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Déliberation - 2023 03 13 liste des deliberations cm du 13 03 202
Déliberation - 08 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valdallière.
Lien du pdf (Déliberation - 08 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Date
de
publication
: 10/06/2026
Lan
ÈRE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vendredi
5 juin
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Numéro
Objet
Décision
2026_0605_01
Election
des
délégués
pour
les
élections
sénatoriales
au
scrutin
de
|
ADOPTEE
liste
2026_0605_02
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et adoption
du
procès-verbal
|
ADOPTEE
de
la séance
7
avril
2026
2026
_0605_03
Délégations
consenties
par
le
conseil
municipal
au
Maire
ADOPTEE
(modification)
2026_0605_04
Subventions
associations
2026
ADOPTEE
2026_0605_05
Convention
annuelle
d'objectifs
subvention
de
fonctionnement
ADOPTEE
FCIB
2026_0605_06
RH
- Modifications
de
l’organigramme
et
du
tableau
des
effectifs
ADOPTEE
2026 0605
07
RH
- Modification
du
tableau
des
effectifs
ADOPTEE
2026_0605_08
RH
— Autorisation
annuelle
de
recrutement
d'agent
saisonnier
ADOPTEE
2026_0605_09
Audits
églises
ADOPTEE
2026_0605_10
Montchamp
—
Réfection
des
gouttières
de
l’église
ADOPTEE
2026_0605_11
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
ADOPTEE
2026
_0605_12
Désignation
représentants
COPIL
site
Natura
2000
FR2502016
ADOPTEE
« Combles
de
l'Eglise
de
Burcy
»
2026
_0605_13
Tarifs
périscolaire
—
extrascolaire
ADOPTEE
2026
0605
14
Organisation
de
la
mise
en
œuvre
des
enquêtes
municipales
ADOPTEE
relatives
à
l'instruction
dans
la
famille
(IEF)
2026_0605_15
RULLY
- Aménagement
d’un
point
d’arrêt
routier
étang
Bully
ADOPTEE
2026_0605_16
Convention
SDIS
— Accès
aux
services
périscolaires
en
cas
ADOPTEE
d'intervention
(renouvellement)
2026_0605_17
Vassy
— Aliénation
portion
de
voie
rue
de
la Vieille
Ville
ADOPTEE
2026_0605_18
Avis
sur
la demande
d'enregistrement
présentée
par
Sylvain
ADOPTEE
OLIVIER
PROUSSY
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
David
RENOUF
Patrice
LEPAINTEUR
Page
1
sur
1
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