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Procès Verbal - 2026 06 060 Approbation du PV de la seance du CM du 29 avril
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 06 060 Approbation du PV de la seance du CM du 29 avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 10/06/2026
Reçu en préfecture le 10/06/2026
Publié le 11/06/2026 De
VILLE DE BAGNOLS-SUR-CEZE ID : 030-213000284-20260605-2026 06 060-DE
Délibération du Conseil municipal n° 2026-06-060
Séance du 05 juin 2026
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 avril 2026
Nombres d'élus total : 33 L'an deux mille vingt-six, le O5 juin à 18
heures, le Conseil municipal de cette
présents | ayant donné | absents Commune, régulièrement convoqué, s'est procuration réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
25 ? 3 Présidence de Madame Pascale BORDES,
Maire.
VOTE La convocation et l’ordre du jour ont été
Contre : 0 transmis le 28 mai 2026.
Unanimité
Abstention : O
Ne prend pas part au vote : O0
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Trinité BODI, Chantal LEPREVOST, Anthony LACONI,
Denis PINEDE, Michèle POIZAT, Fabien TARARE, Sylvie EVENOU, Jean-Louis FOUSSAT, Christine
MUCCIO, Michèle FOND-THURIAL, Christian BAUME, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI,
Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Jean-Louis MORELLI procuration à
0. ROUX, Serge ROUSSINE procuration à A. HAGEAUX, Jade SICARD procuration à P. BORDES,
Véronique MOYON procuration à L. MARQUES, Huguette LEVEQUE procuration à T. BETTON
Conseillers municipaux absents : Olivier JEAN-VIGIER, Jean-Pierre NAVARRO, Maxime
COUSTON
Secrétaire de séance : Christine DEY Envoyé en préfecture le 10/06/2026
Reçu en préfecture le 10/06/2026
Publié le 11/06/2026 S L GO
ID : 030-213000284-20260605-2026 06 060-DE
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 avril 2026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment l’article L.2112-15 ;
Vu l’article 25 du règlement intérieur du Conseil municipal approuvé par la délibération
n°2023-11-169 du 29 novembre 2023 qui précise que chaque procès-verbal est arrêté à la
séance suivante ;
Considérant le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 avril 2026 joint ;
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- D’approuver le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 avril 2026.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 05 juin 2026
Le Maire, La secrétaire de séance,
Madame Pascale BORDES Madame Christine DEY
La présente délibération sera publiée sur le site internet de la Commune et transmise à Monsieur le
Préfet du Gard. La présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de la date d’accomplissement
des mesures de publicité. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.