Ordre du Jour - Ordre du jour 1

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Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour 1 Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Pithiviers. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 1)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Sécurité publique, CONSEIL MUNICIPAL DE PITHIVIERS

PITHITIERS Séance du lundi 03 février 2025, à 18h Salle du conseil municipal

Gestion des instances municipales ORDRE DU J OUR

Numéro | Numéro

d'ordre | délibération Libellés | Rapporteur Observations

Désignation du secrétaire de séance

Appel nominal et pouvoirs

Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux du 16 et 23 décembre 2024

Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal — art L2122-22 du CGCT

Communications du Maire

4 004 | Bilan annuel 2024 des AP/CP et modification des CP

Finances

1 001 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024 — budget principal de la Ville M. NOLLAND | Soumis à avis,

2 002 État annuel des indemnités des . - année 2024 M. NOLLAND | Pour information, L

= Ÿ——à— —

3 003 Constitution d'une provision pour le financement du compte épargne temps M. NOLLAND | Soumis à avis,

ane M. NOLLAND | Soumis à avis,

1/2Numéro | Numéro |

d'ordre | délibération | Libellés Rapporteur | Observations

Souris à avis, 5 005 Budget primitif 2025 — budget principal M. NOLLAND Annexe transmise avec laConvecation

6 006 Attribution d'une subvention d'équilibre aucons — exercice 2025 Mme HINCKY _ Souris à avis,

7 l co | Incendie du Genre social ane d'une indemnité d'assurance pour le mobilier et le | me nu une ave,

9 000 Fe Ve bar: demande de auvonten Époque MG Soumis 9 mo | | Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'Association Départementale des M. NOLLAND | Sournis à avis, Anciens Maires et Adjoints du Loiret - ADAMA 45 Administration générale

10 010 Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) M. NOLLAND _ Souris à avis,

Classes de découvertes : détermination de la participation de la ville au titre de l'année scolaire Mme DOUELLE | Soumis à avis, 11 O1 | 2024/2025

Soumis à avis, 12 012 Modification du règlement intérieur de l'école municipale de musique Mme JORY annexe transmise avec la convocation.

Ressources humaines

Soumis à avis, 13 013 Modification du tableau des emplois permanents Mme LEVÈQUE annexe transmise avec la convocation.

Urbanisme et Foncier

Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public au profit du docteur François Morsli Mme HINCKY Soumis à avis, 14 014 - centre Madeleine Rolland annexe transmise avec la convocation.

À Pithiviers, le 27 janvier 2025 Le FU

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