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Convocation - convocation cm 200125 1079173
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Chorges.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 200125 1079173)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
CONVOCATION
MAIRIE
DE CHORGES
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
CHORGES
sont
priés
d'assister
à
la séance
du
conseil
municipal,
Cette
séance
aura
lieu
le
:
Lundi
20
janvier
2025
À 19h00
À la-Médiathèque A
.
CHORGES,
le 16 janvier 2025
Le
Maire,
Christian
DURAND
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-verbal
du
16
décembre
2024
Projet n°1
Refacturation
des
remises
à la côte des
tampons
d'eaux
usées
à la CCSP
Projet n°2
Réajustement
du coefficient de TVA
récupérable
BA
BNPA
04011
Projet n°3
Réajustement
du coefficient de TVA
récupérable
BA
Restauration
04010
Projet
n°4
Budget
04000
avance
sur
investissement
Projet n°5
Mise
en place
d’un
dispositif ARTT
Questions
diverses