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Convocation - convocation cm 23 05 2022 286628
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Lien du pdf (Convocation - convocation cm 23 05 2022 286628)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Cybersécurité,
MAIRIE
DE
CHORGES
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
CHORGES
sont
priés
d’assister
à la
séance
du
conseil
municipal,
Cette
séance
aura
lieu
le :
LUNDI
23
mai
2022
À 19h00
Salle
de
réunion
de
la Médiathèque
CHORGES,
le 19
mai
2022
Le
Maire,
C. DURAND
ORDRE
DU
JOU
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
avril
2022
DCM2022-077
Attribution
de
subvention
Boule
Ferrée
Caturige
DCM2022-078
Attribution
de
subvention
Centre
de
Formation
Bouliste
DCM2022-079
Attribution
de
subvention
Diane
Caturige
DCM2022-080
Attribution
de
subvention
Jolly
Jumper
DCM2022-081
Attribution
de
subvention
Radio
RAM
DCM2022-082
Attribution
de
subvention
Ambiance
Caturige
DCM2022-083
Convention
Commune
— La
Passerelle
DCM2022-084
Abrogation
de
la convention
Commune
-CCSP
pour
le panneau
Lumineux
DCM2022-085
Convention
avec
le SYME
- participation
de
la Commune
pour
les
travaux
du
chemin
de
L’Iscle
DCM2022-086
Avenant
au
marché
de
travaux
Chemin
de
L’iscle
— André
TP
DCM2022-087
Instauration
d’un
péage
de
parking
à Chanteloube
- création
de
tarif
— Création
de
poste
saisonnier
pour
en
assurer
la gestion
DCM2022-088
Création
d’un
poste
d'agent
administratif
polyvalent
non
permanent
pour
accroissement
d'activité
ou
dans
le cadre
du
dispositif
Parcours
Emploi
Compétences
à raison
de
25h
hebdomadaire
au
service
de
l’Eau,
DCM2022-089
Suppression
d’un
poste
d’animateur
territorial
à temps
non
complet
à raison
de
13h
hebdomadaire
et
création
d’un
poste
d’animateur
territorial
à temps
non
complet
à raison
de
18h
hebdomadaire
à l’ACM
DCM2022-090
Réorganisation
des
emplois
à la
médiathèque
à compter
du
01/06/2022:
suppression
de
3 postes
permanents,
création
de
2 postes
permanents
et
modification
d’un
poste
permanent
DCM2022-091
Modification
des
délibérations
liées
au
RIFSEEP
afin
de
supprimer
la condition
d'ancienneté
d’un
an
imposée
aux
contractuels
dans
les
délibérations
initiales,
DCM2022-092
Instauration
du
RIFSEEP
pour
le cadre
d'emploi
des
Techniciens
paramédicaux,
DCM2022-093
Suppressions
de
postes
et
mise
à jour
du
tableau
des
emplois
de
la Commune
suite
au
comité
technique
du
20
mai
2022,
DCM2022-094
Création
d’un
Comité
Social
Territorial
commun
(Commune
et
C.C.A.S.)
DCM2022-095 Instauration du nombre de représentants du personnel
et
instituant
le
paritarisme
au
sein
du
Comité
Social
Territorial
de
Chorges
DCM2022-096
Avenant
à la
convention
d'adhésion
au
service
de
la protection
des
données
—
centre
de
gestion
des
hautes
alpes
DCM2022-097
Décision
modificative
n°1
sur
le budget
principal
: acquisition
d’un
camion
DCM2022-098
Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
de
la restauration
— changement
d’un
piano
de
cuisson
hors
service
DCM2022-099
Création
d’un
tarif
promotionnel
pour
le guide
de
l'office
de
tourisme
intercommunal
Questions
diverses