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Déliberation - Délibérations adoptées au Conseil Municipal du 04 11 2024
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations adoptées au Conseil Municipal du 04 11 2024)
Thèmes du document : Loisirs, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 109
Délibération 110
Délibération 111
Délibération 112
Délibération 113
Délibération 114
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le : 5 novembre 2024
Publié ou notifié
Le : 5 novembre 2024
DU 04 NOVEMBRE 2024
Solidarité avec l'Espagne - Attribution d'une aide exceptionnelle
d'urgence à la ville jumelée de Picanya - ADOPTÉE
Solidarité avec l'Espagne - reversement des dons effectués en
France au profit des sinistrés de la ville de Picanya - ADOPTÉE
Attribution d'une subvention complémentaire au Centre
d'Animation de PANAZOL (CAP) - ADOPTÉE
Appel à projet pour le déploiement des micro-folies en Nouvelle-
Aquitaine - ADOPTÉE
Dénomination de la salle de spectacle au sein du centre culturel Jean
Cocteau - ADOPTÉE
Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions,
des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
(RIFSEEP) - ADOPTÉE