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Déliberation - 20220616 CMODJ
Document publié le Vendredi 10 juin 2022 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Déliberation - 20220616 CMODJ)
Thèmes du document : Humanitaire, Éducation, Famille,
Vertou, le 10 juin 2022
CONSEIL MUNICIPAL
DU 16/06/2022
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance du 7 avril 2022
INFORMATIONS
DÉLIBÉRATIONS
1. Installation de nouveaux conseillers municipaux
2. Maintien du nombre d’adjoints au Maire
3. Election d’un adjoint au Maire
4. Commissions municipales permanentes : désignation des membres 5. Election des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale 6. Désignation de représentants au sein des comités consultatifs 7. Désignation de représentants au sein des autres organismes et associations 8. Désignation de représentants à l’assemblée générale du Groupement de coopération sociale « cuisine centrale intercommunale Les Sorinières Saint-Sébastien-sur-Loire Vertou »
RAPPORTEUR : Rodolphe AMAILLAND
Vie dans la ville
9. Convention avec l’association « Les Chemins du Mont Saint-Michel » 10. Conventions encadrant les interventions artistiques de l’Ecole de Musique et Danse de Vertou dans les écoles publiques.
RAPPORTEUR : Marie SLIWINSKI
Moyens
11. Plan d’actions 2022-2026 sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 12. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
13. Mise à jour du tableau des emplois et ajustement du montant des vacations 14. Mise à jour des modalités de remboursement des frais de déplacement engagés dans le cadre de formations et missions
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC
15. Actualisation pour 2023 des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure RAPPORTEUR : Christian CORBEAU
Territoire
16. Création d’un nouveau groupe scolaire – Autorisation de signature des marchés de travaux 17. Convention de partenariat dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) SEQUOIA3- ACTEE2
RAPPORTEUR : Thomas DELPLACE
18. Signature de la charte relative à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole 19. Vente de la parcelle section BK n°79, rue de la Haute Mortalière
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART
Société
20. Convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant relatif au changement de tiers de télétransmission
RAPPORTEUR : Juliette LE COULM
21. Contribution volontaire au Fonds de Solidarité Logement (FSL) 22. Mesures de soutien aux familles - évolution de la politique tarifaire
RAPPORTEUR : Marc FRANCHETEAU
23. Feuille de route Grandir Ensemble Acte II
24. Conventions parentalité – adoption des conditions et modalités de partenariat pour 2022-2023 25. Conventions séjours été 2022 – accueil ados
26. Attribution de la Bourse Initiatives Jeunes à deux projets
27. Partenariat avec Info jeunes Pays de la Loire pour la mise en place d’un Relais Info Jeunes à l’espace jeunes.
28. Adhésion au groupement de commandes ENT E-primo
29. Modification des règlements intérieurs des Accueils de Loisirs sans Hébergement - ALSH (mercredi et vacances), des accueils périscolaires et de la restauration scolaire
RAPPORTEUR : Patrice GARNIER