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Déliberation - Convention avec le Tennis Club
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Déliberation - Convention avec le Tennis Club)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
23-03-17 Administration Générale – Conventions
Tennis Club – Convention d’objectifs IDCLUB
Monsieur le Maire expose :
Je vous propose de bien vouloir signer une convention d’objectifs IDCLUB avec le Tennis Club de Saint-Priest en Jarez, la Ligue Auvergne Rhône-Alpes de Tennis et le Comité Départemental de Tennis de la Loire. Cette convention définit les objectifs du projet éducatif et sportif du Tennis Club de Saint-Priest en Jarez et la manière dont le Tennis Club pourra être accompagné par les autres parties.
La Commune de Saint-Priest en Jarez s’engage à mettre à disposition les infrastructures dans le cadre d’une convention et à soutenir au mieux de ses possibilités le club dans la mise en œuvre de son projet associatif.
Je vous demande de bien vouloir approuver la convention précitée et de m’autoriser à la signer.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve la convention précitée et autorise Monsieur le Maire à signer ce document.
Ont signé au registre tous les membres présents
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 28 mars 2023
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Mireille PAPIN, 3e Adjointe République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 27 mars 2023
23-03-17 Administration Générale – Conventions
Tennis Club – Convention d’objectifs IDCLUB
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 22 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - PELLEGRIN Jacques - GEUSENS Christine - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo - MOURGUES Corinne
Etaient absents :
MM. BRUNEAU Claude - REPELLINI Raymonde - ACHARD Pierre - TALIA Christophe - JOLY Florence - LAFON Lise - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
M. BRUNEAU à Mme GEUSENS
Mme REPELLINI à Mme PAPIN
M. TALIA à M. DI PAOLO
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
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