Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste CM 21 decembre 2023
Procès Verbal - Proces verbal CM du 19 octobre 2022
Procès Verbal - Conseil Municipal du 07 decembre 2022 Proces verba
Déliberation - Liste des deliberations 4 decembre 2024
Conseil Municipal - AFFICHAGE CM 4 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 3 decembre 2025
Procès Verbal - Proces verbal 3 decembre 2025
Conseil Municipal - Liste CM 6 decembre 2023
Conseil Municipal - Liste CM 22 novembre 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 3 decembre 2025
Conseil Municipal - Liste CM 7 decembre 2022
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste CM 7 decembre 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Travail et emploi,
/ LA TREMBLADE
f LA TREMBLADE
HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
Liste des délibérations
Conseil Municipal
7 décembre 2022
2022-208
Autorisation donnée au maire de signer l’avenant n°02 au marché relatif à la réalisation de travaux de réaménagement du centre-ville de la commune de La Tremblade – Lot n°01 : voirie et réseaux divers
approuvée
2022-209 Commission d’Appel d’Offres - Fixation des conditions de dépôt des listes des candidats pour siéger au sein de ladite commission approuvée
2022-210 Désignation des membres siégeant au sein de la commission de travail et de réflexion « contrat local de santé » de la CARA approuvée
2022-211 Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2023 approuvée
2022-212
Acquisition d’une partie de la propriété appartenant à Madame DESTABEAU Nathalie et cadastrée section AS 419 – 417 et 415 – rue de l’Ardillière – Autorisation de signature pour tout document afférent à l’acquisition. approuvée
2022-213 Convention de servitudes avec ENEDIS – Autorisation de signature approuvée
2022-214 Acte authentique réitérant la convention de servitudes avec ENEDIS sur parcelle A numéro 3920 – Autorisation de signature approuvée
2022-215 Mise à jour n°5 du tableau de classement unique des voies communales approuvée
2022-216
Demande de dérogation en vue de l’augmentation de la jauge de visiteurs à l’intérieur du fût du phare de la Coubre - Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP)
approuvée
2022-217
Dépôt d’une demande de permis de construire pour procéder à des travaux de ravalement de façades sur le site du phare de la Coubre - Autorisation de signature
approuvée
2022-218 Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations budgets M57 approuvée
2022-219 Fixation d’indemnités pour le gardiennage des églises communales approuvée
2022-220 Vote des tarifs publics 2023 approuvée
2022-221 Régularisation de l’amortissement d’une annonce légale ancienne – Budget principal M14 approuvée
2022-222 Budget principal de la commune M14 – Décision Modificative n°3 approuvée
2022-223 Budget annexe régie des énergies renouvelables M4 – Décision Modificative n°2 approuvée
2022-224 Budget annexe centre nautique Charline Picon M4 – Décision Modificative n°2 approuvée
2022-225 Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe « centre nautique Charline Picon » - Nomenclature M4 approuvée
2022-226 Versement d’une subvention d’équilibre au budget « Centre Communal d’Action Sociale » - Nomenclature M14 approuvée
2022-227 Création d’emplois non permanents à temps complet et non complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité approuvée
2022-228 Recrutement vacataires - tennis municipaux approuvée
2022-229 Actualisation du régime indemnitaire approuvée
2022-230 Modification du tableau des effectifs – Mairie approuvée
2022-231 Accueil d’un stagiaire de l’enseignement supérieur – Autorisation de signature convention et versement d’une gratification approuvée 7 LA TREMBLADE
f LA TREMBLADE
HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com