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Séance - Seance du 28 avril 2014
Document publié le Lundi 28 avril 2014 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Séance - Seance du 28 avril 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
SEANCE DU 28 AVRIL 2014
Procès Verbal des Délibérations
L’an deux mille quatorze le vingt huit du mois d avril à vingt et une heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le vingt deux avril deux mille quatorze s’est réuni au lieu de ses séance, en Mairie, présidence de M. DI MARTINO Tony - Maire.
Dûment constaté que les membres présents formaient la majorité des conseillers municipaux en exercice et pouvaient donc valablement délibérer, la séance a été ouverte par le maire à vingt et une heures, lequel a procédé à l’appel nominal.
Etaient Présents Avait donné pouvoir
Monsieur Tony DI MARTINO – Maire
MonsieurMohamed HAKEM – 1er adjoint
Madame Emile TRIGO – 2ème adjointe (à partir de 22h00)
Madame Mandan SAEIDI AKBARZADEH – 3 ème adjointe
Monsieur Cédric PAPE – 4 ème adjoint
Madame Marie COLOU – 5 ème adjointe
Monsieur El Miloud KANFOUDI – 6 ème adjoint
Madame Christiane PESCI – 7 ème adjointe
Monsieur Sajjad KHOKHAR– 8 ème adjoint
Madame Catherine DENIS – 9 ème adjointe
Monsieur Merouan HAKEM – 10 ème adjoint
Monsieur Brahim AKROUR – 11 ème adjoint
Madame Claude WOHRER – 12 ème adjointe
Monsieur Daouda KEITA – 13 ème adjoint
Madame Karine LOMBARDO – 14 ème adjointe
Monsieur Pierre SARDOU (à partir de 22h00)
Madame Farida SADQI
Madame Danièle SENEZ
Monsieur Naty MENEAU
Monsieur Hervé COMBES
Madame Marie-Laure BROSSIER
Monsieur Karamoko SISSOKO (à partir de 22h00)
Monsieur Jimmy PARAT (à partir de 22h00)
Monsieur Mahamadou SYLLA
Madame Miriam MAHDOUDOU
Monsieur Olivier TARAVELLA
Madame Maïna JOUYAUX
Monsieur Daniel BERNARD
Madame Josiane BERNARD
Monsieur Laurent JAMET
Madame Solenne LE BOURHIS
Monsieur Brahim BENRAMDAN
Madame Mireille FERRI
Monsieur Jean Claude OLIVA
Monsieur Philippe RENAUDIN
Madame Sandrine SOPPO-PRISO
Monsieur Jacques NIO
Madame Françoise VAVOULIS
Mme E. TRIGO – 2ème adjointe à M. LE MAIRE (jusqu’à 22h00)
M. P. SARDOU à D. SENEZ (jusqu’à 22h00)
M. K. SISSOKO à M. M. COLOU (jusqu’à 22h00)
M. J. PARAT à M. M. SYLLA ((jusqu’à 22h00)
Etait Absent
Monsieur Thierno BALDE
A été désigné secrétaire de séance : Monsieur Olivier TARAVELLA 1/4-2014 : DIRECTION DES FINANCES : Débat d’Orientations Budgétaires 2014 (D.O.B.).
Vu la loi du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes,
Vu l’article L. 2312-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi d’orientation 92-125 du 6 février 1992 relative à l’organisation territoriale de la République et notamment ses articles 11 et 13,
Vu la loi 94-504 du 22 juin 1994,
Vu l’instruction budgétaire et comptable M14,
CONSIDERANT qu’un débat sur les orientations budgétaires est obligatoire dans les Villes de 3 500 habitants et plus,
CONSIDERANT que ce débat permet à l’assemblée délibérante de discuter des orientations budgétaires préfigurant les priorités qui seront inscrites dans le cadre du budget primitif 2014,
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé de son rapporteur,
Article 1 : PREND ACTE de la tenue du Débat d’Orientations Budgétaires relatif au budget 2014.
PREND ACTE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt trois heures
Fait à BAGNOLET, le 29 avril 2014
La secrétaire de séance Le Maire
Monsieur Olivier TARAVELLA Tony DI MARTINO