Procès Verbal - PV 3 juillet 2012

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Procès Verbal - PV 3 juillet 2012 Document publié le Mardi 3 juillet 2012 par la commune de Sourn. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 3 juillet 2012)Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Mossieur ke Maire informe l'Assemblée que Le commission d'ouverture des plis s'eat réunie le 2 juillet concernant les waveux d'amnapernen des rues du Cesmenaire et des Roviers

Trois options sous également proposées : enrobé noir, enrobé brus où béton désactivé

Après discumion, ke conseil mcicipal décide de recenir l'optice «enrobé brun n En Me, l'optioe « béton désactivé » représente uoe plos- value top importante, et l'etrobé soir rendrait le à rer

» de la rue monotone

hs Maire présente à l'assemblée les offres reçues aprés négociation

Estimation 246 130€ 294 17148€

EIFFAGE 266 567 26€ 19 17324

SRTP 227 666 272 288.54€

BRULE WEICKERT 246 63$€ 294 975 46€

EUROVIA 227 Moe 271 898.64€

Dents Monsieur ke Maire à signer Le marché avec l'eusepeise EUROVIA pour un montant de 271 A9S4€ TTC, ainsi que toutes kes puces 2e référant as domsserMichel CABEL dique que les waveus de mise en souterrain des réseaux so terminés. Il reste quelques coffrets à sceller, ceci sers réalisé Ein de semaine.

Coecemaat Les travmx d'eau potable, dort Pontivy Commmonauté » la compétence, le marché à été attribué à l'entrepnée ETUDE pour un montant de 13 SSOË. La reprise des branchements devrait déboter semaine peochaine pour La rue du Centenaire et se terminer fes paillet, quant à La roc des Rosiers La fin des wravaux eut prévee début septembre. Use information vers faite auprés des riverains.

Les services techmiques ont balayé le rue du Centenaire Lo conseil municipal décide de ne pas réaliser de ii-couche mur les reprises de chaussée en amendam Les travaux qui devraient débuter en scptembee, un arrêté sera pris pour interdire l'accès max deux rues (auf riverains)

Mouneur le Marre idique à l'asscenbiée que Monsieur LE HIR, président de l'ASL Lotissement Lannier Heu, à fût une derrande af d'intégrer dans ke domaine publi les réseaux ds lotissement privé (Eaux plemales, éclasage poblxe, espaces verts, voie) Suite au dermeer conseil, ls comemsssioe voine s'est réume su place le 29 jun dernier en présence dé Monsieur LIZIARI technicien manbsté par la commune, René LE HIR et Yvos LE VERGER. Michel CABEL fair lecowe du comgte-renda, faisa état de quelques St fcrences à remetire en éeat avass une évenaselle istégratce dans ke domaine publx Le soir du 29 jus à eu leu une assemblée gésérale de l'association des co-lotis Par courrier en date de 2 juillet, Moeniour LE HIR indigue que toutes Les Sernandes de La comemsece sercet réalisées Le conseil on pocnd acte Moesiousr ke Maire modique que l'enégrance au dornaine public sera soumise au const lorique tous ces travaux auront été réalités.

D fast également lectere à l'assemblée de la détinérance de Poetry Cocmenanté qui a sccopté la prise en charge dass le domaine pui de La communauté des réseaux cau et atainiesement

Pancis GUIGUENO s'interroge sur Le Éait que tuus les lonssements privés peuvent réclamer l'intégrabon des espaces communs au domaine public. Cela entraîne uôe warchar pe de aravail et on coût supplémentaire pour ls commune. Le Maire signale que dans La quan totalité des cas de botissements seilaires, l'istrodecton de réscœux dans ke domaine public s'opère. Le lotissement prrvé n'ectraine par ailleurs sucure charge d'investissement pour ls commeec, il génère par contre des recettes fiscales. Monsieur Le Maire indaque que La question de l'imégration où son au domaine publ sers soumis au vote lors du prochain conseil si les travaux ont été réalisés

Monsieur le Mae indique à l'assemblée qu'une réumon à cu lieu le lundi 2 juillet en présence de Monsieur LIZIARD, mai d'œuvre, Monsieur LE NECHET de Conseil Général et Monsieur COGARD du SDEM et Michel CABEL. adpoést mer travaux L'arménageencnt repose sur environ 1 kms La esse es souterrain des réseaux représenterait un coût important. Monsieur le Masre mdique que La solubon contisterait à réaliser les travaux en Sous voir œos phases Loi JAN questionne Moesreus le Masse sur le hauteur du Émancements du Coeserl Géséral ser cet ainénagessent Celui<1 mtervendrait pour réahser le tagus d'enrobée et La subventoc classique {teurs départemental ée solidanté à hauteur de 15% pour un mwoelant des travaux plafommée à 309 O0 MIT par as)

Ce projet ghobal d'aménagement de La nue du commerce engendre ane réelle réflexion oocumement sut La sécurité Doit-on y placer des cousins berlinoes, des plateaux surélevés, des radars pédagogiques et à quels endroits ? Il Gode également temss compte des normes handicap or los trottoim sont actuellement très éervéts par endroit, et des rampes d'accès devront être inmallés pour certuins comescrces sur de doenaine poli. L'état des réseaux interroge égalemees L'ensemble du conseil rrummérpal s'accorde sur Le fait qu'à faudra se poser toutes ces questics dant l'instroction préalable du dossier eo rebaton avec les riverains et les comeerçants.

Des tétons publiques seroet organsées Un donsier de sabveston auprès du comeit général sera déposé avant ke 1” octobre 2012 pour une évestuelle proontère tranche.

_»_ Asauisition de matériels informatiques |

Sur ce super, Monsieur le Maure cède la parole à Jean-Jacques VIDELO. Ceui-cs indique que suite à Le corumission méerset Se 20 juin dernier, des devis sur le matériel infcematique cet été afFiné, La demande compecnd : $ postes infoematiques, 2 ordinstours portables, bccnce office, | licence ofBce pro, des swilchn, 6 casques srultiséds et des câbles Sur $ demandes de devis, 2 catreprases Cat répondu.

L'entreprise MCE de Pontivy pour sn montant de 7 435€ et l'entreprise 2SLA de Broc'h pour en montant de ? 3606Jean-Jacques VIDELO indique que l'offre La meux-disante out celle de l'entreprise MCE car cette entreprise isstalle le maténel Cette poquisition va permetwe l'augmentation du nombes de postes à La médiathèque (espace emultemédis, poste d'aceuesl et suivégarde).

M est également évoqué de changes les postes de La Maine Jean-Jacques VIDELO iadique qu'il serait judicieux de revoir la partie réseau où amoet, vers plembre-cciobre.

Le consel aunscial autornse Monsieur ke Mausc à sgoer le Gers comcernant éetie acqurtation

Lok JAN s'érterrope sur bes postes affectés mu bocal jeune au mois de juillet. Doux postes y seront installées : l'un goorvemant de Le mééathèque, l'autre du bureau des adjoints Jean-Jacques VIDELO indique que ces postes sercet consertés sur le eme nésedn que celui de La mairie. Celui-ci m'est pas sécunsé. L'animateur présent das le local devra être vigilars L'ansemblée s'accorde à dire que l'espace jeune ne doit pas devenir me lieu pour « jeux vidéo » mans brer mn espace de développement des activités drversi fées

Ce Lravaux du cimetière ] Monsieur Le Maire andlique à l'axseinblée que Daruel GUEGAN a fait une demande de devis meprès de 4 entreprises. Les grilles et

les portes de l'ossuare seront galvanisées et thermolsguéen Le pose sera Énite par les services techniques L'offre La oueun- sante ent celle de l'entreprise LORANS.

Après en avont débéré, ke conseil aumcepal autonse Moasicur le Maure à signer le devis correiporiant

5 SEE |

Cormmsson culture ct internet : Jeanne BURHAN wdique que la demière commission à eu bou le 20 jun éermscr. La mise ca ligne de nouvelles informations sur Le dite intéenet se poursuit. Concernant le droit à l'image, des documents sercat dusriboës à la rentrée scolaire pour autoriser la smse en ligne de photos des enfants, avec l'accord des partets Jeanine BURBAN fait le bilan des animations intervenues e1 présénilé deux HOUVÉRUX Fé0jets | o Un tournoi de joux vidéo cn ligte entre cyberconumunes du Morbihan cegenisé par Le Conseil Géoéral

e La réslisstsca, vis Le Pays de Pontivy, d'une BD numérique, Dieux communes de chaque canton ds Pays ont êté sélectionnées doot LE SOURN. [I s'agst de racomter, sous forme de bande dessnée, une bégende cxutant mur la coetsmunc. Ce projet seran réalisé en 2013,

Jean-Jacques VIDELO mésque qu'il à assisté à une réunion sur la déclinaison du plan très haut débur organisé par Le Conseil Général. et notamment le Séplonconent de La Gbee optique sur l'ensemble du cerntoire bretoo et em particubæer mortehanmas, [1 indique notamment que nos devons demeurer vigilant sur La desserte des communes rurales En effet sur de ternioue de Pontivy Commanauté, le déplosement sr Pontivy est préve pour 201£. Les commencs rurales pour 2024.

Commission virommentees : Marcel RENAUD) indique que le jury dé secteur concernant les villes et villages [lewris ont passé dass La commune le lundi 2 juillet. Les résultats pour un passage devant Le jury départemental devrait étre comme pour fin de semaine

La commiesice environnement n'eut réuaie Le 12 juis suite a vote du conseil municipal pour le oracermenx chamuque des terrauns de foot. En elfes, Le Sage Blavet a suggéré de réaliser en diagmostnc établi par ur organe agréé pouvant abotir &u wacment chimique du terrain La commission s'est prononcée favorablement sur €e diagnonex qui est Financé à hauteur de 10% par la Régice et l'Agence de l'eau La commission s'isteroge nur le traitement des autres espaces communs Suiteà la commission, Marcel RENAUD + rencontré Le président et le srésorier du club de foot 1! a été comveou de traiter mécaniquement les terrains. Loës: JAN sa rencontré Henri LE DORZE et leus-Jacques PARMENTIER de La ville de Pontivy pour un prêt de leur enatériel et des agents habilités à l'utiliser. En contrepartse La commune autorise kes poutes des Chulbré de foot de Poetrvy à unlsser Le terrain supérieur un fois tous les 15 jours, Loic JAN indique que Les agents de La ville de Poetivy son intervenus aujourd bai smécne pour araser les terrairts afis de pouvoir y passes La caromeuse. Le résultat n'est cependant pas garanti Dans ce cas, le disgnontc suggéré par Le Sage Blavet sera réalisé

Commission Affaires scolaires : Marcel Rene étar absent hors ds dermer conseil d'école du 19 juin Era présent : Joëlle Le Mertus, Mireille Le Reyet, Raymoede Jaffrodo ainsi que Loic Jan Ce dernier fuir lecture du compte-renda Les pruncipoux sujets tment les suivants :

o Organisstion 2012; L'Ecole a réclamé l'ouvennre d'un dems-ponte d'enseignant en maternelle, Dans le cas coenraue, ce qui à été confirmé en date de ? poulet, one mouvelle pépartitson des Classes sers envisagée. L'équipe coscignanto reste identique Le noenbre d'élèves es masermelle sermit de 34 er en prmanre de 57. © Coecerment les boraires, le changemens à été validé à l'unangnité comme suit: ES5-D1bSS Cela ane une marverllance de cour débutant à £h$5 comexc ke souhaitast certains péccots

Morsseur le Maire endique qu'il à seçu Madame LE CORNEC, directrice de l'école privée ainsi que le comptable de FUDOGEC, Monsieur LE GUEN, afin d'explicter l'évolution négative de La subvention seibuée à l'OGEC es 2012, Ce dernier à rekrvé quelques omissions (armrtissement da phouocogmens, quote-part des services techniques et ademinésaratifs ….} qui serons régularisés pour Le prochann comseil manxipal Lo Maire ayant confirmé à l'OGEC le pris en charge du derni-poste de Mme Bronsard psqu'à La En de 3 manéanure—

- Commun vosnc : Michel CAHEL éodique que le PATA sur La commune à été réalisé, Les mavmux de voire 2012 ce débuté, La prochaine cosmessve aurs pour obyet une réflexion sur ba auxse co place de coussans borhinois à Saict-Micbel Monsieur CHALARD du conseil général à wdiqué à Mocsieur ke Meur que 400 d'enrobée servait réabrsés à Saiss-Michei sur La D156 (de l'entrée de Pontivy à L limite de l'aggloméranson de St-Michel]

L'An Sans kes shagcïkes Le Maire informe l'assemblée que les trous guides recrutés pour cet été (Pierre GUIGUENO, heitine LE NAGARD, Rossain

RAYMOND) débute leut formation le 4 juillet L'ouverture du festival aurx lieu le vendredi 6 juillet.

ALSU Moasieus le Maure indique que les inscng@ons recensèes jusqu'à ce jour font ressortir ane bon Ééquentation pour cet été.

Affaire HEMON contre la Commune de LE SOURN Après en avoir délibéré, be conseil ammicipal autorise le Maire à ester en justice et à 2e défocdre ae oem de la comemuene dans Le

cadre du litge qui l'oppose aux époux HEMON

Radio Saiste:/

Le peus $ juillet, Radio Sasste- Anse résluié vi reportage mur La comene à la médisthéque, faisant iotervenir une quimraine de sorornais {odictses, responsables d'associations, agents commu. .…} Cette opération ambiée par Le Comité départemental : Togrmme concerne 9 commanes sélectionnées dans ke Mortuhan dot motre comen

Patricia GUAIGUENO fut part de « l'éclan d'une femme de service s'inquéétant de devoër « alles travailler à Noyal-Pontivy » Le Maire, surpris de cette question, mappelie qu'une règlementation existe co matéee du droit do travail La secrétaire précise @e':l s'agit dus échange entre agork mer une jourtée, de 12hà 13h30 pour découvris le foocticanement d'un autre reslmuramt scolaire, e2 l'espèce celui de Noyal-Poterny. LE eut coëvenu le même jour qu'un agent de Noyal viense me Sourm Tout cols dam le but d'améliorer ke fonctoanement du service et le bien-être des agents.

Patrie GUIGUENO destande où on est le peojet de financernent des MAM (maisons d'antatantes mabermelles) soumis à Ponarvy Communauté, Mossiseus le Maure inésque que suste au derruer bureau consemunautaie, ce propet à êté refusé Le Conseil rmunxipal s'accorde sur Le fair que ceue démarche de créstion de MAM est iméressante mais dort rester de La sphère privée

21h00, l'ordre du pour étant épuisé, ls séance est lèvèe