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Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pithiviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DE PITHIVIERS
Séance du lundi 7 septembre 2026, à 18h
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
PITHIVIERS
Chargé des affaires juridiques et des instances municipales
Numéro | Numéro de TAUTS
d'ordre | délibération Libellés Rapporteur Observations
Appel nominal et pouvoirs (vérification du quorum et mention des pouvoirs)
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2026
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil municipal — articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du CGCT
Communications du Maire
1/4 EE = pe —
Numéro | Numéro de PTE 4 d'ordre | délibération Libellés Rapporteur Observations
Æ
Gouvernance locale
|
1 117 Prise d'acte de la démission de M. Vincent Lourdel et de son remplacement par M. Rémi Verhelst | M. BUIZARD | Dont acte. |
2 18 Fempacement d'un membre au sein des commissions municipales Sports et Développement M.BUIZARD |APPel à candidatures — vote le cas urable échéant.
Modification de la délégation du Conseil municipal au Maire en application de l'article L. 2122-22 :
3 118 du Code général des collectivités territoriales | M. BUIZARD | | Soumis au vole.
4 120 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal M. BUIZARD ane Te avec la convocation.
Finances
5 121 Exercice 2026 : décision modificative n° 4 M. BUIZARD | Soumis au vote.
6 122 Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement au CCAS -— Exercice 2026 M. BUIZARD | Soumis au vote.
7 123 Donpeon d’un don en numéraire de 2 000 € de Whiti Audio Formation affecté à la salle du Mme CLOUZEAU | Soumis au vote.
|
214 Numéro | Numéro de
d'ordre | délibération Libellés Rapporteur Observations
8 | 124 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation M. BUIZARD | Soumis au vote.
Administration générale
| 9 125 me du véhicule communal Renault Arkana — modification des modalités de cession M. BUIZARD | Soumis au vote. : EE —_—— _
Affaires scolaires et périscolaires
:
| 10 126 Modification du règlement de la garderie périscolaire municipale M. BELKESSA soumis are avec la convocation.
11 127 du règlement de la rats scolaire M. DELAUNAY res li avec la convocation.
nirronmunalté | L L
12 128 Communauté de communes du Pithiverais — Rapport d'activité de l'exercice 2025 | M. BUIZARD FretCunsmise avec la convocation.
Ressources humaines
3/4 Numéro | Numéro de 4 : d'ordre | délibération Libellés Rapporteur Observations
13 129 Création d'un emploi non permanent au titre d’un recrutement en contrat de projet « Manager de Mme VILLETTE | Soumis au vote.
centre-ville »
14 130 Recours à un contrat d'apprentissage Mme VILLETTE | Soumis au vote.
15 131 Recours au service civique Mme VILLETTE | Soumis au vote.
eat ñ Soumis au vote. 16 132 |Morfeaton du tableau des emplois permanents Mme VILLETTE Annexe transmise avec la convocation.
— l
Urbanisme et foncier
Adhé: àl t [ le fl l'embell t d (ARF | sion à l'association régionale pour le fleurissement et l'embellissement des communes . 17 138 | Centre-Val de Loire) au titre de l'année 2026 M. PHILIPPE | Soumis au vote,
18 134 Acquisition amiable d'un bien immobilier — parcelle cadastrée section AI n° 235 M. PHILIPPE | Soumis au vote.
À Pithiviers, le 1er septembre 2026 Le Maire,
4l4