Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - AFFICHAGE CM 4 decembre 2024
Procès Verbal - Proces verbal de seance du 4 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 3 decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations 18 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 16 octobre 2024
Conseil Municipal - Liste CM 7 decembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations 26 juin 2024
Procès Verbal - Proces verbal 3 decembre 2025
Conseil Municipal - Liste CM 6 decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations 17 decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations 4 decembre 2024
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 4 decembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Dialogue social,
HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
Liste des délibérations
Conseil Municipal
4 décembre 2024
2024-176
Avis du conseil municipal sur le rapport annuel sur le prix et la
qualité du service public d’assainissement des eaux usées –
exercice 2023
approuvée
2024-177 Rapport d’activités de l’Agglomération Royan Atlantique pour l’année 2023 approuvée
2024-178
Acquisition d’une partie de la propriété appartenant aux Epoux
BEGAUD et cadastrée section AI numéro 161 – Rue des Sapins
Verts - Autorisation de signature pour tout document afférent à
l’acquisition.
approuvée
2024-179
Acquisition des parcelles appartenant aux Consorts MACHEFERT
cadastrées section AM numéros 304 et 306 – Rue des Marcassins
- Autorisation de signature pour tout document afférent à
l’acquisition.
approuvée
2024-180
Acquisition d’une partie de la propriété appartenant à Monsieur
BOUET Cédric et cadastrée section BP numéro 186 – Angle allée
des Chênes Verts et avenue de l’Océan - Autorisation de signature
pour tout document afférent à l’acquisition.
approuvée
2024-181
Acquisition des parcelles appartenant à la SARL LA FORET
cadastrées section BP numéro 150 – section D numéro 788 –
section BH numéros 37 – 38 et 133 - Autorisation de signature pour
tout document afférent à l’acquisition
approuvée
2024-182 Convention d’occupation temporaire du domaine public – infrastructures sportives Tennis – autorisation de signature approuvée
2024-183 Convention d’occupation temporaire du domaine public – infrastructures sportives Padel – autorisation de signature approuvée
2024-184 Création d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation du Foyer d’Animation Culturelle approuvée
2024-185 Budget principal de la commune M14 – Décision Modificative n°2 approuvée
2024-186 Admission en Non-Valeur 2024 – Budget Principal M57 approuvée
2024-187 Admission en Non-Valeur 2024 – Budget Annexe Centre Nautique Charline Picon approuvée
2024-188 Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe « Centre nautique Charline Picon» approuvée HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
2024-189
Demande de subvention auprès de l’Office du Tourisme
Communautaire Royan Atlantique – Organisation de la 49ème
édition du salon de la conchyliculture, des cultures marines et de
l’innovation
approuvée
2024-190
Gestion des eaux pluviales urbaines : convention de délégation
d’une partie de la compétence « gestion des eaux pluviales
urbaines » (GEPU) – 2025 / 2027 -autorisation de signature
approuvée
2024-191 Vote des tarifs publics 2025 approuvée
2024-192 Fixation d’indemnités pour le gardiennage des églises communales approuvée
2024-193 Création d’un emploi non permanent à temps complet pour mener à bien un projet ou une opération identifiée approuvée
2024-194 Création d’emplois non permanents à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité approuvée
2024-195 Recrutement vacataires - tennis municipaux approuvée
2024-196 Modification du tableau des effectifs – Mairie approuvée
2024-197 Aménagement du temps de travail – service police municipale approuvée
2024-198 Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des policiers municipaux (IFSE) approuvée
2024-199 Présentation du Rapport Social Unique 2023 approuvée
2024-200 Adhésion à l’association AFIPADE – Fichier des demandes de logement social approuvée
2024-201
Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du Fonds
vert – Projet de dés-imperméabilisation et de végétalisation
de la cour d’école du groupe scolaire de la Sablière
approuvée