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Déliberation - 02 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valdallière.
Lien du pdf (Déliberation - 02 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Logement,
Date
de
publication
: 02/03/2026
Cou
ÈRE CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
lundi
23
février
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Numéro
Objet
Décision
2026
0223
01
|
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
adoption
du
ADOPTEE
procès-verbal
de
la
séance
du
13
janvier
2026
2026
0223
02
|
Débat
d'orientation
budgétaire
ADOPTEE
2026
0223
03
|
Création
de
réserves
incendie
ADOPTEE
2026_0223
04
|
MONTCHAMP
— travaux
d'aménagement
du
bourg
ADOPTEE
2026
0223
05
|
MONTCHAMP
—
Demande
de
subvention
au
titre
des
|
ADOPTEE
amendes
de
police
2026
0223
06
|
Lancement
et
autorisation
de
signature
du
marché
ADOPTEE
public
de
travaux
de
voirie
2026
0223
07
|
Animation
filière
bois
énergie
2026
— demande
de
ADOPTEE
subvention
2026
0223
08
|
Indemnité
commissaire
enquêteur
ADOPTEE
2026
0223
09
|
Règlements
des
cimetières
et
des
sites
cinéraires
de
|
ADOPTEE
Valdallière
2026
0223
10
|
Vente
d’une
parcelle
agricole
acquise
par
la
ADOPTEE
commune
au
titre
des
biens
sans
maître
—
«
Pirier
»
route
de
la Croix
aux
lièvres
VIESSOIX
2026
0223
11
|
Vente
d’un
bien
immobilier
acquis
par
la
commune
ADOPTEE
au
titre
des
biens
sans
maître
— Ancienne
maison
d'habitation
mitoyenne et
jardin
non
attenant
«
Le
Chêne
»
route
de
Coquard
VIESSOIX
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marie-Françoise
DAUPRAT
Frédéric
BROGNIART
Page
1 sur
1
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