Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C73 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c73 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c73 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C97 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C97 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C049 09 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C73 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C73 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C73 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C43 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C73 06 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C73 06 2021)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Sport,
Envoyé en préfecture le 05/07/2021
Reçu en préfecture le 05/07/2021
Affiché le ss «<<
ID : 079-200041317-20210629-C__73 06 _2021-DE niortagglo
Agglomération du Niortais
C- 73-06-2021
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 21 juin 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 29 juin 2021
SPORTS - DOCUMENTS RÈGLEMENTAIRES POUR LA RÉOUVERTURE DE LA PISCINE PRÉ-LEROY À NIORT
Titulaire·s présent·e·s :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU.
Titulaire·s absent·e·s ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Yvonne VACKER, Clément COHEN à François BONNET, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, Guillaume JUIN à Aurore NADAL, Lucien-Jean LAHOUSSE à Jérôme BALOGE, Sophia MARC à Jacques BILLY, Rose-Marie NIETO à Dominique SIX, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Johann SPITZ à Jacques BILLY, Mélina TACHE à Nicolas VIDEAU, Florence VILLES à Bastien MARCHIVE, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaire·s absent·e·s suppléé·e·s :
Olivier D'ARAUJO par Claude HAMAIDE.
Titulaire·s absent·e·s :
Christelle CHASSAGNE.
Titulaire·s absent·e·s excusé·e·s :
Annick BAMBERGER, Christine HYPEAU, Richard PAILLOUX.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT Envoyé en préfecture le 05/07/2021
Reçu en préfecture le 05/07/2021
Affiché le ss &
ID : 079-200041317-20210629-C__73_ 06 _2021-DE C- 73-06-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU MARDI 29 JUIN 2021
SPORTS - DOCUMENTS RÈGLEMENTAIRES POUR LA RÉOUVERTURE DE LA PISCINE PRÉ-LEROY À NIORT
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
En réhabilitation depuis 2018, la piscine Pré-Leroy se prépare à sa réouverture. Cette restructuration offre une piscine en cœur d’agglomération, qui permet à la population de disposer d’un équipement moderne, polyvalent, attractif et respectueux des règlementations en vigueur.
Les services proposés évoluent, avec notamment le bassin extérieur qui devient nordique, une pataugeoire qui vient enrichir l’offre dans la halle bassin, ou encore une aire de jets d’eau sur la plaine extérieure.
Ces évolutions modifient la structure du bâtiment, et les usages associés. Il est ainsi nécessaire d’actualiser le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (P.O.S.S.) et le règlement intérieur, préalablement à l’accueil de public dans l’équipement.
Le P.O.S.S. est le document formalisant la surveillance des places et bassins et les procédures à tenir par l’ensemble du personnel en cas d’accident ou d’intervention. Elaboré à l’attention du personnel de l’équipement, il est tenu à disposition des publics accueillis.
Tout public (particuliers, scolaires, groupes, associations) fréquentant les installations sportives, est tenu de respecter les règles établies pour leur accès et leur utilisation, notamment afin de sauvegarder l’hygiène, la sécurité et le bien-être de chacun dans ces équipements. Ces règles sont consignées dans le règlement intérieur de chaque équipement, document également tenu à disposition du public.
En référence à la notion de « maintien du bon ordre dans les lieux publics » faisant appel aux pouvoirs de police du maire de la commune où est implanté l’équipement, le P.O.S.S. et le règlement intérieur seront transmis au Maire concerné pour qu’un arrêté soit pris en ce sens.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve le règlement intérieur de la piscine Pré-Leroy ;
- Approuve le P.O.S.S. de la piscine Pré-Leroy ; Envoyé en préfecture le 05/07/2021
Reçu en préfecture le 05/07/2021
Affiché le ss &
ID : 079-200041317-20210629-C__73 06 2021-DE
- Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à les signer.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué