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Convocation - convocation cm 17 10 2022 432444
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 17 10 2022 432444)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE
DE
CHORGES
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
CHORGES
sont
priés
d'assister
à la
séance
du
conseil
municipal,
Cette
séance
aura
lieu
le :
Lundi
17
octobre
2022
A 19h00
Salle
de
réunion
de
la Médiathèque
CHORGES,
le 12
octobre
RÉ
Le
Maire,
C. DURAND‘,
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du conseil
municipal
du
19 septembre
2022
Présentation
« Atelier
de
biscuiterie
pour
les
femmes
éloignées
de
l'emploi
et victimes
de
violence
» Par
Sophie
ROMMENS
DCM2022-161
Convention
de
partenariat
Etude
pré-opérationnelle
OPAH
(Chorges-Embrun-CCSP)
DCM2022-162
Demande
sur
classement
démographique
suit
à l'obtention
de
la dénomination
« station
classée
de
tourisme
»
DCM2022-163
Avenant
à la
convention
financière
entre
BTP
Vacances
et la
BNPA
DCM2022-164
Avenant
financier
mission
de
maitrise
d'œuvre
rénovation
de
l'église
DCM2022-165
Instauration
d'un
tarif
portage
de
repas
Savines
le Lac
DCM2022-166
Création
d’un
tarif
Alpage
— groupement
pastoral
de
Combe-Belle
DCM2022-167
Modification
de
la délibération
n°2022-131
en
date
du
1er
août
2022
fixant
les
Indemnités
des
Elus
suite
la redistribution
des
délégations
de
fonction
DCM2022-168
Modification
de
la délibération
n°2022-132
établissant
la majoration
des
indemnités
de
fonctions
des
élus
suite
à la
redistribution
des
délégations
de
fonction
DCM2022-169
Validation
de
la convention
financière
de
reprise
du
CET
d'un
agent
technique
suite
à sa
mutation
: DCM2022-170
Instauration
du
R.L.F.S.E.E.P.
(Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel)
pour
les
cadres
d'emploi
des
diététiciens
DCM2022-171
Suppression
d'un
poste
permanent
de
technicien
principal
de
2ère
classe
affecté
au Pôle
STAU
DCM2022-172
Suppression
d'un
poste
permanent
d'Adjoint
technique
affecté
à la
BNPA
DCM2022-173
Création
d'un
poste
d'Adjoint
Technique
Territorial
pour
accroissement
temporaire
d'activité
au
sein
des
Services
Restauration/
Entretien
DCM2022-174
Création de 2 postes d'Adjoint
technique
pour
accroissement
temporaire
d'activité
pour
assurer
les
fonctions
d'agent
technique
polyvalent
au
CTM
Questions
diverses
: