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Procès Verbal - pv juillet 2023
Procès Verbal - pv juillet 2023
Procès Verbal - pv juin 2023
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
8 3 JALLUD
:
|
î
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Ô
Saut
Gamme
SÉANCE
ORDINAIRE
DU
14 JUIN 2023
__"7TT
@ee
Date
de
convocation
: 07/06/2023
e
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 10
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
quatorze
juin,
le Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi, à la salle
du
conseil
de
la mairie,
sous
la présidence
de
M.
Lionel
GAZEAU,
maire.
Présents:
Lionel
GAZEAU,
Raphaël
DAGUSÉ,
Élise
DAGUSÉ,
Mickaël
ÉTOURNEAU,
Michel
GABET,
Nadine
PRIEUR,
Stéphane
DEVIENNE,
Catherine
RAUTUREAU,
Myriam
DEGUIL,
Théo
BLANCHARD.
Absents
: néant
Secrétaire
de
séance
: Stéphane
DEVIENNE
Le
procès-verbal
de
la dernière
réunion
n’appelant
pas
d'observation,
il est
validé
par
le
Maire
et
le secrétaire
de
Séance.
ORDRE
DU
JOUR :
e
Présentation
du
Plan
de
Mobilité
Simplifié
et
du
Schéma
Directeur
Cyclable
du
Pays
de
Pouzauges
e
Mise
en
place
de
la
nomenclature
comptable
M
57
en
place
M 14
: reportée
au
conseil
de
juillet
e
Projet
MAM
: attribution
du
marché
d'architecte
pour
la rénovation
de
la maison
au
3 impasse
des
Tonneliers
e
Organisation
de
la journée
du 8
juillet
e
Informations
diverses
2023-06-29
PROJET
MAM
: ATTRIBUTION
DU
MARCHÉ
D’ARCHITECTE
POUR
LA
RÉNOVATION
DE
LA
MASION
SITUÉE
3,
IMPASSE
DES
TONNELIERS
La
maison
au
3
impasse
des
Tonneliers
est
destinée
à
être
aménagée
pour
recevoir
une
Maison
d’Assistante
Maternelle
(MAM).
Pour
engager
les
travaux
d'aménagement
et
de
rénovation,
3
architectes
ont
été
sollicités
pour
nous
proposer
leur
offre
de
prestation.
Il s’agit
de :
-_
Durand
(maître
d'œuvre)
+ Thibault
(architecte)
de
Sèvremont
-
DGA
aux
Herbiers
-__
Frédéric
Fonteneau
aux
Herbiers
Le
cabinet
Fonteneau
n’a
finalement
pas
présenté
d'offre
car
il n’était
pas
en
mesure
de
répondre
dans
les délais.
Le
montant
de
base
des
travaux
pris
en
référence
est
de
150
000
€.
Nous
avons
donc
deux
propositions
pour
cette
mission :
-
Durand
+
Thibault
: pour
un
montant
de
16
500
€
{taux
de
rémunération
à
11
%)
avec
proposition
de
mission
complémentaire
(relevé
des
existants
+
mise
au
net
Archicad)
pour
1
150
€ -
DGA
: pour
un
montant
de
15
000
€ (taux
de
rémunération
à 10
%)
sans
proposition
de
mission
complémentaire. A l’unanimité,
le conseil
municipal
a validé
la proposition
de
l'entreprise
DGA
pour
un
montant
de
15
000
£ et
autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut,
son
représentant,
à signer
tous
documents
Commune
de
TALLUD-SAINTE-GEMME
- Conseil
municipal: Séance
du
14
juin
2023-
Page
1 sur
2 relatifs
à
la
réalisation
de
cette
mission.
+
Informations
diverses
æ
Plan
de
Mobilité
Simplifié
et
Schéma
Directeur
Cyclable
du
Pays
de
Pouzauges
:
présentation
du
projet
et des
échéances
à venir.
æ
Fête
communale
du
08
juillet: déroulement
de
la journée
(balade
pédestre
avec
l'ADN,
bandas
en
fin
de
matinée,
repas
du
midi,
après-midi
jeux
avec
jeux
en
bois
et
matchs
au
city stade,
soirée
avec
buffet
et soirée
dansante.
Une
dernière
réunion
avec
les
associations
est prévue
le 26 juin
à 19h30
pour finaliser
l’organisation.
æ
Réaménagement
du
centre
bourg
: étude
en
attente
de signature
car il est préférable
de
se
concerter
avec
les
deux
autres
communes
concernées
(Monsireigne
et
Chavagnes-
les-Redoux)
pour
savoir
si le projet
arrivera
à son
terme.
&-
Locatif
2,
rue
Réaumur
:
en
attente
d’un
dernier
devis
pour
l'isolation
de
plafonds
avant
le lancement
des
travaux.
5
;
N° des
Délibérations
Approuvée/r
délibérations
ejetée
2023-06-29
|
Projet
MAM :
Attribution
du
marché
d'architecte
pour
la |
Approuvée
rénovation
de
la
maison
située
3,
impasse
des
Tonneliers
Liste
des
conseillers
présents
au
conseil
municipal :
Membres
du
conseil
Présent(e)
Excusé(e)
Excusé(e)
municipal
Lionel
GAZEAU
Raphaël
DAGUSÉ
Elise
DAGUSÉ
Mickaël
ÉTOURNEAU
Nadine
PRIEUR
Michel
GABET
Catherine
RAUTUREAU
Théo
BLANCHARD
Stéphane
DEVIENNE
Myriam
DEGUIL
Absent(e)
{avec
pouvoirs)
(sans
pouvoirs)
x X IX IX Ix [XXI x || DE
Fin
de
la séance
: 22h12.
Procès-verbal
arrêté
au
commencement
de
la séance
du
: 12
juillet
2023
Affiché
le
: 12
juillet
2023
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Stéphane
DEVIENNE
Lionel
G
“N{
N
=
di
Commune
de
TALLUD-SAINTE-GEMMIE
- Conseil
municipal
: Séance
du
14;#fn
2023-
Page
2 sur?
|