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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 86 2023 Deliberation modificative n°1 du Budget Principal
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 23h01
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 86 2023 Deliberation modificative n°1 du Budget Principal)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Logement,
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
19260
Treignac
Lundi
22
mai
2023
h
Envoyé
en
préfecture
le
01/06/2023
Paraphe
|
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2023
9
|
|
Publié
le
S
L
L
ID
: 019-200066645-20230522-862023-DE
|
Feuillet
- 2023
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
Titulaires
Présents
Suppléants
avec
vote
Pouvoirs Nombre
de
votants
Date
de
la
convocation
Certifié
exécutoire
le
Date
d'affichage
Envoyé
en
préfecture
le
39 30 1 3 34
16/05/2023 26/05/2023 26/05/2023 30/05/2023
Le vingt-deux
mai l'an deux mille vingt-trois à dix-huit heures
trente,
les membres
du conseil communautaire
se sont réunis à l’espace mille sources à Bugeat,
sur la
convocation
qui leur a été adressée
par le Président, JENTY Philippe.
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
TENEZE
Véronique,
BOURDARIAS
Sophie,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
SYLVIE,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
URBAIN
Jean
Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: LONGUET
Jean-François.
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: GAGE
Pascal.
EXCUSES: BORD
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à RUAL
Bernard),
JAMILLOUX-
VERDIER
Simone,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à
JARRIGE
Didier),
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à JANICOT
Véronique),
PLAS
Marcel,
TERRACOL
Danielle.
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
86-2023 :
délibération
modificative
n°1
du
Budget
principal
Suite
aux
problèmes
rencontrés
sur
le bail
de
location
du
matériel
dentaire,
et
la
reprise
du
bail
par
M.
Ciocoiu,
validé
par
délibération
85-2023
Et
par
ailleurs
le projet
microfolie
ayant
été
finalisé
et validé
par
délibération
83-2023,
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
34
voix
pour,
0
contre,
0
abstentions
:
-__
De
modifier
le
budget
2023
selon
le virement
de
crédit
suivant
BUDGET
PRINCIPAL
SECTION
de
FONCTIONNEMENT
Depenses
imprévues
chapitre
022
: - 5 000
€
Depenses
au
compte
673
: +5
000
€
BUGDET
PRINCIPAL
SECTION
d'INVESTISSEMENT
DEPENSES
:
Dépenses
imprévues
chapitre
020
:-38
776.36
€
Nouvelle
opération
microfolie
n°
77
«
microfolie
»
: compte
2183
: + 37
776.36
€
Remboursement
des
cautions
compte
165
:+
1
000,00
€
\
ù
Fait
à
Treignac
le
3
fe
Le
Président
FU
&/JENTŸ
|
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