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Déliberation - 04 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valdallière.
Lien du pdf (Déliberation - 04 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Date
de
publication
: 03/03/2026
C Dabau
ÈRE CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
lundi
30
mars
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Numéro
Objet
Décision
2026
0330
01
|
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
adoption
du
ADOPTEE
procès-verbal
de
la séance
du
20
mars
2026
2026 0330
02
|
Modification
du
nombre
d’adjoints
au
Maire
ADOPTEE
2026
0330
03
|
Election
des
adjoints
au
Maire
ADOPTEE
2026 0330
04
|
Délégations
consenties
par
le conseil
municipal
au
ADOPTEE
Maire
2026
0330
05
|
Création
de
conseils
communaux
ADOPTEE
2026
0330
06
|
Composition
des
conseils
communaux
ADOPTEE
2026
0330
_07
Désignation
des
conseillers
communaux
ADOPTEE
2026
0330
08
|
Fixation
du
nombre
d’adjoints
aux
maires
délégués
ADOPTEE
2026
0330
09
|
Élection
des
adjoints
aux
maires
délégués
ADOPTEE
2026
_0330_10
|
Commission
d'Appel
d'Offres
- CONSTITUTION
ET
ADOPTEE
MODALITÉ
DE
DÉPÔT
DES
LISTES
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Valérie
MAZIER
Patrice
LEPAINTEUR
Has
Page
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