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Déliberation - 20231214 CMODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vertou.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Démocratie,
/
Vertou, le 08/12/2023
CONSEIL MUNICIPAL
DU 14/12/2023
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance du 16/11/2023
INFORMATIONS
DÉLIBÉRATIONS
Moyens
— Budgets Primitifs - Exercice 2024- Budget principal et budget annexe - Approbation
Vote des taux des taxes locales 2024
Créances éteintes - Admission en non-valeur de titres de recettes - Budget Principal de la commune
Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Création de services communs - Avenants - Approbation
RAPPORTEUR : Christian CORBEAU
ou
oLXwn
Rapport 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
Modalités des critères d'attribution de l'indemnité d'Administration et de Technicité [IAT] pour les policiers municipaux
Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation [CPF] Tableau des emplois
Recrutement des agents recenseurs
. Transfert du columbarium et prise en charge des frais de transfert des urnes cinéraires inhumées dans les cases
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC
Société
11. Démarche Handicap - Adoption du plan d'actions 2024-2026
RAPPORTEUR : Angélique THULIEVRE 12. Subvention de la Ville en vue de la réalisation d'un programme d'accession sociale au 33-35 route de la Fontenelle dans le cadre d'un Bail Réel Solidaire {BRS)
13. Convention de mise à disposition d'un Délégué à la protection des données [DPD} par le Syndicat mixte e-Collectivités
RAPPORTEUR : Juliette LE COULM
14, Convention d'objectifs et de financement - Pilotage du projet de territoire- chargé de coopération CTG
RAPPORTEUR : Patrice GARNIER
Territoire
15. Transfert à titre gratuit à Nantes Métropole de diverses parcelles au titre de ses compétences - correction d'erreurs matérielles
16. Modification des périmètres de protection autour des monuments historiques -Périmètre Délimité des Abords du « Porche de l'Abbaye » - Vertou
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART
17. Fêtes de fin d'année 2024 : ouverture des commerces le dimanche 18. Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets « Mieux Manger Pour Tous »
RAPPORTEUR : Lydie NOGUE
Vie dans la ville
19. Modification des statuts SMPVN : retrait de la compétence tourisme et dissolution de l'EPCI de l'office de tourisme
RAPPORTEUR : Marie SLIWINSKI
20. Convention de partenariat avec l'association « Team 303 » - soutien aux athlètes paralympiques
RAPPORTEUR : Marc HELAUDAIS