Ordre du Jour - Ordre du jour

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Ordre du Jour - Ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pithiviers. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Grandes et moyennes entreprises, CONSEIL MUNICIPAL DE PITHIVIERS

Séance du lundi 12 octobre 2026, à 19 h 30

Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

PITHIVIERS

Chargé des affaires juridiques et des instances municipales

Numéro | Numéro de 7 . d'ordre | délibération Libellés Rapporteur Observations

Appel nominal et pouvoirs (vérification du quorum et mention des pouvoirs) |

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2026

Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil municipal — articles L. 2122-22 et

L. 2122-23 du CGCT

Communications du Maire

Finances

1/3Numéro | Numéro de d'ordre | délibération Libellés Rapporteur Observations

nn

1 135 Exercice 2026 : décision modificative n° 5 M. BUIZARD Soumis au vote.

2 136 Pertes sur créances irrécouvrables — créances éteintes M.BUIZARD | Soumis au vote.

Corrections sur exercices antérieurs — rattrapage des amortissements d'une subvention k

8 137 d'équipement versée M. BUIZARD Soumis au vote.

4 138 Remise gracieuse de dette — titre de recettes n° 4937 M. BUIZARD Soumis au vote.

—

LogemLoiret — Accord de principe pour l'octroi d'une garantie d'emprunt — acquisition en VEFA

L 139 de 51 logements sociaux rue Serge Degrégny M. BUIZARD | Soumis au vote.

| Ressources humaines

|

! - —

dent 5 Soumis au vote. 6 140 Modification du tableau des emplois permanents Mme VILLETTE Annexe transmise avec la convocation.

| Services techniques et cadre de vie

|

| 7 141 | Approbation d'une convention d'autorisation d'ancrage de câbles d'éclairage public et de M. PHILIPPE Soumis au vote. | |vidéosurveillance sur une propriété privée située 30 rue Amiral Gourdon Annexe transmise avec la convocation.| Mrere Numero ee Libellés Rapporteur Observations |

|

| Urbanisme et foncier || | |

I _ — |

| Cession amiable d'un bien immobilier du domaine privé de la Commune — parcelle cadastrée | _ | , | 8 142 |section AN n° 139 — Commune de Pithiviers | M. PHILIPPE ns

Action culturelle

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ludothèque « Ludo'roule », de tal Soumis au vote. 9 143 Communauté de Communes du Pithiverais et les services Micro-Folie et Médiathèque Denis, Mme CLOUZEAU exe transmise avec la convocation. Poisson de la Ville de Pithiviers '

10 144 Approbation d'une convention avec le Département du Loiret relative au fonctionnement de la Mme CLOUZEAU Soumis au vote.

Médiathèque Denis Poisson au sein du réseau de la Médiathèque départementale du Loiret | Annexe transmise avec la convocation. |

Vœux et motions

1 145 Vœu du Conseil municipal relatif à l'avenir du site Orgapharm et à la sauvegarde de l'activité

industrielle et de l'emploi à Pithiviers M.BUIZARD | Soumis au vote.

Vœu du Conseil municipal en faveur de l'inscription de Pithiviers au futur troisième

programme national de renouvellement urbain (ANRU 3) M. BUIZARD ne

|

|

|| 12 146

|

À Pithiviers, le 5 octobre 2026 Le Maire,

3/3