif | Conjoint! Enfant Actif | Conjoint} Enfant
< Assuré - 35 ans 31,35 € | 27,59 € | 20,60 € | 43,89 € | 38,63 € | 28,84 €
. Assuré 36 à 55 ans | 44,79 € | 39,41 € | 20,60 € | 62,71 € | 55,18 € | 28,84€
Î
< Assuré + 55 ans 58,23 € | 51,24 € | 20,60 € | 84,65 € | 74,49 € | 28,84 € k
Agents retraités
Régime de BASE Régime Prémium
Retraité | Conjoint | Enfant | Retraité Conjoint | Enfant - Assuré retraité 67,18 € | 67,18 € | 20,60 € | 94,06 € | 94,06 € | 28,84€ Agents retraités
Régime de BASE Régime Prémium
Retraité | Conjoint Enfant Retraité | Conjoint Enfant
. Assuré retraité
67,18€ | 67,18€ 20,60 € 94,06 € | 94,06 € 28,84 € 4 Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu les Articles L452-42 et L 827-1 à L 827-12 du Code général de la fonction publique
Vu le Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des
collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection
sociale complémentaire de leurs agents ;
Vu l'ordonnance 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale
complémentaire dans la fonction publique
Vu le Décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale
établissements publics à leur financement
complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs
Vu la délibération du Conseil d'Administration du CDG en date du 31/08/2022,
autorisant le Président du CDG à signer le marché pour la Santé avec Mutame et Plus. 2023-0093
Vu l'avis du Comité Social Territorial réuni le 12/12/2023 suite à la saisine de la
commune quant aux modalités de versement d’une participation.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à la majorité 13 voix pour, aucune voix
contre et 1 abstention de Madame Brigitte BLIN :
> D’adhérer à la convention de participation, dans le domaine de la protection sociale
complémentaire, volet santé dont l’attributaire est la Mutame et Plus et ce aux
conditions suivantes :
= Date d'effet : En cas d'adhésion avant le 20 du mois, celle-ci sera effective au
1% du mois suivant. En cas d'adhésion entre le 20 et 31 du mois, l'adhésion sera effective à
M+2. (Date de fin du contrat fixée au 31 décembre 2028). Le contrat pourra être prorogé pour
des motifs d'intérêt général pour une durée ne pouvant excéder 1 an, et se terminer le 31
décembre 2029.
. Agents Permanents (Titulaires ou Stagiaires) immatriculés à la C.N.R.A.C.L.
“ Agents Titulaires ou Stagiaires non-affiliés à la C.N.R.A.C.L. et Agents
Contractuels
> D'autoriser le Maire à procéder à toutes formalités afférentes et à signer tous
documents relatifs à l'adhésion de la présente convention de participation.
96-2023 CONVENTION D'UTILISATION ET DE FORMATION DES PISCINES DE BRETEUIL,
VERNEUIL ET LA BAIGNADE BIOLOGIQUE DE RUGLES
Madame le Maire informe le conseil municipal que l’Interco Normandie Sud Eure (INSE) a
établi une convention pour l’utilisation et de formation à la Piscine Jacques Mesnil de Breteuil
lors des séances de piscine pour les élèves de notre groupe scolaire pour l’année 2024.
Pour information, les élèves de Bourth du CP au CM2 iront à la piscine sur les créneaux
suivants : du 05 février au 19 avril 2024 les jeudis et vendredis de 13h45 à 14h30, pour un coût
de 3 888€ qui sera inscrit au budget 2024.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité d’autoriser le Maire à signer
la convention pour l’utilisation et de formation à la piscine Jacques Mesnil de Breteuil par
notre groupe scolaire.
97-2023 ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE (A.M.O) POUR LE PROJET DE
MODERNISATION DU GROUPE SCOLAIRE
La Commune de Bourth possède un groupe scolaire mis en service en 1956, parcelle AD 273
et AD 451.
La commission Vie scolaire exprime son souhait d’une extension du réfectoire par la
couverture et fermeture du patio central, d’un réaménagement de la garderie, d’un
réaménagement de la cuisine, de la mise en conformité électrique, de l’accès pour les
personnes à mobilité réduite (PMR) et de l’alarme du plan particulier de mise en sécurité
(PPMS). Ce projet doit s'intégrer dans l’environnement existant.
Madame le Maire et le groupe de travail mentionné ci-dessus explique que pour mener à bien
ce projet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (A.M.0.) est nécessaire. Cette mission
d’A.M.0. pour ce projet devra comporter : 2023-0094
Ÿ_ L'expression des besoins, soit le contexte, la définition, les objectifs du projet,
o La réalisation des études d'opportunité, de faisabilité et d'impact,
Ÿ” La formalisation des besoins, soit la traduction des objectifs en orientations
d'aménagement et de travaux sur la base des études de faisabilité ou des études
préliminaires (description fonctionnelle des besoins),
La définition du processus de réalisation et du programme (planification et délais de
réalisation), soit les objectifs et enjeux du projet, l'enveloppe prévisionnelle et
montage juridique du projet, le niveau d’exigence environnementale,
Ÿ_ La rédaction d’un cahier des charges de consultation des maîtres d'œuvre, y compris
l'assurance pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage.
Oui cet exposé, le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité :
- _ D'approuver le principe de réalisation de cette opération,
- De missionner un Assistant à Maîtrise d'Ouvrage (A.M.0.)
-_ D'autoriser Madame le Maire ou son représentant à lancer la consultation des marchés
d’Assistance à Maîtrise d'Ouvrage selon un marché à procédure adaptée (MAPA),
conformément au code des marchés publics,
- D'autoriser Madame le Maire ou son représentant à signer les différents documents
et marchés à venir,
- D'inscrire les crédits nécessaires au budget primitif en fonction des possibilités de la
collectivité.
98-2023 CAUTION LOGEMENT 6 RUE DU CIMETIÈRE
Madame le Maire informe le conseil municipal que M. M"® Didier RAGONNEAU, locataire
depuis le 19 octobre 2019, a décidé de quitter ce logement et les clés du logement ont été
restitué le 22 novembre courant.
Monsieur Alain ROCHEFORT, Adjoint au Maire de Bourth, a établi l’état des lieux de sortie en
présence de M. M€ Didier RAGONNEAU le 22 novembre 2023. Le Logement est restitué avec
des éléments dégradés qui nécessiteront quelques travaux avant une nouvelle location. Pour
ces raisons ils laissent à la commune la caution perçue à leur entrée dans le logement.
Madame le Maire explique que le locataire doit 304.27€ à la commune de Bourth au
12.12.2023.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide à l’unanimité :
- de conserver la caution de 560€ à M. MM® Didier RAGONNEAU, perçue le 03 novembre
2019 (Bordereau n°72, Titre n°1011).
99-2023 FINANCES — CONTRAT DE LOCATION DES COPIEURS ÉCOLE ET MAIRIE
Madame le Maire informe le conseil municipal que notre fournisseur de copieur/imprimante
de la collectivité a été reçu pour faire une proposition pour une reprise du matériel existant
école, mairie et médiathèque et une renégociation du contrat pour le nouveau matériel
proposé sur ces 3 sites. 2023-0095
Monsieur Michel LAHAYE présente l’analyse de ce dossier établi par le service administratif.
Ouï cet exposé, le conseil municipal décide à l’unanimité d'approuver la proposition de contrat
présentée et d'autoriser Madame le Maire ou son représentant à signer les différents
documents en rapport avec cette proposition.
100-2023-FINANCES — BUDGET COMMUNAL DÉCISION MODIFICATIVE N°3 — ICNE 2023
Monsieur Michel LAHAYE expose aux membres du conseil municipal que la contrepassation
des ICNE 2022 ne peut être passé du fait que les ICNE 2022 n’ont pas été fait en son temps.
Les crédits budgétaires ouverts au budget primitif ne sont pas suffisants pour l'émission des
ICNE 2023.
M. Michel LAHAYE propose donc la décision modificative n°3, suivante :
Chapitre D014 — Atténuations de produits — compte D7391112 : Dégrèvement TH sur
logements vacants : - 100.00€,
Chapitre D66 — compte 66112 : Intérêts — rattachements des ICNE : + 100.00€,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité vote la décision modlificative
N°3 au budget communal comme suit :
Chapitre D014 — Atténuations de produits — compte D7391112 : Dégrèvement TH sur
logements vacants : - 100.00€,
Chapitre D66 — compte 66112 : Intérêts — rattachements des ICNE : + 100.00€,
Il n'y a pas de questions diverses ÿ
INFORMATION
L'ordre du jour étant épuisé, Madame Géraldine DUMOUTIER donne les informations
suivantes :
- Dossier maison insalubre — rue de la Brosse : procédure en cours prise charge par la sous-
préfecture,
- Dossier Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) : En phase de finalisation.
o Proposer des récupérateurs d’eau,
o Aide pour le remplacement de chaudières au fuel,
o Voir pour la friche de Bourth.
- Dossier Pharmacie,
- Dossier commerces,
-__ Dossier sécurité/caméra et cambriolages,
-__ Dossier Personnel Communal historique :
- 01/01/2020 : départ en retraite d’un agent du service technique 35/35è"°,
- 05/2020 : décision recours à des services d'entreprise pour espaces, verts,
ménage...retour négative — décision arrêt recours à ces services (pour information :
comptabilisé au compte 011),
-_ Démission d’un agent du service technique 35/35°"® — en 2021 et 2022 décision
recours à l’interim,
- Démission d’un agent école 35/35 au 08/01/2022 et un agent école partie
en retraite 9/35" le 31/08/2022 — décision de recruter 1 agent école 35/35" + 1
agent 9/35è"+ 2 agents au technique 35/35? + 1 agent à l’administratif 20/35è€ ce recrutement a nécessité la création de ce poste et il a été adopté à l’unanimité par le conseil municipal du 30.09.2021, 2023-0096
- En 2023, 1 agent du service technique en arrêt maladie + dossier pour invalidité
en cours avec possibilité dépassement sur 2024.
Les prochaines dates de conseil municipal auront lieu les :
o Jeudi 25 janvier à 18h30
o Vendredi 23 février à 18h30
o Vendredi 29 mars à 18h30
o Vendredi 26 avril à 18h30
o Vendredi 31 mai à 18h30
Jeudi 27 juin 2023 ©
Ensuite et du fait des délégations du Maire aux adjoints, Madame le Maire laisse la parole à
ses adjoints :
Michel LAHAYE :
Tour de table sur la présentation de l’analyse financière du 08.12.2023 par M. Thierry
GERVAIS, (conseiller aux décideurs locaux) : Réunion intéressante et constructive. Les
diverses explications de Monsieur Gervais nous ont permis d'appréhender notre
situation financière locale. Les divers comparatifs concernant les années antérieures,
la moyenne départementale et la state démographique, nous ont donnés des
éléments pour construire le budget 2024.
Point sur les finances : Compte administratif prévisionnel Commune,
Nadine HERVAULT :
1/ Réunion du 04 décembre avec les partenaires économiques de Bourth
Points d'échange :
L'amélioration de la communication entre les acteurs économiques de Bourth et la
mairie est nécessaire. C'est une démarche positive qui peut favoriser le
développement local et renforcer la coopération. Une des solutions est trouvée :
mettre à jour les informations disponibles sur le site internet afin d’avoir une liste
complète de l’ensemble des partenaires économiques de Bourth.
La volonté de tous est de rendre Bourth, un village attractif et dynamique.
Madame Siemens annonce la vente de la Pizzeria chez Ludo à un de ses employés, Cyril
Rotrou. Cette annonce a été applaudie par l’assemblée. La mairie souhaite un bel
avenir à Cyril et à son commerce.
Des événements comme le marché de Noël, doivent être réitérer durant toute l’année.
Ces activités seraient organisées par l’association en étant aidé par la mairie (exemple
prêt de barnum et de tables).
La rue des 4 cantons manque souvent de nettoyage. La mairie explique que nous
n'avons plus que 2 employés au service technique. Le troisième employé est en longue
maladie mais compte toujours dans l’effectif de la commune. Le stationnement
«tampon» est le soucis de cette rue.
La population est vieillissante. L'arrivée de nouvelles jeunes familles n'apporte pas un
dynamisme commercial. Bourth devient « une ville-dortoir ». 2023-0097
Création de l’association :
Après quelques hésitations, Monsieur Yann Moulin s’est proposé pour le poste de
président de l'association des commerçants et artisans de Bourth. Il a été élu à
l'unanimité. Monsieur Aymeric Rouault de Coligny entre dans le bureau. Le reste de
l'assemblée va adhérer comme membre. Nadine Hervault est désignée comme la
représentante de la mairie aux rencontres de l'association des commerçants et
artisans.
Samuel LOCQUET, Président du Comité des Fêtes était présent. Il évoque la volonté du
comité des Fêtes de réaliser des activités communes avec l'association des
commerçants et artisans. Pour la fête de la commune, la course de Caisse à Savon et
un marché de produits locaux pourrait être organiser par l'association.
2/ Réunion du 08 décembre 2023, Mise en tourisme du Becquet :
Le panneau sur le parking va être remplacé par le service technique de l’interco. Nous
devons travailler sur le contenu avec Yves Montron. La zone est actuellement
partiellement inondée.
Le site du Becquet étant situé sur le GR de pays et potentiellement au carrefour des
futurs sentiers de petites randonnées, une aire de pique-nique couverte serait
appréciée. En effet, les marcheurs sont demandeurs. Une brochure de Bourth & Le
Becquet est toujours d'actualité.
3/ Marché de Noël :
e Plusieurs associations seront présentes.
e La participation de tous est nécessaire pour la réussite de cet évènement.
Merci pour votre aide
Alain ROCHEFORT :
- Travaux en régie pour la remise en location du logement rue de la poste.
Tour de table :
À l’occasion du tour de table, les membres du conseil se sont exprimés :
Élie BANKHALTER :
-__ Dossier de la friche industrielle. Une réunion est prévue pour fin janvier avec : Patricia
FOLLET, responsable de l’environnement pour l’Interco et l'établissement public de
financement et le propriétaire
Tiphaine LOCQUET :
- Pour la commission travaux: Un groupe de travail pourrait être créés pour un
réaménagement soft du centre-ville (déplacement de banc, plantation)
- Un grillage est demandé pour la garderie
Alicia COSTARD :
- Le spectacle organisé par la médiathèque était bien. Circulation de la rue du Mineray.
Julien DAVET :
- Le radar pédagogique situé route de Verneuil est-il bien situé ?
Et, MMS Martine AVELINE, Brigitte BLIN, Annick BERNARD, Gwenaëlle COUPELIER et MM. 2023-0098
Jean-Marie BERNARD déclarent ne pas avoir de remarques particulières à apporter.
Dans la salle, il n’y a pas de public.
La séance est levée à 21h30.
DUMOUTIER Géraldine LAHAYE Michel
HERVAULT Nadine ROCHEFORT Alain
BLIN Brigitte VILLENEUVE Marc
AVELINE Martine BANKHALTER Élie
LOCQUET Tiphaine BERNARD Jean-Marie
COSTARD Alicia
COSTARD Alicia pour
ROUAULT DE COLIGNY
Aymeric
BERNARD Annick COUPELIER Gwenaëlle
DAVET Julien