Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - tableau des deliberations 27 mars 2024
Procès Verbal - pv du 1er mars 2019
Procès Verbal - pv conseil du 31 mars 2016
Procès Verbal - pv cm 19 mars 2014
Procès Verbal - pv cm du 27 octobre 2021 1
Procès Verbal - pv du 9 avril 2024
Procès Verbal - pv conseil municipal du 27 janvier 2022
Procès Verbal - pv du 27 septembre 2022
Procès Verbal - pv du 30 mars 2023
Procès Verbal - pv du 27 juin 2022.docx
Procès Verbal - pv du 27 mars 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 27 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Cm 20240327
Procès-verbal de la réunion du conseil Municipal de DENNEY
Du 27 mars 2024
Nombre de conseillers en exercice : 14
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre de votants : 14
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-sept du mois de mars à 19h00, en application des articles L.2121- 7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), le Conseil Municipal de la Commune de DENNEY étant assemblé en session ordinaire, s’est réuni en mairie, sous la présidence de Madame FERNANDEZ Dorothée, Maire.
Présents Mrs Mmes : FERNANDEZ Dorothée, GASPARI Christelle, EHRET Christophe, ROMANO Stéphane, LUGAN Ludovic, MAGAGNA Livio, MEY Béatrice, VUILLAUMIE Elisabeth, CHATILLON Ludovic, PERIAT Fabrice, ARCENS Christophe.
Absents excusés :
M. COURBOT Paul ayant donné procuration à M. ARCENS Christophe Mme REMOND Samantha ayant donné procuration à M. EHRET Christophe Mme GOCTU Aysun ayant donné procuration à Mme FERNANDEZ Dorothée
Madame la Maire, ouvre la séance à 19h00, elle a procédé en conformité de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil Municipal, M. Christophe ARCENS est désigné pour remplir cette fonction.
Ordre du jour :
1) Approbation PV conseil du 29 janvier 2024
2) Lancement de consultation d’un marché de maîtrise d’œuvre (MAPA) – Réhabilitation et extension du bâtiment périscolaire.
-------------------------------------------------------------------
Membres extérieurs invités et présents :
M. BINOUX REMY François, Directeur du service aux communes de Grand Belfort Mme BAINIER Christine, Présidente du syndicat de la Baroche
Mme BLANC Christiane, Vice-Présidente du syndicat de la Baroche.
Membres extérieurs invités et excusés : le personnel du périscolaire de DENNEY.
Avant de délibérer sur les points inscrits à l’ordre du jour, Madame la Maire, propose au conseil, de laisser la parole à M. BINOUX REMY qui est venu présenter le projet de réhabilitation du bâtiment périscolaire.
Après accord du conseil, Madame la Maire, donne la parole à M. BINOUX REMY qui après s’être déplacé à plusieurs reprises sur le terrain, pour définir les besoins en matière de locaux, surfaces, liens avec l’existant, et en tenant compte des demandes sollicitées par l’équipe périscolaire, a réalisé une étude complète sur le projet de réhabilitation du bâtiment périscolaire.
M. BINOUX REMY présente à l’assemble, sur PowerPoint, le projet intégral qu’il a réalisé, à savoir : - Modalité de la commande – le plan de réhabilitation comprenant l’extension – le programme global – le programme détaillé – le schéma fonctionnel du projet – l’estimation de l’opération – le calendrier de l’opération.
M. BINOUX REMY apporte quelques précisions suite aux diverses questions des élus. Avant qu’il se retire de l’assemblée, Madame la Maire le remercie pour son intervention auprès du conseil, et pour toute l’aide apportée pour la réalisation de ce projet. Cm 20240327
---------------------------------------------------------------
Arrivée de Mme VUILLAUMIE Elisabeth et M. LUGAN Ludovic
1) Approbation PV conseil du 29 janvier 2024
Délibération n° 2024/03/01
Madame la Maire soumet au vote le procès-verbal du conseil en date du 29 janvier 2024. Le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal tel que présenté.
2) Lancement de consultation d’un marché de maîtrise d’œuvre (MAPA) – Réhabilitation et extension du bâtiment périscolaire
Délibération n° 2024/03/02
Après avoir eu connaissance du projet de réhabilitation et d’extension du bâtiment périscolaire, présenté par Monsieur BINOUX REMY en début de séance, Madame la Maire demande au conseil de se prononcer sur le programme cité ci-dessous :
Avec pour objectif l’amélioration des capacités d’accueil des enfants (restauration scolaire, périscolaire, ALSH), une réflexion a été conduite avec GRAND BELFORT par l’intermédiaire de M. BINOUX-REMY de l’aide aux communes en définissant les besoins (locaux, surfaces, liens avec l’existant). Une programmation a été réalisée sur le bâtiment existant situé 76 Grande Rue.
Le dispositif d’aide aux communes mis en place par le Grand Belfort est un atout supplémentaire.
Un échéancier est mis en place afin de permettre le démarrage des travaux en février 2025.
Les honoraires MO + SPS + CT + actualisation et aléas => pour un budget opération total de 1 053 504.00 € TTC soit 877 920.00 € HT.
La première étape est le lancement du marché de Maîtrise d’œuvre.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité :
• D’autoriser Madame la Maire à engager l’opération telle qu’énoncée ci-dessus, • De lancer la consultation maîtrise d’œuvre à procédure adaptée (MAPA), • D’autoriser Madame la Maire pour cette opération à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, fournitures et de services ainsi que toute décision concernant leurs avenants à la condition que les crédits soient inscrits au budget.
La séance levée à 20h23.
La Maire, Le secrétaire de séance,
FERNANDEZ Dorothée ARCENS Christophe