Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20231214 CMODJ
Déliberation - 20220929 CMODJ
Déliberation - 20230713 CMODJ
unknown - 20250925 CMODJ
Procès Verbal - 20260402 CMODJ
Déliberation - 20221117 CMODJ
Déliberation - 20221215 CMODJ
Déliberation - 20240926 CMODJ
Déliberation - 20250424 CMODJ
Déliberation - 20260212 CMODJ
Déliberation - 20230629 CMODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Déliberation - 20230629 CMODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
/
Vertou, le 23/06/2023
CONSEIL MUNICIPAL
DU 29/06/2023
ORDRE DU JOUR
Approbations des procès-verbaux des séances du 13/04/2023 et du 09/06/2023
INFORMATIONS
DÉLIBÉRATIONS
Moyens
1. Désaffectation et vente d’un véhicule
2. Mise à jour du tableau des emplois et évolution de l'emploi de chargé de mission Agriculture et Alimentation
3. Accueil des apprentis pour la rentrée 2023-2024 [mise à jour]
A, Reprise des concessions en état d'abandon au cimetière de Vertou-centre
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC
Territoire
5, Territoires Engagés pour la Nature [TEN] - Présentation du plan d'actions et sollicitation de financements
6. Prise en considération d'un projet d'aménagement sur le secteur Bussaudière/ Fontenelle - VERTOU
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART
7. Demande de subvention auprès du conseil départemental de Loire-Atlantique dans le cadre du contrat nature
RAPPORTEUR : Lydie NOGUESociété
8. Convention de partenariat avec Pornic Agglo pour l’organisation d'un séjour été 2023 - accueil ados
RAPPORTEUR : Patrice GARNIER
9, Fonds de Solidarité pour le Logement - contribution 2023
10. Désignation d'un référent déontologue
RAPPORTEUR : Juliette LE COULM