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Ordre du Jour - 00 ODJ SEANCE DU 7 SEPTEMBRE 2023
Déliberation - Liste des deliberations seance du 7 septembre 2023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance du 7 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
REPUBLIQUE FRANÇAISE - COMMUNE DE VERNON
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 OCTOBRE 2023
N°D’ORDRE Objet de la délibération Approuvée/rejetée
63/2023 Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) Approuvée
64/2023 Travaux d’aménagement du parking de Chiré-les-Bois – étude des devis Approuvée
65/2023 Contrat de prestation de service pour le suivi sanitaire de l’eau du bassin d’apprentissage Approuvée
Publiée le 13 octobre 2023